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re d'études et leur programmation ont lieu par dérogation : 1° pour l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein : a) en ce qui concerne l'offre de formations : 1) à l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein ; 2) à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2013 portant exécution du décret relatif à la structure des certifications du 30 avril 2009 en matière de reconnaissance de qualifications professionnelles et en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement pour l'enseignement secondaire apr
...[+++]ès secondaire et l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ; 3) à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 janvier 2014 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications, en ce qui concerne la reconnaissance de qualifications d'enseignement des niveaux 1 à 4 inclus, et modifiant le même arrêté du 11 janvier 2013 portant exécution du décret relatif à la structure des certifications du 30 avril 2009 en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement pour l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ; b) en ce qui concerne la programmation : à l'article 3, 35°, et aux articles 176 à 179/2 inclus du Code ; 2° pour l'enseignement secondaire spécial à temps plein : a) en ce qui concerne l'offre de formations : à l'article 336, § 1, 3°, du Code, et aux articles 8 et 13, § 4, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 ; b) en ce qui concerne la programmation : à l'article 289, § 3, du Code ; 3° pour l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel : a) en ce qui concerne l'offre de formations : aux articles 23, 24 et 25 du décret du 10 juillet 2008 et aux articles 6, 7 et 8 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 octobre 2008 portant exécution du décret du 10 juillet ...