Vertaling van "compte tenu " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

tenue de ville
tenue de ville

dunne darm | intestinum tenue
intestin grêle

exercitie-overall | exercitie-tenue
combinaison d'exercice

tenue voor chemische interventie
tenue d'intervention chimique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In § 1, 2º, Franse tekst, de zinsnede « en tenant compte de la taille de l'ouvrage et du degré de risque, les cas dans lesquels un plan..». vervangen als volgt : « les cas dans lesquels, compte tenu de l'importance de l'ouvrage et du degré de risque, un plan..».
Au § 1 , 2º, du texte français de cet article, remplacer le membre de phrase « en tenant compte de la taille de l'ouvrage et du degré de risque, les cas dans lesquels un plan ..». , comme suit : « les cas dans lesquels, compte tenu de l'importance de l'ouvrage et du degré de risque, un plan ..». .

« (L'article 23, § 5, b), de la Convention) .est sans objet compte tenu de la suppression par la loi du 30 janvier 1996 de l'article 283 CIR 92 (non-imputation du précompte mobilier à l'impôt des non-résidents) et de l'article 262, 2º, CIR 92 (débition du précompte mobilier par les contribuables soumis à l'impôt des non-résidents sur les dividendes étrangers bénéficiant du régime RDT).
« .est sans objet compte tenu de la suppression par la loi du 30 janvier 1996 de l'article 283 CIR 92 (non-imputation du précompte mobilier à l'impôt des non-résidents) et de l'article 262, 2º, CIR 92 (débition du précompte mobilier par les contribuables soumis à l'impôt des non-résidents sur les dividendes étrangers bénéficiant du régime RDT).

Volgens het Hof moet de wet « définir l'étendue et les modalités d'exercice d'un tel pouvoir avec une netteté suffisante — compte tenu du but légitime poursuivi — pour fournir à l'individu une protection adéquate contre l'arbitraire ».
Selon la Cour, la loi « doit définir l'étendue et les modalités d'exercice d'un tel pouvoir avec une netteté suffisante — compte tenu du but légitime poursuivi — pour fournir à l'individu une protection adéquate contre l'arbitraire ».

Volgens het Hof moet de wet « définir l'étendue et les modalités d'exercice d'un tel pouvoir avec une netteté suffisante — compte tenu du but légitime poursuivi — pour fournir à l'individu une protection adéquate contre l'arbitraire » (1) ».
Selon la Cour, la loi « doit définir l'étendue et les modalités d'exercice d'un tel pouvoir avec une netteté suffisante — compte tenu du but légitime poursuivi — pour fournir à l'individu une protection adéquate contre l'arbitraire »» (1)

Art. 3. In artikel 37 van de bijlage gevoegd bij hetzelfde besluit, worden in de Franse tekst de woorden « comptes tenus » vervangen door de woorden « compte tenu ».
Art. 3. Dans l'article 37 de l'annexe ajoutée au même arrêté, dans le texte français, les mots « comptes tenus » sont remplacés par les mots « compte tenu ».

Compte tenu de la nécessaire transparence et du nécessaire renforcement de la responsabilité démocratique de l'Union européenne, le présent article est destiné à financer, à l'échelon européen, les partis politiques qui contribuent à former une conscience européenne et à exprimer la volonté politique des citoyens de l'Union.
Compte tenu de la nécessaire transparence et du nécessaire renforcement de la responsabilité démocratique de l'Union européenne, le présent article est destiné à financer, à l'échelon européen, les partis politiques qui contribuent à former une conscience européenne et à exprimer la volonté politique des citoyens de l'Union.

De nombreux secteurs sont soumis à des certificats obligatoires, compte tenu de leur grande sensibilité à l’importation.
De nombreux secteurs sont soumis à des certificats obligatoires, compte tenu de leur grande sensibilité à l'importation.

- in de Franstalige versie, derde alinea van de inleiding wordt het woord « euspendu » door het woord « suspendu » vervangen; het woord « Comrnission » wordt door het woord « Commission » vervangen; de woorden « il doit aussi être tenu compte (les dispositions » worden door de woorden « il doit aussi être tenu compte des dispositions » vervangen; het woord « dhommes » wordt door het woord « d'hommes » vervangen;
- dans la version française, au troisième alinéa du préambule, le mot « euspendu » est remplacé par le mot « suspendu »; le mot « Comrnission » est remplacé par le mot « Commission »; les mots « il doit aussi être tenu compte (les dispositions » sont remplacés par les mots « il doit aussi être tenu compte des dispositions »; le mot « dhommes » est remplacé par le mot « d'hommes »;

(voorts zoals in het ontwerp)" . Bovendien schrijve men in de Franse tekst " compte tenu" in plaats van " contenu" .
Il convient par ailleurs d'écrire " compte tenu" au lieu de " contenu" .