Vertaling van "Book deposit " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

book deposit | book return | book depository
poste de retour des livres | retour des livres

deposit passbook | depositor's book | deposit book
livret de dépôts | carnet de dépôts | livret de dépôt | carnet de dépôt

National Library Book Deposit Regulations, 1995 [ National Library Book Deposit Regulations ]
Règlement sur l'envoi de documents à la Bibliothèque nationale, 1995 [ Règlement sur le dépôt de livres à la Bibliothèque nationale ]

book drop [ book deposit | book depository ]
poste de retour des livres [ retour des livres ]

deposit book [ deposit passbook ]
livret de dépôt [ livret de dépôts | carnet de dépôt | carnet de dépôts ]

deposit book
dépôts de la clientèle

copyrighting of a book (by depositing duty copies)
dépôt légal

deposit book
carnet de dépôt | livret de dépôt

bank deposit [ demand deposit | deposit account | fixed deposit | sight deposit | time deposit ]
dépôt bancaire [ avoirs bancaires | compte bancaire | dépôt à terme | dépôt à vue ]

vapor phase axial deposition process | vapour phase axial deposition process | VAD process | vapor phase axial deposition technique | vapour phase axial deposition technique | VAD technique | axial vapor-phase oxidation process | AVPO process | axial vapour phase oxidation process | vapor phase axial deposition | vapor-phase axial deposition | vapour phase axial deposition | vertical axial deposition | VAD | vapor axial deposition | vapour axial deposition | AVPO
méthode de dépôt axial en phase vapeur | procédé axial | procédé Verneuil | méthode par dépôt axial en phase vapeur | dépôt en phase vapeur dans le sens axial | dépôt axial en phase vapeur | DAV | méthode VAD | procédé A. D. | VAD

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

they must take the necessary steps to ensure that any client financial instruments deposited with a third party, in accordance with Article 3, are identifiable separately from the financial instruments belonging to the investment firm and from financial instruments belonging to that third party, by means of differently titled accounts on the books of the third party or other equivalent measures that achieve the same level of protection.
elles doivent prendre les mesures nécessaires pour s'assurer que tous les instruments financiers de clients qui ont été déposés auprès d'un tiers, conformément à l'article 3, peuvent être distingués de leurs propres instruments financiers et des instruments financiers appartenant à ce tiers grâce à des comptes aux libellés différents sur les livres de ce tiers ou à d'autres mesures équivalentes assurant le même degré de protection.

6. Member States may decide that the available financial means may also be used to finance measures to preserve the access of depositors to covered deposits, including transfer of assets and liabilities and deposit book transfer, in the context of national insolvency proceedings, provided that the costs borne by the DGS do not exceed the net amount of compensating covered depositors at the credit institution concerned.
6. Les États membres peuvent décider que les moyens financiers disponibles peuvent également servir à financer des mesures destinées à préserver l’accès des déposants aux dépôts garantis, y compris le transfert des actifs et des passifs et le transfert des dépôts de la clientèle, dans le cadre de procédures nationales d’insolvabilité, à condition que les coûts supportés par le SGD ne dépassent pas le montant net de l’indemnisation des déposants garantis dans l’établissement de crédit concerné.

5. Where a CCP deposits assets with a third party, it shall ensure that the assets belonging to the clearing members are identifiable separately from the assets belonging to the CCP and from assets belonging to that third party by means of differently titled accounts on the books of the third party or any other equivalent measures that achieve the same level of protection.
5. Lorsqu'une contrepartie centrale dépose des actifs auprès d'un tiers, elle veille à ce que les actifs appartenant aux membres compensateurs puissent être distingués des actifs lui appartenant et de ceux appartenant audit tiers grâce à des comptes aux libellés différents dans les livres du tiers ou à toute mesure équivalente assurant le même niveau de protection.

- Broadening the scope of directive in order to cover traditional savings instruments such as savings books or certificates of deposits.
- élargir le champ d'application de la directive afin qu'elle couvre les instruments d'épargne traditionnels tels que les livrets d'épargne ou les certificats de dépôt.

According to the United Kingdom, the correct methodology for estimating the amount of aid granted to BankCo is the sum of the book value of any direct capital injections plus the value of any ongoing guarantees taking into account the fees paid for them plus the value of BankCo’s benefit from the high quality mortgage book plus the incremental value to BankCo of taking over NR’s retail deposit book.
Selon le Royaume-Uni, la méthode correcte pour estimer le montant de l’aide accordée à BankCo consiste à additionner la valeur comptable de toutes les injections directes de capitaux, plus la valeur des éventuelles garanties en cours, en tenant compte des montants payés en contrepartie de ces garanties, plus la valeur des bénéfices que BankCo retire de son portefeuille de crédits hypothécaires de haute qualité, plus la valeur différentielle pour BankCo de la reprise des dépôts des particuliers de NR.

they must take the necessary steps to ensure that any client financial instruments deposited with a third party, in accordance with Article 17, are identifiable separately from the financial instruments belonging to the investment firm and from financial instruments belonging to that third party, by means of differently titled accounts on the books of the third party or other equivalent measures that achieve the same level of protection.
elles doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer que tous les instruments financiers de clients qui ont été déposés auprès d'un tiers, conformément à l'article 17, peuvent être identifiés séparément des instruments financiers appartenant à l'entreprise d'investissement et des instruments financiers appartenant à ce tiers grâce à des comptes aux libellés différents sur les livres de ce tiers ou à d'autres mesures équivalentes assurant le même degré de protection.

For example, customers are compelled to pay commission for deposits into third parties' accounts, issuing a cheque book, issuing a banker's order, transferring money over the Internet, even for paying bills via ATMs.
C'est ainsi que la clientèle est contrainte de payer des commissions pour dépôt sur compte de tiers, pour émission de carnet de chèques, pour émission de mandats, pour transfert d'argent par Internet et même pour paiement de factures par distributeur automatique de billets.

Given the finite nature of oil deposits and bearing in mind the Kyoto targets, we can only hope for the future that this is not a closed book, that further efforts will be made to push up the use of biofuels and that this really is just the first step in the right direction, if all of us really do feel a credible and serious responsibility for providing future generations with a secure foundation on which to live.
Sachant que les gisements de pétrole ne sont pas inépuisables, et eu égard aux objectifs de Kyoto, il reste à espérer pour l'avenir que ce dossier n'est pas définitivement bouclé, que de nouvelles mesures de promotion des biocarburants seront instaurées, et que cette directive représente réellement le premier pas dans la bonne direction si, tous, nous nous sentons investis d'une responsabilité commune, dans un esprit crédible et sérieux, envers les conditions de vie essentielles des prochaines générations.