Vertaling van "Available upon request " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

available upon request
peut être fourni en supplément sur demande

on request | upon request
sur requête

entry effected upon request
inscription faite sur requête

entry shall be effected upon request
l'inscription est faite sur requête

presented upon request
présenté à toute réquisition

conveyance of mail upon request
transport du courrier sur demande

request (upon -)
sur demande de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A Power Point presentation about educational resources is also available upon request for those wanting to present this information to colleagues.
Une présentation PowerPoint sur les ressources pédagogiques est également disponible sur demande pour ceux qui voudraient en parler à leurs collègues.

The findings have been summarized in the April 1999 consultation report, which is available upon request.
Les conclusions ont été résumées dans le rapport de consultation d'avril 1999 et sont disponibles sur demande.

Mr. Speaker, in 2002, Conservatives supported the NDP's call to make financial documents from political parties available upon request.
Monsieur le Président, en 2002, les conservateurs ont appuyé la demande du NPD d'offrir l'accès aux documents financiers des partis politiques sur demande.

2. Member States may require every public sector body holding, in electronic format, by reason of its tasks elements of the minimum information referred to in paragraph 1 concerning the physical infrastructure of a network operator to make it available via the single information point by electronic means before 1 January 2017, and Member States shall require such public sector bodies to make it available, upon request, to undertakings providing or authorised to provide public communications networks, without prejudice to limitations pursuant to paragraph 1.
2. Les États membres peuvent exiger de tout organisme du secteur public détenant sous forme électronique, du fait de ses missions, des éléments des informations minimales visées au paragraphe 1 relatives aux infrastructures physiques d'un opérateur de réseau, qu'il les mette à disposition par l'intermédiaire du point d'information unique, par voie électronique, avant le 1er janvier 2017, et les États membres font obligation à ces organismes du secteur public de les rendre accessibles, sur simple demande, aux entreprises fournissant ou autorisées à fournir des réseaux de communications publics, sans préjudice des restrictions prévues en vertu du paragraphe 1.

Europol should be obliged to co-operate with the European Data Protection Supervisor and make the logs or documentation available upon request, so that they can be used for monitoring processing operations.
Europol devrait être tenu de coopérer avec le contrôleur européen de la protection des données et de mettre ces journaux ou cette documentation à sa disposition, sur demande, pour qu'ils puissent servir au contrôle des opérations de traitement.

To show compliance with the applicable requirements as specified in CC.GEN.025(b), each holder shall keep, and provide upon request, the cabin crew attestation, the list and the training and checking records of his/her aircraft type or variant qualification(s), unless the operator employing his/her services keeps such records and can make them readily available upon request by a competent authority or by the holder.
Aux fins de démontrer la conformité avec les exigences applicables visées au paragraphe CC.GEN.025, point b), chaque titulaire conserve et produit sur demande son certificat de membre d’équipage de cabine ainsi que la liste et le dossier de formation et de contrôle concernant sa/ses qualification(s) de type ou de variante d’aéronef, sauf si l’exploitant qui a recours à ses services conserve de tels dossiers et peut les mettre rapidement à disposition sur simple demande d’une autorité compétente ou du titulaire.

This service shall also be made available upon request to third parties whose spatial data sets and services comply with implementing rules laying down obligations with regard, in particular, to metadata, network services and interoperability.
Ce service est également mis à la disposition des tiers qui en font la demande et dont les séries et services de données géographiques respectent les règles de mise en œuvre concernant, en particulier, les obligations relatives aux métadonnées, aux services en réseau et à l'interopérabilité.

It will make available, upon request, a copy of the clauses to data subjects who are third party beneficiaries under clause III, unless the clauses contain confidential information, in which case it may remove such information.
L’exportateur de données remet, sur demande, un exemplaire des clauses aux personnes concernées qui sont des tiers bénéficiaires en vertu de la clause III, à moins que les clauses ne contiennent des informations confidentielles, auquel cas il est autorisé à retirer lesdites informations.

The job description and the selection criteria are available upon request.
La description de travail et les critères de sélection sont disponibles sur demande.

Alternative evaluation methods and reasonable accommodation of special needs are available upon request.
Sur demande, il est possible d'adapter, dans une certaine mesure, les méthodes d'évaluation pour répondre à des besoins particuliers.