Vertaling van "Authorized replacement part " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

authorized replacement part
pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

exchange piece | repair part | replacement part | spare part
pièce de rechange | pièce détachée

spare part | repair part | service part | replacement part | spare
pièce de rechange | pièce détachée | rechange

replacement part [ repair part | spare part ]
pièce de rechange [ accessoire de rechange | pièce détachée ]

spare part [ replacement part ]
pièce détachée [ pièce de rechange ]

replacement parts | spare parts | spares
pièces de rechange | pièces de réserve

spare part [ replacement part ]
rechange [ pièce de rechange ]

replacement parts
pièces détachées

Military Aviation Replacement Parts - Airworthiness Documentation
Pièces de rechange d'avion militaire - documentation sur la navigabilité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In April 2017, the Commission opened an in-depth investigation to assess whether the alternative package proposed by the UK authorities could be considered an appropriate replacement for the original commitment to divest part of its UK retail and SME banking operations known as Williams Glyn (also known as "Rainbow").
En avril 2017, la Commission a ouvert une enquête approfondie afin d'évaluer si la solution de rechange proposée par les autorités britanniques pouvait être considérée comme appropriée pour remplacer l'engagement initial consistant à céder une partie de son activité britannique «banque de détail et services bancaires aux PME», dénommée Williams Glyn (également connue sous le nom de «Rainbow»).

In other words, we must realize that although we may agree that human cloning should not be allowed, we must be extremely careful when it comes to the authorization currently given to use, for so-called therapy, cloned human embryonic cells to make replacement parts for adults.
Autrement dit, il faut bien comprendre qu'autant on peut être d'accord pour refuser le clonage des êtres humains, autant il faut être extrêmement prudent par rapport à cette autorisation donnée actuellement, au nom d'une prétendue thérapie, à l'utilisation de cellules embryonnaires humaines clonées pour servir de pièces de rechange pour des adultes.

The European Commission has opened an in-depth investigation to assess whether the alternative package proposed by the UK authorities is an appropriate replacement for the commitment for the Royal Bank of Scotland (RBS) to divest Williams Glyn, required as part of its restructuring plan.
La Commission européenne a ouvert une enquête approfondie afin d'évaluer si la solution de rechange proposée par les autorités britanniques est appropriée pour remplacer l'engagement consistant en la cession, par Royal Bank of Scotland (RBS), de Williams Glyn, comme exigé dans le cadre de son plan de restructuration.

This Directive requires the inclusion of operational lifetime costs of energy consumption, CO2 emissions, and pollutant emissions as award criteria in the procurement of road transport vehicles, including the retrofitting of such vehicles with engines and replacement parts, by contracting authorities or contracting entities within the meaning of Directives 2004/17/EC and 2004/18/EC or as criteria for the purchase of such vehicles by operators under contract, licence, permit or authorisation granted by public authorities, in order to promote clean and energy-efficient vehicles.
Afin de promouvoir les véhicules propres et économes en énergie, la présente directive impose que les coûts d’exploitation liés à la consommation d’énergie, aux émissions de CO2 et aux émissions de polluants pendant toute la durée de vie d’un véhicule figurent parmi les critères d’attribution lors de l’acquisition de véhicules de transport routier, y compris l'installation a posteriori de moteurs et de pièces de rechange sur ces véhicules, par un pouvoir adjudicateur ou une entité adjudicatrice au sens des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, ou parmi les critères d’achat de tels véhicules par un opérateur qui fournit des services au titre d’un contrat, d’un permis ou d’une autorisation délivré(e) par un organisme public.

