Given that no significan
t quantities of the chemical are expected to reach humans and the environment during the production and use of a closed-system site-limited intermediate, a Party, upon notification to the Secretariat, may allow the production and use of quantities of a chemical listed in this Annex as a closed-system site-limited intermediate
that is chemically transformed in the manufacture of other chemicals that, taking into consideration the criteria in paragraph 1 of Annex D, do not exhibit the characteristics of
persisten ...[+++]t organic pollutants.Étant donné que des quantités appréciab
les de la substance chimique ne sont pas censées atteindre les êtres humains et l'environnement lors de la production et de l'utilisation d'un intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, une partie qui en notifie le secrétariat peut autoriser la production et l'utilisation, comme intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé, de quantités d'une substance chimique inscrite à la présente
annexe chimiquement transformées lors de la fabrication d'autres substances chimiques qui, comp
...[+++]te tenu des critères énoncés au paragraphe 1 de l'annexe D, ne présentent pas les caractéristiques d'un polluant organique persistant.