Vertaling van "iwt vessel in transit " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

inland waterways transport vessel in transit | IWT vessel in transit
bateau de navigation intérieure en transit

entry of an inland waterways transport vessel | entry of an IWT vessel
bateau de navigation intérieure entré

exit of an inland waterways transport vessel | exit of an IWT vessel
bateau de navigation intérieure sorti

vessel in transit
navire transiteur

Policy on port visits by nuclear powered vessels and the Transit of Dixon Entrance by U.S. submarines
Politique sur les escales effectuées par des navires à propulsion nucléaire et sur le passage de sous-marins par l'entrée Dixon

Transitional United States Fishing Vessel Licence Exemption Regulations
Règlement intérimaire d'exemption de licence des bâtiments de pêche des États-Unis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

State aid guidelines for support schemes and possibly de minimis rules Support programmes to promote modal shift and facilitate investment (incl. research and fiscal incentives) EU RTD and support programmes (FP7, Marco Polo, CIP, INTERREG) Funding Handbook for IWT Administrative one-stop-shops and IWT focal points Screening for barriers in existing and new European and national legislation Harmonisation of manning requirements, vessels and boatmasters’ certificates, intermodal documentation, liability, and loading units (ILU) | EC MS EU/MS/Industry EC EC/MS EC/MS/Industry EC/EU |
Orientations relatives aux aides d'État dans le cas des régimes de soutien, et possiblement les règles "de minimis" Programmes de soutien en vue de promouvoir le transfert modal et de faciliter les investissements (notamment par la recherche et les incitations fiscales) RDT communautaire et programmes de soutien (7e PC, Marco Polo, CIP, INTERREG) Manuel de financement du TVN Guichets uniques administratifs et points de contact en matière de TVN Repérage des barrières dans la législation européenne et nationale existante et nouvelle Harmonisation pour les exigences applicables aux équipages, les bateaux, les certificats de conduite, la documentation, la responsabilité et les unités de chargement intermodales (ILU) | CE EM UE/ EM/industrie CE CE/EM CE/ EM/industrie CE/UE |

When defining new emission limits for the IWT engines, it may be necessary to differentiate between small and large vessels and between existing and new engines because of the technological and economic limitations that existing engines and small vessels face.
Lors de la définition de nouvelles limites d’émission pour les moteurs utilisés dans le transport par voies navigables intérieures, il peut s’avérer nécessaire d’opérer une distinction entre les petits et les grands navires, ainsi qu'entre les moteurs existants et nouveaux, du fait des contraintes technologiques et économiques auxquelles sont soumis les moteurs existants et les navires de faibles dimensions.

the correct modus operandi for intercepting vessels carrying, or suspected of carrying, illegal immigrants bound for the European Union be more accurately determined; regional agreements could define the right of surveillance and interception of vessels in the territorial waters of relevant countries of origin and transit, smoothing the way for the implementation of joint operations by FRONTEX.
définir plus précisément le bon modus operandi de l'interception des navires qui transportent, ou que l'on soupçonne de transporter, des immigrants clandestins à destination de l'Union européenne. Elle suggère que des accords régionaux pourraient délimiter le droit de surveiller et d'intercepter les navires dans les eaux territoriales des pays d'origine et de transit concernés, facilitant ainsi la mise en œuvre d'opérations conjointes par FRONTEX.

(2) No vessel shall transit the Sault Ste. Marie (Canada) Canal if any part of the vessel or anything on the vessel extends more than 35.66 m above water level.
(2) Il est interdit d’emprunter le canal de Sault-Sainte-Marie (Canada) à un navire dont une partie ou un objet est situé à plus de 35,66 m au-dessus du niveau de l’eau.

(3) No vessel shall transit the Sault Ste. Marie (Canada) Canal if any part of its bridges or anything on the vessel protrudes beyond the hull.
(3) Il est interdit à un navire d’emprunter le canal de Sault-Sainte-Marie (Canada) si une partie de ses passerelles ou toute autre chose qui se trouve sur ce navire fait saillie sur sa coque.

(2) Sections 77.11 to 77.31 apply to every vessel that transits the Sault Ste. Marie (Canada) Canal.
(2) Les articles 77.11 à 77.31 s’appliquent aux navires qui empruntent le canal de Sault-Sainte-Marie (Canada).

(b) that vessel is transiting Scallop Fishing Area 26 under a written authorization issued pursuant to subsection (2) and that scallop drag is unshackled and stowed.
b) le bateau ne fait que traverser la zone de pêche du pétoncle 26 aux termes d’une autorisation délivrée en vertu du paragraphe (2) et la drague à pétoncles est démanillée et arrimée.

3. Where a stateless vessel is transiting the contiguous zone, Article 7(11) shall apply.
3. Lorsqu’un navire sans pavillon transite par la zone contiguë, l’article 7, paragraphe 11, s’applique.

1. Fishing activities of Community fishing vessels and third country fishing vessels in fishing zones where a fishing restricted area has been established by the Council shall be controlled by the fisheries monitoring centre of the coastal Member State, which shall have a system to detect and record the vessels’ entry into, transit through and exit from the fishing restricted areas.
1. Les activités de pêche exercées par des navires de pêche communautaires et des navires de pêche de pays tiers dans des zones où une zone de pêche restreinte a été établie par le Conseil sont contrôlées par le centre de surveillance des pêches de l’État membre côtier, qui est équipé d’un système permettant de détecter et de consigner l’entrée et le transit des navires dans la zone de pêche restreinte, ainsi que leur sortie de ladite zone.

That study has to do with looking at all the traffic volume on the west coast of the U.S. and Canada, as well as possibilities for minimum distances off for vessels for transiting, looking at ballast water conditions, and that sort of thing.
Cette étude porte sur tout le volume de trafic de la côte Ouest des États-Unis et du Canada et traite de possibilités en matière de distances minimales à faire respecter par les navires en transit, d'eaux de ballaste, et autres choses du genre.