Vertaling van "Explicitly defined " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

explicitly defined
défini explicitement

define your approach for the fight discipline | define your fight discipline approach | define an approach to your fight dicipline | define an approach to your fight discipline in the performing arts
définir une approche de sa discipline de combat

develop the explicit artistic processes | make explicit artistic processes | explain the artistic creation process | make artistic processes explicit
rendre des processus artistiques explicites

help define an artistic vision for the programmer | help the programmer define the vision of an artist | help achieve an artistic vision | help the programmer define an artistic vision
aider le responsable de la programmation à définir une vision artistique

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

well-defined centre [ well-defined center | well defined centre | well defined center ]
centre bien défini

defined-benefit pension plan [ defined benefit plan | defined benefit pension plan ]
régime de pension à prestations déterminées [ RPD | régime de retraite à prestations déterminées | régime à prestations déterminées | régime à prestations définies ]

soft key | programmable key | user-defined key | user definable key | definable key
touche programmable | touche multifonction | touche de fonction

explicit address | explicit addressing
adressage explicite

explicit identification [ explicit plan identification ]
identification explicite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Since the Directive does not explicitly define the concept of apprehension nor provides guidance on how to carry out such procedures, Member States have left the existing institutional settings almost unchanged.
Étant donné que la directive ne définit pas expressément la notion d’arrestation et qu'elle ne fournit pas d'indications quant à la façon de mettre en œuvre ce type de procédures, les États membres n'ont quasiment rien changé à leurs cadres institutionnels existants.

The objectives, content, scope and duration of the delegation of power shall be explicitly defined in the legislative acts.
Les actes législatifs délimitent explicitement les objectifs, le contenu, la portée et la durée de la délégation de pouvoir.

6. Points out that Parliament welcomed, in principle, the introduction of delegated acts in Article 290 TFEU as providing greater scope for oversight, but stresses that the conferral of such delegated powers or implementing powers under Article 291 is never an obligation; recognises that the use of delegated acts should be considered where flexibility and efficiency are needed and cannot be delivered by means of the ordinary legislative procedure, provided that the objective, content, scope and the duration of that delegation are explicitly defined and the conditions to which the delegation is subject are clearly laid down in the basic act; expresses concern at the Council’s tendency to insist on using implementing acts for provisions where only the basic act or delegated acts should be used; stresses that the legislator may only decide to allow implementing acts to be used for the adoption of elements which do not amount to further political orientation; recognises that Article 290 explicitly limits the scope of delegated acts to non-essential elements of a legislative act and that delegated acts may not therefore be used in relation to rules essential to the subject matter of the relevant legislation;
6. souligne que le Parlement européen a salué, en principe, l'introduction des actes délégués à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, étant donné que ceux-ci offrent davantage de possibilités de contrôle, mais ajoute que l'octroi de cette délégation de pouvoirs ne constitue jamais une obligation, pas plus que ne l'est l'octroi des compétences d'exécutions visées à l'article 291; admet que le recours aux actes délégués devrait être envisagé dans les situations qui nécessitent de la souplesse et de l'efficacité et lorsque la procédure législative ordinaire ne permet pas cette souplesse et cette efficacité, et à condition que l'objectif, le contenu, la portée et la durée de cette délégation soient définis de façon explicite et que l'acte de base fixe clairement les conditions auxquelles la délégation est soumise; s'inquiète de la propension du Conseil à insister sur l'utilisation d'actes d'exécution pour des dispositions pour lesquelles l'acte de base ou le recours à des actes délégués devraient suffire; souligne que le législateur ne peut décider d'autoriser le recours aux actes d'exécution que pour l'adoption d'éléments qui ne traduisent pas une orientation politique précise; souligne que l'article 290 limite explicitement la portée des actes délégués aux éléments non essentiels d'un acte législatif et que, par conséquent, les actes délégués ne peuvent porter sur des règles essentielles à l'objet de la législation en question;