The Directive requires the inclusion of operational lifetime costs of energy consumption, CO2 emissions, and pollutant emissions as award criteria in the procurement of new road transport vehicles, including the retrofitting of such vehicles with engines and replacement parts, by contracting authorities or contracting entities within the meaning of Directives 2004/17/EC and 2004/18/EC or as criteria for the purchase of such vehicles by operators under contract, licence, permit or authorisation granted by public authorities.
La directive impose que les coûts d’exploitation liés à la consommation d’énergie, aux émissions de CO2 et aux émissions de polluants pendant toute la durée de vie d’un véhicule figurent parmi les critères d’attribution lors de l’acquisition de véhicules de transport routier neufs, y compris l'installation a posteriori de moteurs et de pièces de rechange sur ces véhicules, par un pouvoir adjudicateur ou une entité adjudicatrice au sens des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, ou parmi les critères d’achat de tels véhicules par un opérateur qui fournit des services au titre d’un contrat, d’un permis ou d’une autorisation délivré(e) par un organisme public.

(Return tabled) Question No. 849 Hon. Stéphane Dion: With regard to the Joint Strike Fighter (JSF) program, since the beginning of Canada's participation: (a) what are the criteria (operational requirements, contractual conditions, etc) on which the government is selecting the F-35s as a replacement for the CF-18s; (b) when and by whom were those criteria determined; (c) what are the relevant studies which were conducted prior to determining those criteria, specifying the (i) dates, (ii) names of the studies, (iii) names of individuals requesting the studies, (iv) authors of the studies, (v) names of the individuals presented with the results; (d) before those criteria were determined, on the basis of what information did the government evaluate that the F-35 could satisfy Canada's needs; (e) since the beginning of Canada's participation in the JSF program, what were all the studies conducted that evaluated different fighter planes in relation to Canada's needs, specifying the (i) dates, (ii) names of the studies, (iii) names of individuals requesting the studies, (iv) authors of the studies, (v) studies which were used to evaluate the planes, (vi) names of the individuals who determined those criteria, (vii) planes which were considered in the study, (viii) names of the individuals presented with the results; (f) what is the operational availability of a fleet of 65 fighter jets; (g) what effect will a reduction in Canada's fleet of fighter jets have on operational capability, on Canada's ability to play its role within the North American Aerospace Defence Command (NORAD) and on the distribution of fighter jets across Canada's military bases; (h) how did the government determine that Canadian Forces needed 65 planes; (i) what is the formula used to determine the number of planes Canada should buy and who is the author of that formula; (j) for each of the variables in that formula, how was the value of that variable determined, specifying by whom, based on ...
(Le document est déposé) Question n 849 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne le programme des avions de combat interarmées (ACI), depuis le début de la participation du Canada: a) sur quels critères (besoins opérationnels, stipulations contractuelles, etc) le gouvernement s’est-il basé pour choisir le F-35 comme remplacement des CF-18; b) quand et par qui ces critères ont-ils été établis; c) quelles sont les études pertinentes qui ont été menées avant d’établir ces critères, en précisant les (i) dates, (ii) titres des études, (iii) noms des personnes qui les ont demandées, (iv) noms de leurs auteurs, (v) noms des personnes à qui les résultats ont été présentés; d) avant que ces critères ne soient établis, sur quelle information le gouvernement s’est-il basé pour décider que le F-35 pourrait répondre aux besoins du Canada; e) depuis que le Canada participe au programme des ACI, quelles sont les études qui ont été faites pour évaluer divers avions de combat relativement aux besoins du Canada, en précisant les (i) dates, (ii) titres des études, (iii) noms des personnes qui les ont demandées, (iv) noms de leurs auteurs, (v) titres des études qui ont servi à évaluer ces avions, (vi) noms des personnes qui ont établi ces critères, (vii) noms des appareils sur lesquels l’étude a porté, (viii) noms des personnes à qui les résultats ont été présentés; f) quelle est la disponibilité opérationnelle d’une flotte de 65 avions de combat; g) quel effet une réduction de la flotte canadienne d’avions de combat aura-t-elle sur notre capacité opérationnelle, sur l’aptitude du Canada à jouer son rôle au sein du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD) et sur la répartition des avions entre les bases militaires du pays; h) comment le gouvernement a-t-il déterminé que les Forces canadiennes avaient besoin de 65 avions de combat; i) quelle formule applique-t-on pour déterminer combien d’avions de combat le Canada devrait acheter, et qui en est l’au ...

