Vertaling van "Derecognition " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

derecognition
décomptabilisation | sortie du bilan

derecognition | discontinuing recognition
sortie du bilan | sortie du patrimoine | décomptabilisation

discontinuing recognition [ derecognition ]
sortie du bilan

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

‘derecognition’ means the removal of a loan or part thereof from the stocks reported in accordance with Parts 2 and 3 of Annex I, including its removal due to the application of a derogation referred to in Article 9(4).
n) «décomptabilisation»: la suppression d’un crédit ou d’une partie de celui-ci des encours déclarés conformément à l’annexe I, deuxième et troisième parties, y compris sa suppression en raison de l’application d’une dérogation visée à l’article 9, paragraphe 4.

disposals and acquisitions with an impact on the loan stocks reported in accordance with Parts 2 and 3 of Annex I, i.e., disposals resulting in derecognition and acquisitions resulting in recognition or re-recognition, are allocated to Part 1; and
les cessions et acquisitions ayant une incidence sur les encours de crédits déclarés conformément à l’annexe I, deuxième et troisième parties, c’est-à-dire les cessions entraînant une décomptabilisation et les acquisitions entraînant une comptabilisation ou une recomptabilisation sont affectées à la première partie, et

MFIs to which the derogation in Article 9(6) applies report the end-of-quarter amounts outstanding of the loans disposed of by means of a securitisation that have been subject to derecognition but are still recognised on the financial statements in accordance with Part 5 of Table 5.
Les IFM auxquelles la dérogation prévue à l’article 9, paragraphe 6, s’applique déclarent les encours de fin de trimestre des créances cédées au moyen d’une titrisation qui ont fait l’objet d’une décomptabilisation mais qui restent comptabilisées dans les états financiers conformément à la cinquième partie du tableau 5.

MFIs applying the IAS 39, the IFRS 9 or similar rules report the end-of-month amounts outstanding of loans disposed of by means of a securitisation that have not been subject to derecognition in accordance with Part 5 of Table 5.
Les IFM appliquant l’IAS 39, l’IFRS 9 ou des règles similaires déclarent les encours de fin de mois des créances cédées au moyen d’une titrisation qui n’ont pas fait l’objet d’une décomptabilisation conformément à la cinquième partie du tableau 5.

disposals and acquisitions without an impact on the loan stocks reported in accordance with Parts 2 and 3 of Annex I, i.e., disposals not resulting in derecognition and acquisitions not resulting in recognition or re-recognition, are allocated to Part 2.
les cessions et acquisitions n’ayant pas d’incidence sur les encours de crédits déclarés conformément à l’annexe I, deuxième et troisième parties, c’est-à-dire les cessions n’entraînant pas une décomptabilisation et les acquisitions n’entraînant pas une comptabilisation ou une recomptabilisation sont affectées à la deuxième partie.