31. Points out that Parliament welcomed, in principle, the introduction of delegated acts in Article 290 TFEU as providing greater scope for oversight, but stresses that the conferral of such delegated powers or implementing powers under Article 291 is never an obligation; recognises that the use of delegated acts should be considered where flexibility and efficiency are needed and cannot be delivered by means of the ordinary legislative procedure, provided that the objective, content, scope and the duration of that delegation are explicitly defined and the conditions to which the delegation is subject are clearly laid down in the basic act; expresses concern at the Council’s tendency to insist on using implementing acts for provisions where only the basic act or delegated acts should be used; stresses that the legislator may decide to allow implementing acts to be used only for the adoption of elements which do not amount to further political orientation; recognises that Article 290 explicitly limits the scope of delegated acts to non-essential elements of a legislative act and that delegated acts may not therefore be used in relation to rules essential to the subject matter of the relevant legislation;
31. souligne que le Parlement européen a salué, dans le principe, l'introduction des actes délégués à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, étant donné que ceux-ci offrent davantage de possibilités de contrôle, mais ajoute que l'octroi de cette délégation de pouvoirs ne constitue jamais une obligation, pas plus que ne l'est l'octroi des compétences d'exécutions visées à l'article 291; admet que le recours aux actes délégués devrait être envisagé dans les situations qui nécessitent de la souplesse et de l'efficacité et lorsque la procédure législative ordinaire ne permet pas cette souplesse et cette efficacité, et à condition que l'objectif, le contenu, la portée et la durée de cette délégation soient définis de façon explicite et que l'acte de base fixe clairement les conditions auxquelles la délégation est soumise; s'inquiète de la propension du Conseil à insister sur l'utilisation d'actes d'exécution pour des dispositions pour lesquelles l'acte de base ou le recours à des actes délégués devraient suffire; souligne que le législateur ne peut décider d'autoriser le recours aux actes d'exécution que pour l'adoption d'éléments qui ne traduisent pas une orientation politique précise; souligne que l'article 290 limite explicitement la portée des actes délégués aux éléments non essentiels d'un acte législatif et que, par conséquent, les actes délégués ne peuvent porter sur des règles essentielles à l'objet de la législation en question;

158. Calls for real participation by the EP in the on-going evaluations of the human rights dialogues and consultations; asks for full access to the outcome documents and to other relevant sources; expects, as a result of the evaluations, the development of clear indicators to measure the impact of the dialogues and explicitly defined suggestions, based on a country-by-country approach, as to how to improve these outcomes and avoid any repeated failures of EU human rights consultations;
158. revendique une vraie participation du Parlement européen aux évaluations en cours de ces dialogues et consultations; demande le plein accès aux documents produits dans ce cadre et aux autres sources pertinentes; espère que les évaluations permettront d'élaborer des indicateurs précis pour mesurer les effets de ces dialogues ainsi que des suggestions définies explicitement, sur la base d'une approche par pays, pour améliorer ces résultats et éviter la répétition d'échecs des consultations de l'Union sur les droits de l'homme;

The Directive explicitly defines "product placement".* and establishes a clear legal framework for this.
La directive définit explicitement la notion de «placement de produit» * et établit un cadre juridique clair en la matière.

A specific code should be explicitly defined for each data type and recorded in case of missing information.
Il convient de définir un code spécifique pour chaque type de données et de l’inscrire si les informations sont manquantes.

A proof if good conduct is not explicitly defined.
L'attestation de bonne vie et mœurs n'est pas définie explicitement.

Referring to the appropriate articles of the Decision or to the relevant documents, the charter explicitly defines the geographical scope of the Decision, its object and target, and the common quality criteria.
Renvoyant aux articles appropriés de la décision ou aux documents correspondants, la charte définit explicitement la portée géographique de la décision, son objet et sa finalité, ainsi que les critères de qualité communs.