Traduction de «Coupon redemption » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

coupon redemption
retour des coupons

coupon redemption section
division des coupons encaissés

coupon redemption
remontée des coupons

coupon redemption fraud
fausse remontée | rachat illicite | misrédemption

coupon redemption
remontée des coupons | rédemption des coupons

coupon-redemption clerk
commis au rachat des timbres-primes [ commise au rachat des timbres-primes ]

e-couponing | e-couponning | electronic couponing | electronic couponning | online couponing | online couponning | cyber couponing
couponnage électronique | couponnage en ligne | e-couponnage | couponing électronique | couponning électronique | couponing en ligne | couponning en ligne | e-couponing | e-couponning

debt redemption fund | European redemption fund | redemption fund | ERF [Abbr.]
fonds de rédemption | fonds de remboursement | fonds de remboursement de la dette | fonds européen d'amortissement

book of coupons | booklet of coupon tickets | coupon ticket
billet à coupons | carnet de coupons | livret à coupons

redemption of public debt
amortissement de la dette [ dette amortissable ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The joint venture will provide a variety of services to businesses and consumers, such as communication of discounts, vouchers, offers and coupon redemption services to consumers, and mobile wallet services, which are accessible through mobile channels.
L’entreprise commune proposera une gamme de services aux entreprises et aux consommateurs, tels que la communication de rabais, bons de réduction et offres, des services de retour de coupons aux consommateurs, ainsi que des services de porte-monnaie mobiles, accessibles sur des appareils mobiles.

(3) Where at any time a registrant accepts, in full or partial consideration for a taxable supply of property or a service (other than a zero-rated supply), a coupon that entitles the recipient of the supply to a reduction of the price of the property or service equal to a fixed dollar amount specified in the coupon or a fixed percentage, specified in the coupon, of the price (the amount of which reduction is, in each case, referred to in this subsection as the “coupon value”) and the registrant can reasonably expect not to be paid an amount for the redemption of the coupon by another person,
(3) Lorsqu’un inscrit accepte, en contrepartie, même partielle, de la fourniture taxable (sauf une fourniture détaxée) d’un bien ou d’un service un bon qui permet à l’acquéreur de bénéficier d’une réduction sur le prix du bien ou du service égale au montant fixe indiqué sur le bon ou à un pourcentage fixe, indiqué sur le bon, du prix (le montant de la réduction étant, dans chaque cas, appelé « valeur du bon » au présent paragraphe) et que l’inscrit peut raisonnablement s’attendre à ne pas recevoir de montant pour le rachat du bon, les règles suivantes s’appliquent :

(2) For the purposes of this Part, other than subsection 223(1), where at any time a registrant accepts, in full or partial consideration for a taxable supply of property or a service (other than a zero-rated supply), a coupon that entitles the recipient of the supply to a reduction of the price of the property or service equal to a fixed dollar amount specified in the coupon (in this subsection referred to as the “coupon value”) and the registrant can reasonably expect to be paid an amount for the redemption of the coupon by another person, the following rules apply:
(2) Pour l’application de la présente partie, sauf le paragraphe 223(1), lorsqu’un inscrit accepte, en contrepartie, même partielle, de la fourniture taxable d’un bien ou d’un service, sauf une fourniture détaxée, un bon qui permet à l’acquéreur de bénéficier d’une réduction du prix du bien ou du service égale au montant fixe indiqué sur le bon (appelé « valeur du bon » au présent paragraphe) et que l’inscrit peut raisonnablement s’attendre à recevoir un montant pour le rachat du bon, les présomptions suivantes s’appliquent :

32 (1) Where it appears to the Bank that a detached coupon has been destroyed, lost or stolen, the Bank may, in its discretion, pay the redemption value of the coupon if a bond of indemnity in accordance with section 38 is given to the Bank and if the following period has elapsed after notice was received by the Bank of the alleged destruction, loss or theft and the date of maturity of the coupon:
32 (1) Lorsqu’il paraît à la Banque qu’un coupon détaché a été détruit, perdu ou volé, elle peut, si elle le juge à propos, en payer la valeur de remboursement, pourvu que lui soit fourni un acte de cautionnement suivant l’article 38 et que se soit écoulé le délai suivant après qu’elle a reçu la notification de destruction, perte ou vol présumés et la date d’échéance du coupon :

