Traduction de «Exchangeable bond » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exchangeable bond | exchangeable debenture | exchangeable debt instrument | exchangeable debt security
obligation échangeable

exchangeable debenture | exchangeable bond | exchangeable debt
obligation échangeable

exchangeable debenture [ exchangeable bond | exchangeable debt ]
obligation échangeable

audit bond market | monitor debt securities | monitor bond exchange | monitor bond market
suivre un marché en obligations | suivre un marché obligataire

exchange of bonds
change d'obligations

stock exchange index linked bond
emprunt lié à un indice boursier

loans-for-bonds exchange
échange de prêts contre des obligations

bonded goods [ goods under bond | goods in bond | in-bond goods | under-bond goods | in-bond products | bonded products ]
marchandises sous douane [ marchandises en entrepôt de douane | marchandises en douane | marchandises en entrepôt douanier | marchandises en entrepôt sous douane | marchandises en entrepôt | marchandises sous caution | marchandises cautionnées | biens cautionnés ]

bonded goods | in bond goods | in-bond goods | bonded stock | goods in bond | bonded freight
marchandises sous douane | marchandises en entrepôt de douane | marchandises en entrepôt sous douane

par bond exchange
échange d'obligations au pair | échange de créances contre des titres de même valeur nominale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

· Develop an EU regime for exchanges trading in shares and bonds issued by SMEs ("SMEs growth markets") to facilitate the direct access of SMEs to the capital market in the context of the review of the Market in Financial Instruments Directive (MiFID) || · Ongoing, to be reinforced in new MFF from 2014 · Ongoing
· Développer un régime propre à l’Union européenne de bourses permettant l’échange d’actions et d’obligations émises par les PME («marchés de croissance des PME»), afin de faciliter l’accès direct des PME au marché de capitaux, dans le cadre de la révision de la directive concernant les marchés d’instruments financiers (MiFID) || · En cours, à renforcer dans le nouveau CFP à partir de 2014 · En cours

It also owns Borsa Italiana, the Italian stock exchange, and operates a number of other trading platforms for trading of stocks, other equity-like exchange traded products, bonds and derivatives.
LSE possède également Borsa Italiana, la bourse italienne, et exploite un certain nombre d'autres plateformes sur lesquelles se négocient des actions, d'autres produits boursiers assimilés, des obligations et des produits dérivés.

Deutsche Börse AG is a diversified financial market infrastructure organisation, best known for operating the Frankfurt Stock Exchange, a regulated marketplace for trading stocks, bonds and various other financial instruments.
Deutsche Börse AG est une organisation offrant diverses infrastructures de marchés financiers, dont l'activité la plus connue est l'exploitation de la bourse de Francfort, un marché réglementé sur lequel se négocient des actions, des obligations et d'autres instruments financiers.

(25) Where, after May 6, 1974, there has been an exchange to which section 51.1 of the amended Act applies on which a taxpayer has acquired a bond of a debtor (in this subsection referred to as the “new bond”) in exchange for another bond of the same debtor (in this subsection referred to as the “old bond”) owned by the taxpayer on December 31, 1971 and thereafter without interruption until immediately before the exchange, notwithstanding any other provision of this Act or of the amended Act, for the purposes of subsection 88(2.1) of the amended Act and of determining the cost to the taxpayer and the adjusted cost base to the taxpayer of the new bond,
(25) Lorsque, après le 6 mai 1974, il y a eu un échange, auquel s’applique l’article 51.1 de la loi modifiée, en vertu duquel un contribuable a acquis une obligation d’un débiteur (appelée « nouvelle obligation » au présent paragraphe) en échange d’une autre obligation du même débiteur (appelée « ancienne obligation » au présent paragraphe) ayant appartenu au contribuable le 31 décembre 1971 et sans interruption, par la suite, jusqu’au moment précédant immédiatement celui de l’échange, malgré les autres dispositions de la présente loi ou de la loi modifiée, pour l’application du paragraphe 88(2.1) de la loi modifiée et pour la détermination du coût, pour le contribuable, et du prix de base rajusté, pour le contribuable, de la nouvelle obligation :

(8) For the purposes of this Part, where any bond, except a bond to which clause 212(1)(b)(ii)(C) applies, was issued after December 20, 1960 in exchange for a bond issued on or before that day, it shall, if the terms on which the bond for which it was exchanged was issued conferred on the holder thereof the right to make the exchange, be deemed to have been issued on or before December 20, 1960.
(8) Pour l’application de la présente partie, lorsqu’une obligation quelconque, à l’exception d’une obligation à laquelle s’applique la division (1)b)(ii)(C), a été émise après le 20 décembre 1960 en échange d’une obligation émise au plus tard à cette date, elle est réputée avoir été émise au plus tard le 20 décembre 1960, si les modalités selon lesquelles a été émise l’obligation contre laquelle elle a été échangée conféraient au titulaire le droit d’en faire l’échange.

3. The bonds may be issued for any corporate purpose of the Buffalo and Fort Erie Public Bridge Authority and/or may be exchanged for outstanding bonds or other indebtedness of the Buffalo and Fort Erie Public Bridge Company on such terms as may be agreed upon by the board and the holders and owners of such bonds and other indebtedness, except that the exchange price thereof shall not be greater in par value of bonds of the board than the redemption price of the bonds of such company under existing indentures and the face amount of such other indebtedness.
3. Les obligations peuvent être émises à toute fin corporative de la Buffalo and Fort Erie Public Bridge Authority et/ou peuvent être échangées contre des obligations en cours ou autre dette de la Buffalo and Fort Erie Public Bridge Company aux conditions qui peuvent être convenues entre le Conseil et les détenteurs et propriétaires de ces obligations et autre dette. Toutefois, leur prix d’échange ne doit pas être supérieur, quant à la valeur nominale des obligations du Conseil, au prix de rachat des obligations de ladite compagnie sous le régime des actes existants et au montant nominal de cette autre dette.

(a) the property that was the old bond shall be deemed not to have been disposed of by the taxpayer because of the exchange but to have been altered, in form only, because of the exchange and to have continued in existence in the form of the new bond; and
a) le bien que constituait l’ancienne obligation est réputé ne pas avoir fait l’objet d’une disposition de la part du contribuable en vertu de l’échange mais avoir été modifié, quant à sa forme seulement, en vertu de l’échange et avoir continué d’exister sous la forme de la nouvelle obligation;

When developing draft regulatory technical standards to specify the arrangements required for the accurate and appropriate exchange of collateral to manage risks associated with uncleared trades, ESMA should take due account of impediments faced by covered bond issuers or cover pools in providing collateral in a number of Union jurisdictions.
Lorsqu'elle élabore des projets de normes techniques de régulation précisant les modalités requises pour l'échange de garanties (collateral) effectué de manière exacte et appropriée en vue de gérer les risques associés aux opérations non compensées, l'AEMF devrait tenir dûment compte des difficultés auxquelles se heurtent les émetteurs d'obligations garanties ou les paniers de sûretés pour fournir des garanties (collateral) dans un certain nombre de pays et territoires de l'Union.

In Germany, five stock exchanges have carried out 50 bond issuances for midcaps with individual volumes usually ranging between 30 and 100 million euros.
En Allemagne, cinq institutions boursières ont réalisé cinquante émissions obligataires pour des entreprises à capitalisation moyenne, pour des montants variant généralement entre trente et cent millions d’euros.