Traduction de «domicile vervangen » (Néerlandais → Français) :

TERMINOLOGIE

gevulde palletten vervangen | volle palletten vervangen | gevulde pallets vervangen | volle pallets vervangen
remplacer des palettes pleines par des palettes vides

... vervalt en wordt vervangen door ... | ... wordt ingetrokken en vervangen door ...
... est abrogé et remplacé par ...

mal vervangen | matrijs vervangen
remplacer une matrice

vervangen
substituer

alkyleren | een waterstofatoom door een alkylgroep vervangen
alcoylant | substance qui empêche la division des cellules cancéreuses

stand vervangen
mode remplacement

vervangen | vervanging
substitution

de mijndirecteur vervangen
agir au nom du responsable de la mine

vervangen van aortaklep
remplacement de la valve aortique

vervangen van hartklep
remplacement d'une valve cardiaque

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

9° in artikel 413ter, § 2, van hetzelfde Wetboek, worden de woorden « conseiller général de l'administration en charge de la perception et du recouvrement des impôts sur les revenus dans le ressort duquel le redevable ou son conjoint sur les biens duquel l'imposition est mise en recouvrement a son domicile » vervangen door de woorden « fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;
9° dans l'article 413ter, § 2, du même Code, les mots « conseiller général de l'administration en charge de la perception et du recouvrement des impôts sur les revenus dans le ressort duquel le redevable ou son conjoint sur les biens duquel l'imposition est mise en recouvrement a son domicile » sont remplacés par les mots « fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;

13° in artikel 441, eerste lid, van hetzelfde Wetboek worden de woorden « du receveur, dans le ressort duquel l'immeuble est situé et, s'il y a lieu, du receveur des contributions dans le ressort duquel l'intéressé a son domicile ou son principal établissement » vervangen door de woorden « du fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;
13° dans l'article 441, alinéa 1, du même Code, les mots « du receveur, dans le ressort duquel l'immeuble est situé et, s'il y a lieu, du receveur des contributions dans le ressort duquel l'intéressé a son domicile ou son principal établissement » sont remplacés par les mots « du fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;

14° in artikel 442, eerste lid, van hetzelfde Wetboek worden de woorden « le receveur du domicile ou du principal établissement du propriétaire desdits meubles » vervangen door de woorden « le fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;
14° dans l'article 442, alinéa 1, du même Code, les mots « le receveur du domicile ou du principal établissement du propriétaire desdits meubles » sont remplacés par les mots « le fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;

11° in artikel 433, § 1, 2°, van hetzelfde Wetboek, worden de woorden « le receveur dans le ressort duquel le propriétaire ou l'usufruitier du bien a son domicile ou son principal établissement et, en outre, s'il s'agit d'un immeuble receveur des contributions dans le ressort duquel il est situé » vervangen door de woorden « le fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;
11° dans l'article 433, § 1, 2°, du même Code, les mots « le receveur dans le ressort duquel le propriétaire ou l'usufruitier du bien a son domicile ou son principal établissement et, en outre, s'il s'agit d'un immeuble receveur des contributions dans le ressort duquel il est situé » sont remplacés par les mots « le fonctionnaire statutaire ou contractuel désigné à cette fin par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale » ;

Art. 6. In artikel 24 van hetzelfde decreet wordt de 1ste alinea van de 1ste paragraaf vervangen als volgt : « Les centres de coordination de soins et de services à domicile collaborent avec les SISD bruxellois ».
Art. 6. A l'article 24 du même décret, le 1 alinéa du paragraphe 1 est remplacé comme suit : « Les centres de coordination de soins et de services à domicile collaborent avec les SISD bruxellois ».

3º in het vierde lid worden in de Franse tekst de woorden « une attestation de résidence » vervangen door de woorden « une attestation de domicile ».
3º dans l'alinéa 4, les mots « une attestation de résidence » sont remplacés par les mots « une attestation de domicile ».

3· in het vierde lid worden in de Franse tekst de woorden “une attestation de résidence” vervangen door de woorden “une attestation de domicile”.
3· dans l’alinéa 4, les mots “une attestation de résidence” sont remplacés par les mots “une attestation de domicile”.

1º In de Franse tekst van de tweede paragraaf de woorden « de s'en approcher, ou d'être présent, » vervangen door de woorden « de s'y arrêter, ou d'être présent dans ce domicile ».
1º dans le texte français du § 2, remplacer les mots « de s'en approcher, ou d'être présent, » par les mots « de s'y arrêter, ou d'être présent dans ce domicile ».

Voor de toepassing van deze verordening dient te worden bepaald dat het begrip „nationaliteit” in Ierland wordt vervangen door het begrip „woonplaats” („domicile”), evenals in het Verenigd Koninkrijk, voor zover deze verordening in die lidstaat van toepassing wordt overeenkomstig artikel 4 van het Protocol betreffende de positie van het Verenigd Koninkrijk en Ierland, dat aan het Verdrag betreffende de Europese Unie en aan het Verdrag tot oprichting van de Europese Gemeenschap is gehecht.
Aux fins de l’application du présent règlement, il convient de prévoir qu’en Irlande, la notion de «nationalité» est remplacée par la notion de «domicile», de même qu’au Royaume-Uni, pour autant que le présent règlement soit applicable dans cet État membre en vertu de l’article 4 du protocole sur la position du Royaume-Uni et de l’Irlande annexé au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne.

b) in de Franse tekst, de woorden « et domicile » vervangen door de woorden, « lieu et date de naissance »;
b) dans le texte français, remplacer les mots « et domicile » par « lieu et date de naissance »;