(a) where at any time a supplier, in full or partial consideration for a supply of property or a service, accepts a coupon, voucher or other device (other than a gift certificate) that may be exchanged for the property or service or that entitles the recipient of the supply to a reduction of, or a discount on, the price of the property or service, and the supplier is entitled to be paid by another person an amount for the redemption of the coupon, voucher or device, the coupon, voucher or device shall be deemed to be consideration for the supply and tax calculated on that consideration shall be deemed to have become collectible, and to have been collected, at that time;
a) est réputé être la contrepartie de la fourniture d’un bien ou d’un service le bon — y compris la pièce justificative ou toute autre pièce, mais à l’exclusion de tout certificat-cadeau — qu’un fournisseur accepte, à un moment donné, en contrepartie totale ou partielle de la fourniture si le bon est échangeable contre le bien ou le service ou permet à l’acquéreur de la fourniture de bénéficier d’une réduction ou d’un rabais sur le prix du bien ou du service et si le fournisseur a le droit de recevoir d’une autre personne un montant en vue du rachat du bon; la taxe calculée sur cette contrepartie est réputée devenir percevable, et être perçue, à ce moment;

Government debt — zero-coupon bonds [3A.25] is equal to that part of debt [3A.1] in the form of zero-coupon bonds, i.e. bonds without coupon payments, whose interest is based on the difference between the prices at redemption and at issue.
Dette publique — obligations à coupon zéro [3A.25] est égal à partie de dette [3A.1] sous forme d'obligations à coupon zéro, c'est-à-dire d'obligations sans paiements de coupons, dont l'intérêt est fondé sur la différence entre les prix au remboursement et à l'émission.

Government debt – zero-coupon bonds [3A.25] is equal to that part of debt [3A.1] in the form of zero-coupon bonds, i.e. bonds without coupon payments, whose interest is based on the difference between the prices at redemption and at issue.
Dette publique – obligations à coupon zéro [3A.25] est égal à partie de dette [3A.1] sous forme d’obligations à coupon zéro, c’est-à-dire d’obligations sans paiements de coupons, dont l’intérêt est fondé sur la différence entre les prix au remboursement et à l’émission.

Such information might, for example, include the international securities identification number, the issue price, the date of maturity, any coupon, the exercise date, the exercise price, the redemption price and other terms not known at the time of drawing up the prospectus.
Ces informations pourraient inclure, par exemple, le code international d’identification assigné aux valeurs mobilières, le prix d’émission, la date d’échéance, tout coupon, la date d’exercice, le prix d’exercice, le prix de remboursement et d’autres éléments inconnus au moment de l’élaboration du prospectus.

Debt – zero-coupon bonds [3A.29] is equal to that part of debt [3A.1] in the form of zero-coupon bonds, i.e. bonds without coupon payments, whose interest is based on the difference between the prices at redemption and at issue.
Dette — obligations à coupon zéro [3A.29] est égal à partie de dette [3A.1] sous forme d’obligations à coupon zéro, c’est-à-dire d’obligations sans paiements de coupons, dont l’intérêt est fondé sur la différence entre les prix au remboursement et à l’émission.

These securities may include different products, such as debt securities, certificates and warrants, or the same product under the same programme, and may have different features notably in terms of seniority, types of underlying, or the basis on which to determine the redemption amount or coupon payment.
Ces valeurs mobilières peuvent comprendre différents produits, tels que les titres de créance, les certificats et warrants, ou le même produit dans le cadre du même programme, et peuvent présenter des caractéristiques différentes, notamment en ce qui concerne le rang, les types de sous-jacents ou la base de calcul du remboursement ou du coupon.