Traduction de «Exit an IWT vessel » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exit of an inland waterways transport vessel | exit of an IWT vessel
bateau de navigation intérieure sorti

inland waterways transport vessel in transit | IWT vessel in transit
bateau de navigation intérieure en transit

entry of an inland waterways transport vessel | entry of an IWT vessel
bateau de navigation intérieure entré

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

State aid guidelines for support schemes and possibly de minimis rules Support programmes to promote modal shift and facilitate investment (incl. research and fiscal incentives) EU RTD and support programmes (FP7, Marco Polo, CIP, INTERREG) Funding Handbook for IWT Administrative one-stop-shops and IWT focal points Screening for barriers in existing and new European and national legislation Harmonisation of manning requirements, vessels and boatmasters’ certificates, intermodal documentation, liability, and loading units (ILU) | EC MS EU/MS/Industry EC EC/MS EC/MS/Industry EC/EU |
Orientations relatives aux aides d'État dans le cas des régimes de soutien, et possiblement les règles "de minimis" Programmes de soutien en vue de promouvoir le transfert modal et de faciliter les investissements (notamment par la recherche et les incitations fiscales) RDT communautaire et programmes de soutien (7e PC, Marco Polo, CIP, INTERREG) Manuel de financement du TVN Guichets uniques administratifs et points de contact en matière de TVN Repérage des barrières dans la législation européenne et nationale existante et nouvelle Harmonisation pour les exigences applicables aux équipages, les bateaux, les certificats de conduite, la documentation, la responsabilité et les unités de chargement intermodales (ILU) | CE EM UE/ EM/industrie CE CE/EM CE/ EM/industrie CE/UE |

When defining new emission limits for the IWT engines, it may be necessary to differentiate between small and large vessels and between existing and new engines because of the technological and economic limitations that existing engines and small vessels face.
Lors de la définition de nouvelles limites d’émission pour les moteurs utilisés dans le transport par voies navigables intérieures, il peut s’avérer nécessaire d’opérer une distinction entre les petits et les grands navires, ainsi qu'entre les moteurs existants et nouveaux, du fait des contraintes technologiques et économiques auxquelles sont soumis les moteurs existants et les navires de faibles dimensions.

15 (1) The master of a vessel that carries passengers and is made fast at a dock for a purpose other than embarking or disembarking passengers shall, if there are passengers on board, ensure that the vessel is provided with more than one means of exit from the vessel.
15 (1) Le capitaine d’un bâtiment qui transporte des passagers et qui est amarré à un quai à des fins autres que l’embarquement ou le débarquement des passagers veille, s’il y a des passagers à bord, à ce qu’il y ait plus d’une sortie permettant de quitter le bâtiment.

31 (1) Where, on the third day preceding the day on which a vessel is expected to enter or leave the dry dock, the temperature at the dry dock is below 0° C, the agent shall on that day give notice to the Manager of the planned entry or exit of the vessel in order to permit the heating of the caissons and related equipment.
31 (1) Trois jours avant la date prévue pour l’entrée en cale sèche du navire ou sa sortie de la cale sèche, si la température dans la cale sèche est inférieure à 0 °C, l’agent doit aviser le gestionnaire de l’entrée ou de la sortie du navire, afin de permettre que les caissons et le matériel connexe soient chauffés.

(6) Where exit from the crew space of a fishing vessel to the open deck is provided by one means only, it shall be of sufficient proportions to provide for easy exit for the number of men berthed and shall be as near the centre line of the ship as is practicable.
(6) Si une seule sortie permet sur un bateau de pêche de passer des locaux de l’équipage au pont découvert, elle devra être suffisamment grande pour que tous les hommes qui y couchent puissent sortir sans difficulté et devra se trouver aussi proche que possible de l’axe longitudinal.

1. Fishing activities of Community fishing vessels and third country fishing vessels in fishing zones where a fishing restricted area has been established by the Council shall be controlled by the fisheries monitoring centre of the coastal Member State, which shall have a system to detect and record the vessels’ entry into, transit through and exit from the fishing restricted areas.
1. Les activités de pêche exercées par des navires de pêche communautaires et des navires de pêche de pays tiers dans des zones où une zone de pêche restreinte a été établie par le Conseil sont contrôlées par le centre de surveillance des pêches de l’État membre côtier, qui est équipé d’un système permettant de détecter et de consigner l’entrée et le transit des navires dans la zone de pêche restreinte, ainsi que leur sortie de ladite zone.

