Traduction de «principal peut être » (Néerlandais → Français) :

TERMINOLOGIE

principes van architecturaal design aanleren | principes van bouwkundig ontwerp aanleren | principes van architectonisch ontwerp aanleren | principes van architecturaal ontwerp aanleren
enseigner les principes de la conception architecturale

principes van industriële kunsten aanleren | principes van industriële kunsten onderwijzen | principes van industriële kunst aanleren | principes van industriële kunst onderwijzen
enseigner les principes des arts industriels

principes van ordehandhaving aanleren | principes van rechtshandhaving aanleren | principes van wetshandhaving aanleren
enseigner les principes d'application de la loi

São Tomé en Principe
Sao Tomé-et-Principe

Sao Tomé en Principe [ Democratische Republiek Sao Tomé en Principe ]
Sao Tomé-et-Principe [ République démocratique de Sao Tomé-et-Principe ]

Overeenkomst tussen de Europese Economische Gemeenschap en de Regering van de Democratische Republiek São Tomé en Prìncipe inzake de visserij voor de kust van São Tomé en Prìncipe
Accord entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République démocratique de São Tomé e Príncipe concernant la pêche au large de São Tomé e Príncipe

Democratische Republiek Sao Tomé en Principe | Sao Tomé en Principe
la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe | Sao Tomé-et-Principe

het beginsel dat de vervuiler betaalt | het principe dat de vervuiler betaalt | het vervuiler betaalt-principe
principe du pollueur-payeur | PPP [Abbr.]

vervuiler-betaalt-principe [ vervuiler betaalt ]
principe pollueur-payeur [ pollueur-payeur ]

politieke filosofie [ politieke theorie | politiek principe ]
philosophie politique [ principe politique | théorie politique ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En plus, le traité d'Amsterdam (adopté en Juin 1997 et entré en vigueur en mai 1999) a ajouté un Protocole sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité au traité sur l'UE. Ce protocole stipule que entre autre que: « Pour toute proposition de texte législatif communautaire, les motifs sur lesquels elle se fonde font l'objet d'une déclaration tendant à la justifier en démontrant qu'elle est conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité; les raisons permettant de conclure qu'un objectif communautaire peut être mieux réalisé à l'échelon communautaire doivent s'appuyer sur des indicateurs qualitatifs et, chaque fois que c'est possible, quantitatifs. »
En plus, le traité d'Amsterdam (adopté en Juin 1997 et entré en vigueur en mai 1999) a ajouté un Protocole sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité au traité sur l'UE. Ce protocole stipule que entre autre que: « Pour toute proposition de texte législatif communautaire, les motifs sur lesquels elle se fonde font l'objet d'une déclaration tendant à la justifier en démontrant qu'elle est conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité; les raisons permettant de conclure qu'un objectif communautaire peut être mieux réalisé à l'échelon communautaire doivent s'appuyer sur des indicateurs qualitatifs et, chaque fois que c'est possible, quantitatifs».

Wanneer immers een voorstel tot het geven van een voordeel al strafbaar is, dan lijkt het logisch dat het onmiddellijk toekennen van het voordeel, zonder dat er zelfs een belofte aan te pas komt, dat ook is, dit volgens het principe « qui peut le plus, peut le moins ».
En effet, si une proposition d'octroi d'un avantage est déjà punissable, il semble alors logique que l'octroi immédiat de l'avantage, sans même qu'il y ait promesse, le soit également, et ce en vertu du principe « qui peut le plus, peut le moins ».

Aangezien ook hier het aanvaarden van een belofte of aanbod voldoende is om omkoping te bewijzen, is het volgens het reeds vermelde principe « qui peut le plus peut le moins » ontegensprekelijk dat ook het aanvaarden van een gift of een voordeel voldoende is om het misdrijf van omkoping te bewijzen.
Étant donné qu'ici également, l'acceptation d'une promesse ou d'une offre est suffisante pour prouver la corruption, il est incontestable, suivant le principe déjà évoqué « qui peut le plus peut le moins », que l'acceptation d'un don ou d'un avantage suffit elle aussi à prouver l'infraction de corruption.

Betreffende de opdracht van de notaris, stelt de rechtsleer : « on ne peut (..) manquer d'insister (..) sur l'obligation de principe qui est la sienne d'entreprendre et de réaliser effectivement les différentes opérations de sa mission, de prendre toutes les initiatives qui lui incombent et d'aller au-devant et au-delà du silence, de l'abstention ou de l'obstruction d'une des parties.
S'agissant de la mission du notaire, la doctrine enseigne ainsi qu': « on ne peut (..) manquer d'insister (..) sur l'obligation de principe qui est la sienne d'entreprendre et de réaliser effectivement les différentes opérations de sa mission, de prendre toutes les initiatives qui lui incombent et d'aller au-devant et au-delà du silence, de l'abstention ou de l'obstruction d'une des parties.

Il ne peut donc pas y avoir d'exclusion de principe de certains médicaments, mais une périodicité plus longue est acceptable.
Il ne peut donc pas y avoir d'exclusion de principe de certains médicaments, mais une périodicité plus longue est acceptable.

- leze men in artikel 1, § 1, onder A. Administratief personeel op blz. 36922 elfde en twaalfde lijn in de Franse tekst « 1 des 5 emplois de comptable principal est rémunéré par l'échelle de traitement 28 D; » in de plaats van « 1 des 5 emplois de comptable principal peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 D; »;
- il faut lire à l'article 1, § 1, au-dessous de A. Personnel administratif à la page 36922 onzième et douzième ligne dans le texte français « 1 des 5 emplois de comptable principal est rémunéré par l'échelle de traitement 28 D; » au lieu de » 1 des 5 emplois de comptable principal peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 D; »;

wordt in de Franse tekst tussen « L'emploi de traducteur principal peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 I; » en « L'emploi d'analyste de programmation peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 L; » het volgende ingevoegd :
dans le texte français, entre « L'emploi de traducteur principal peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 I; » et « l'emploi d'analyste de programmation peut être rémunéré par l'échelle de traitement 28 L; » il est inséré ce qui suit :