Op basis van de antwoorden op dit Groenboek zal de Commissie begin 2006 in haar follow-upverslag kenbaar maken of en hoe effect kan worden gegeven aan het Europees paspoort voor beheermaatschappijen.
Cet examen aura pour objet de déterminer dans quelle mesure le passeport de la société de gestion peut être étendu pour l’ouvrir à d’autres activités commerciales significatives et de mieux identifier les risques prudentiels que présenterait une telle évolution. Sur la base des réponses au présent livre vert, la Commission indiquera, dans le rapport de suivi qu’elle publiera au début de 2006, s’il y a lieu de donner effet au passeport de la société de gestion, et selon quelles modalités.