1. When the Council so decides for Community fishing vessels which are not equipped with a functioning vessel monitoring system as referred to in Article 9 or which do not transmit fishing logbook data electronically as referred to in Article 15 and which are subject to a fishing effort regime, the masters of these fishing vessels shall communicate by telex, fax, telephone message or e-mail duly recorded by the recipient or by radio via a radio station approved under Community rules the following information in the form of a fishing effort report to the competent authorities of his flag Member State and, where appropriate, to the coastal Member State immediately before each entry into and exit from a geographical area subject to that fishing effort regime:
1. Sur décision du Conseil concernant les navires de pêche communautaires qui ne sont pas équipés d’un système de surveillance des navires opérationnel, tel que visé à l’article 9, ou qui ne transmettent pas les données du journal de pêche par voie électronique tel que prévu à l’article 15, et qui font l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche, les capitaines de ces navires de pêche transmettent par télex, par télécopie, par un message téléphonique ou un courrier électronique dûment enregistré par le destinataire, ou par radio via une station de radio agréée en vertu de la réglementation communautaire, les informations ci-après sous la forme d’un relevé de l’effort de pêche, aux autorités compétentes de son État membre du pavillon et, le cas échéant, à l’État membre côtier immédiatement avant chaque entrée et chaque sortie d’une zone géographique relevant de ce régime:

for each gross registered tonne introduced in the fleet with public aid (which will only be available for the next two years, 2003 and 2004), Member States will have to decommission, without aid: a) an equivalent amount of capacity (1:1 entry/exit ratio) for vessels up to 100 GT (gross registered tonnes) or b) 1.35 tonnes (1: 1.35 entry/exit ratio) for vessels over 100 GT;
pour chaque tonneau de jauge brute (TJB) introduit dans la flotte bénéficiant d'une aide publique (qui ne sera disponible que pour les deux années à venir, 2003 et 2004), les États membres devront déclasser, sans aide: a) une capacité équivalente (ratio entrée / sortie 1:1) pour les navires jusqu'à 100 TJB ou b) 1,35 tonne (ratio entrée / sortie 1,35) pour les navires de plus de 100 TJB;

Fleet Policy: new capacity introduced with renewal aid during the period from 1 January 2003 to 31 December 2004 must comply with an entry/exit ratio of 1:1 for vessels below 100 GT and 1:1.35 for vessels over 100 GT; each Member State who chose to enter new commitments for an aid for fleet renewal after 31 December 2002 shall achieve an overall 3% reduction in the overall capacity of its fleet for the period 2003-2004; changes compare to the initial proposal include the extension of public aid until 2004, a variation of the exit/entry ratio depending on the fishing capacity (expressed in GT) and a fixed commitment for a reduction of the fleet capacity for the next two years;
- Politique de la flotte: les nouvelles capacités introduites par le biais d'une aide au renouvellement de la flotte du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004 doivent respecter un rapport entrée/sortie de 1:1 pour les navires d'un tonnage inférieur à 100 GT et un rapport de 1:1,35 pour les navires d'un tonnage supérieur à 100 GT; tout État membre qui décide de souscrire de nouveaux engagements en faveur d'une aide au renouvellement de la flotte après le 31 décembre 2002 devra réduire la capacité globale de sa flotte de 3 % au cours de la période 2003-2004; les modifications apportées à la proposition initiale incluent la prorogation des aides publiques jusqu'en 2004, une variation du rapport entrée/sortie selon la capacité de pêche (exprimée en GT) et un engagement fixe de réduction de la capacité de la flotte au cours des deux années suivantes;

The practical guide for small vessels mentioned under point 4.2 should address problems in wooden vessels, e.g. emergency routes and exits.
Le guide pratique pour les petits navires mentionné au point 4.2 devrait aborder les problèmes des bateaux en bois, par exemple les voies et issues de secours.