Calls on the Council, as part of that decision, to amend the arrangements for the funding of Europol by replacing part of the contributions of Member States with funding from the EU budget, while respecting the prerogatives of the budgetary authorities;
- demande au Conseil, dans le cadre de cette décision, de modifier le système de financement d'Europol, en remplaçant une partie des contributions des États membres par un financement à charge du budget de l'UE, en respectant les prérogatives des autorités budgétaires;

This scheme is aimed at replacing part of the English Partnership/Partnerships Investment Programme (EP/PIP), on which the Commission adopted a Decision in December 1999 obliging the UK authorities to amend it.
Ce régime doit remplacer en partie le programme "English Partnerships/Partnerships Investment Programme (EP/PIP)", à l'égard duquel la Commission a arrêté, en décembre 1999, une décision obligeant les autorités britanniques à y apporter des modifications.

On Clause 63 Roy Cullen moved, - That Clause 63 be amended by (a) replacing lines 5 to 7 on page 39 with the following: " navigable waters in a port, including the mooring, berthing and loading and unloading of ships and equipment for the loading and unloading of ships; " (b) replacing lines 9 to 11 on page 39 with the following: " a port, including the regulation or prohibition of equipment, structures, works and" (c) replacing lines 14 and 15 on page 39 with the following: " any ship, part of a ship, structure, work or other thing that interferes with navigation in a port and provision for the recovery of" (d) replacing lines 31 to 44 on page 39 with the following: " danger or hazard to life or property; and (h) the stewardship obligation of a port authority in respect of federal real property under the management of the port authority" .
Article 63 Roy Cullen propose, - Que l’article 63 modifié : a) par substitution, aux lignes 5 et 6, page 39, de ce qui suit « bles par les navires dans le port, y » b) par substitution, aux lignes 8 à 14, page 39, de ce qui suit : « gement et le déchargement de ceux-ci, ainsi que l’équipement de chargement et de déchargement; » c) par substitution, aux lignes 16 et 17, page 39, de ce qui suit : « tion de navires ou de toutes parties s’en étant détachées, de bâtiments, d’ouvrages ou d’autres choses qui gênent la navigation dans le port et le recouvrement des coûts » d) par substitution, aux lignes 37 à 46, page 39, de ce qui suit : « fédéraux confiés à sa gestion».

On Clause 29 Stan Keyes moved, - That Clause 29 be amended (a) by replacing line 31 on page 20 with the following: " 29 (1) Subject to its letters patent, to any other Act and to any" (b) by replacing lines 1 to 4 on page 21 with the following: " (2) A railway referred to in paragraph (1)(a) is not subject to Part III of the Canada Transportation Act but the Governor in Council may make regulations applying any provision of the Railway Safety Act and any regulations made under that Act to such a railway (3) Subject to its letters patent, to any other Act, to any regulations made under any other Act and to any agreement with the Government of Canada that provides otherwise, a port authority that operates an airport shall do so at its own expense" .
Article 29 Stan Keyes propose, - Que l’article 29 soit modifié : a) par substitution, à la ligne 31, page 20, de ce qui suit : « 29 (1) Sous réserve de ses lettres patentes, des autres lois fédérales » b) par substitution, aux lignes 1 et 2, page 21, de ce qui suit : « (2) Le gouverneur en conseil peut, par règlement, rendre applicable toute disposition de la Loi sur la sécurité ferroviaire et de ses règlements d’application à un chemin de fer visé à l’alinéa » c) par adjonction, après la ligne 5, page 21, de ce qui suit : « (3) Sous réserve de ses lettres patentes, des autres lois fédérales et de leurs règlements d’application ou d’une entente contraire avec le gouvernement du Canada, l’administration portuaire qui exploite un aéroport doit le faire à ses frais».