Vertaling van "autres institutions " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

Institut wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique
Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique

IVZW de Duve Institute
AISBL de Duve Institute

VZW Les Amis des Instituts Pasteur
ASBL Les Amis des Instituts Pasteur

ETSI [ European Telecommunications Standards Institute | Europees Instituut voor telecommunicatienormen | Europees normalisatie-instituut voor de telecommunicatie ]
ETSI [ Institut européen de normalisation des télécommunications ]

European Association of Institutions in Higher Education | Europese Vereniging van instellingen in het hoger onderwijs | EURASHE [Abbr.]
Association européenne des institutions d'enseignement supérieur | EURASHE [Abbr.]

Institut Laue-Langevin | ILL [Abbr.]
Institut Laue-Langevin | ILL [Abbr.]

World Resources Institute | WRI
Institut des ressources mondiales | World Resources Institute

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2° In § 3 wordt een tweede lid ingevoegd, luidend als volgt : "De heer Jean-Luc PETIT wordt tot ondervoorzitter van de "Conseil des musées et autres institutions muséales" (Raad voor musea en andere museale instellingen) benoemd".
2° Au § 3 est inséré un alinéa 2 libellé comme suit : « M. Jean-Luc PETIT est nommé Vice-président du Conseil des Musées et autres institutions muséales».

De Franse tekst luidt : « Tous les services de l'État, y compris les parquets et les greffes des cours et de toutes les juridictions, des communautés, des régions, des provinces, des agglomérations, des fédérations de communes, des communes, des associations dont elles font partie, des institutions publiques qui en dépendent, ainsi que de toutes les institutions publiques qui en dépendent (verbetering na « font partie »: ainsi que des institutions publiques qui en dépendent), sont tenus, vis-à-vis des membres du personnel statutaires ou contractuels visés à l'article 7, § 1 , et à leur demande, de leur fournir tous renseignements (dont ils disposent ontbreekt), ainsi que de leur produire, pour en prendre connaissance, tous (actes, pièces, ontbreekt) livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information et de leur en fournir des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies que ces derniers estiment utiles à la surveillance du respect des législations dont ils sont chargés».
Le texte français est le suivant : « Tous les services de l'État, y compris les parquets et les greffes des cours et de toutes les juridictions, des communautés, des régions, des provinces, des agglomérations, des fédérations de communes, des communes, des associations dont elles font partie, des institutions publiques qui en dépendent, ainsi que de toutes les institutions publiques qui en dépendent (correction après « font parti » : ainsi que des institutions publiques qui en dépendent), sont tenus, vis-à-vis des membres du personnel statutaires ou contractuels visés à l'article 7, § 1 , et à leur demande, de leur fournir tous renseignements (dont ils disposent manque), ainsi que de leur produire, pour en prendre connaissance, tous (actes, pièces, manque) livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information et de leur en fournir des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies que ces derniers estiment utiles à la surveillance du respect des législations dont ils sont chargés».

De plus, si le conjoint survivant est en concours avec d'autres parents que des descendants du défunt, il reçoit, en plus de son usufruit sur les propres du défunt, la pleine propriété de la part du défunt dans la communauté (article 745bis du code civil) : on voit clairement que les deux institutions sont indissolublement liées.
De plus, si le conjoint survivant est en concours avec d'autres parents que des descendants du défunt, il reçoit, en plus de son usufruit sur les propres du défunt, la pleine propriété de la part du défunt dans la communauté (article 745bis du code civil): on voit clairement que les deux institutions sont indissolublement liées.

(1) Bronnen : SFA/ISPA Institut suisse de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies, Journal officiel de la République française (décrets, arrêtés, circulaires) ministère de la Santé et des Solidarités — oktober 2006.
(1) Sources: SFA/ISPA Institut suisse de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies, Journal officiel de la République française (décrets, arrêtés, circulaires) ministère de la Santé et des Solidarités — octobre 2006.

De heer André GOB wordt tot Voorzitter benoemd van de Conseil des musées et autres institutions muséales.
M. André GOB est nommé Président du Conseil des musées et autres institutions muséales.

Avant la reconduction ou la conclusion de contrats, l'institution se concerte avec les autres institutions sur les conditions contractuelles (prix, devise choisie, indexation, durée, autres clauses) obtenues par chacune d'entre elles et dans le respect de l'article 91, paragraphe 3, du règlement financier.
Avant la reconduction ou la conclusion de contrats, l'institution se concerte avec les autres institutions sur les conditions contractuelles (prix, devise choisie, indexation, durée, autres clauses) obtenues par chacune d'entre elles et dans le respect de l'article 91, paragraphe 3, du règlement financier.

Recettes provenant du produit de prestations de services et de travaux effectués en faveur d'autres institutions ou organismes, y compris le montant des indemnités de mission payées pour le compte d'autres institutions ou organismes et remboursées par ceux-ci -- Recettes affectées
Recettes provenant du produit de prestations de services et de travaux effectués en faveur d'autres institutions ou organismes, y compris le montant des indemnités de mission payées pour le compte d'autres institutions ou organismes et remboursées par ceux-ci -- Recettes affectées

Article 5 5 0 -- Recettes provenant du produit de prestations de services et de travaux effectués en faveur d'autres institutions ou organismes, y compris le montant des indemnités de mission payées pour le compte d'autres institutions ou organismes et remboursées par ceux-ci -- Recettes affectées
Article 5 5 0 -- Recettes provenant du produit de prestations de services et de travaux effectués en faveur d'autres institutions ou organismes, y compris le montant des indemnités de mission payées pour le compte d'autres institutions ou organismes et remboursées par ceux-ci -- Recettes affectées