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Adoptant
Adoptant in het kader van een eenpersoonsadoptie
Adoptief vader
Adoptiefouder
Adoptieouder
Enkele adoptant
Kandidaat-adoptant

Vertaling van "d'adopter et d'appliquer " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE
adoptant in het kader van een eenpersoonsadoptie | enkele adoptant

adoptant unique






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Zo ook staat, ten aanzien van Oostenrijk, het volgende in de voornoemde slotopmerking : « Il lui recommande en outre d'adopter et d'appliquer sans tarder des dispositions juridiques et une réglementation relatives à l'enregistrement séparé de toutes les données médicales et autres données pertinentes sur le ou les parents — en particulier le nom et la date de naissance du ou des parents —, et de permettre à l'enfant d'y avoir accès au moment approprié » (lo c. cit.).

De même, à l'égard de l'Autriche, l'observation finale précitée énonce ce qui suit: « Il lui recommande en outre d'adopter et d'appliquer sans tarder des dispositions juridiques et une réglementation relatives à l'enregistrement séparé de toutes les données médicales et autres données pertinentes sur le ou les parents — en particulier le nom et la date de naissance du ou des parents —, et de permettre à l'enfant d'y avoir accès au moment approprié » (lo c. cit.).




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Date index: 2023-10-20
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