Er zijn al een aantal producten verkrijgbaar in de handel die in zeer beperkte mate gebruikmaken van radiogolven voor andere doeleinden dan communicatie, zonder dat daarbij systematische problemen werden vastgesteld, en deze producten zijn voldoende geregeld bij bv. LVD en EMCD.
Plusieurs produits pour lesquels un nombre très limité d'ondes électromagnétiques est utilisé à une fin autre que la communication sont déjà présents sur le marché sans que des problèmes systématiques aient été observés et sont suffisamment réglementés notamment par la directive "basse tension" et la directive sur la compatibilité électromagnétique. Il n'est, dès lors, pas proportionné d'étendre le champ d'application de la directive proposée pour inclure ces équipements.