Vertaling van "Clearing system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cheque-clearing system [ check-clearing system ]
système de compensation de chèques

ECU clearing system
système de compensation en Ecus

bank clearing system [ banking clearance system ]
système de compensation bancaire

clearing facility | clearing system
système de compensation

Electroacoustical airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par ondes électro-acoustiques

Chest-percussion airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par percussions thoraciques

Chest-oscillation airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par oscillations thoraciques

securities clearing [ clearing system for settling transactions in securities ]
clearing de titres [ clearing de papier-valeurs ]

remote interbank clearing system | SIT [Abbr.]
Système interbancaire de télécompensation | SIT [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Article 22 of the Statute currently only establishes regulatory powers for the ECB in relation to payment systems with a clearing stage, but not for all clearing systems, including those for clearing financial instruments.
L'article 22 des statuts ne confère actuellement de pouvoirs réglementaires à la BCE qu'à l'égard des systèmes de paiements comportant une phase de compensation, mais non à l'égard de l'ensemble des systèmes de compensation, parmi lesquels les systèmes de compensation pour les instruments financiers.

"The ECB and national central banks may provide facilities, and the ECB may make regulations, to ensure efficient and sound clearing and payment systems, and clearing systems for financial instruments, within the Union and with third countries".
«La BCE et les banques centrales nationales peuvent accorder des facilités, et la BCE peut arrêter des règlements, en vue d'assurer l'efficacité et la solidité des systèmes de compensation et de paiements, et des systèmes de compensation pour les instruments financiers, au sein de l'Union et avec les pays tiers ».

As the PCSA was drafted with securities and payment clearing and settlement systems, rather than OTC derivatives clearing systems in mind, the definitions used are, in some respects, deficient for application to a derivatives clearing system.
La LCRP a été rédigée en fonction de la compensation et le règlement des paiements au chapitre des valeurs mobilières plutôt qu'au chapitre des instruments dérivés de gré à gré. Par conséquent, ces définitions comportent des lacunes sur la compensation des instruments dérivés.

The amendment proposed by the bill to the definition of " clearing and settlement systems'' removes the uncertainty surrounding the application of clause 4 to derivatives clearing systems.
Notamment, la définition proposée de « système de compensation et de règlement » élimine toute ambiguïté concernant l'application de l'article 4 à la compensation des instruments dérivés.

About a month ago, Canadian authorities reconfirmed their G-20 commitment to central clearing and indicated that Canadian participants in the derivatives market can respect this commitment by clearing derivatives contracts through the global, cross-border clearing systems that are currently being developed in the United Kingdom and the United States.
Il y a environ un mois, les autorités canadiennes ont réitéré la volonté de respecter l'engagement du G20 à l'égard de la compensation centrale, et ont indiqué que les établissements canadiens participant au marché des produits dérivés pourraient s'y tenir en compensant leurs contrats par l'entremise des systèmes de compensation transfrontières qui sont actuellement mis en place au Royaume-Uni et aux États-Unis.

2. Upon payment of the sum due, pursuant to Article 44(1), each successful bidder or its successors in title shall be delivered the allowances allocated to that bidder, as soon as practicable and in any event no later than the deadline for their delivery by transferring the allowances notified to the bidder pursuant to Article 61(3)(a) from a nominated holding account held in escrow by the clearing system or settlement system acting as custodian, in whole or in part into one or more nominated holding accounts held by the successful bidder or by its successors in title, or into a nominated holding account held in escrow by a clearing system or settlement system acting as custodian for the successful bidder or its successors in title.
2. Dès le versement de la somme due, conformément à l'article 44, paragraphe 1, les quotas alloués à chaque adjudicataire sont livrés à celui-ci ou à ses ayants cause le plus rapidement possible et, en tout état de cause, au plus tard à l’échéance fixée pour leur livraison, par le transfert, groupé ou non, des quotas notifiés à l’adjudicataire conformément à l'article 61, paragraphe 3, point a), d'un compte de dépôt désigné, bloqué par le système de compensation ou de règlement agissant en qualité de dépositaire, vers un ou plusieurs comptes de dépôt désignés détenus par l’adjudicataire ou par ses ayants cause, ou sur un compte de dépôt désigné bloqué par le système de compensation ou de règlement agissant en qualité de dépositaire pour le compte de l’adjudicataire ou de ses ayants cause.

1. Where the clearing system or settlement system fails to deliver the whole or part of the auctioned allowances due to circumstances outside its control, the clearing system or settlement system shall deliver the allowances at the earliest opportunity and the successful bidders or their successors in title shall accept delivery at that later date.
1. Si, pour des raisons échappant à son contrôle, le système de compensation ou de règlement ne livre pas la totalité ou une partie des quotas adjugés, il les livre dès que possible, et les adjudicataires ou leurs ayants cause acceptent cette livraison différée.

3. Where any allowances given as collateral under ►M1 paragraph 1 ◄ are not used, the clearing system or settlement system may retain them, at the option of the auctioning Member State, in a nominated holding account held in escrow by the clearing system or settlement system acting as custodian, pending their delivery.
3. Si des quotas fournis en garantie conformément aux ►M1 paragraphe 1 ◄ ne sont pas utilisés, le système de compensation ou de règlement, agissant en qualité de dépositaire, peut, si l'État membre qui procède à la mise aux enchères le souhaite, les placer sur un compte de dépôt désigné, où ils restent bloqués en attendant leur livraison.

All that the government could do to reduce systemic risks would be to improve what is called the large value transfer system, by putting into place an electronic clearing system which will ensure the final character of the clearing transaction, and will make it possible to pay out, perhaps not immediately, but within the day.
Tout ce que le gouvernement pourrait faire pour réduire les risques systémiques, ce serait d'améliorer ce qu'on appelle le système des paiements de grande valeur, en mettant en place un système électronique de paiement qui va assurer le caractère final du paiement lors de la transaction, et qui va permettre d'effectuer les compensations, peut-être pas immédiatement, mais la journée même.

For instance, how readily would the banks open the cheque clearing system, the payment clearing system or whatever it's called, and the securities clearing system as well?
Par exemple, dans quelle mesure les banques seraient-elles prêtes à ouvrir le système de compensation des chèques, le système de compensation des paiements ou peu importe la façon dont vous l'appelez, de même que le système de compensation des valeurs mobilières?