Vertaling van "Gold coin and bullion " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

gold coin and bullion
monnaie et lingots d'or

gold coinage [ gold coins | gold currency ]
pièces de monnaie d'or [ pièces de monnaie en or | pièces d'or | pièces en or | monnaies d'or | monnaies en or | espèces d'or | espèces en or ]

Olympic gold coin [ gold Olympic coin ]
pièce de monnaie olympique en or [ pièce olympique en or | monnaie olympique en or ]

coin,other than gold coin,not being legal tender
monnaies,autres que les pièces d'or,n'ayant pas cours légal

gold coin
pièce d'or

ingots obtained by melting down gold coins
lingots obtenus à partir de fusion de pièces d'or ayant eu cours légal

gold coin
pièce d'or | pièce en or | monnaie d'or

gold coin
or en pièces

gold coins market
marché des pièces d'or

gold bullion standard
étalon-or lingot | étalon or lingot

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

With the exception of gold coins, coins issued by San Marino had the same shape, size and composition as coins circulating in Italy.
Les pièces, autres que les pièces d'or, émises par la République de Saint-Marin avaient la même forme, la même dimension et la même composition que les pièces circulant en Italie.

The Council Decision deemed to have been adopted on 15 April 1984 authorising the United Kingdom to apply a measure derogating from the Sixth Directive with a view to avoiding certain types of fraud or tax evasion on supplies of gold, gold coins and gold scrap between taxable persons by a special tax accounting scheme
Décision du Conseil réputée avoir été adoptée le 15 avril 1984 autorisant le Royaume-Uni à introduire une mesure dérogatoire à la sixième directive visant à éviter, par la mise en place d’un régime particulier de perception de la taxe, certaines fraudes ou évasions fiscales concernant des livraisons entre assujettis, d’or, de monnaie en or et de déchets d’or

The Council Decision deemed to have been adopted on 15 April 1984 authorising the United Kingdom to apply a measure derogating from the Sixth Directive with a view to avoiding certain types of fraud or tax evasion on supplies of gold, gold coins and gold scrap between taxable persons by a special tax accounting scheme (1).
Décision du Conseil réputée avoir été adoptée le 15 avril 1984 autorisant le Royaume-Uni à introduire une mesure dérogatoire à la sixième directive visant à éviter, par la mise en place d’un régime particulier de perception de la taxe, certaines fraudes ou évasions fiscales concernant des livraisons entre assujettis, d’or, de monnaie en or et de déchets d’or (1).

Weights for investment gold which are definitely accepted by the bullion market should be named and a common date for establishing the value of gold coins be determined to ensure equal treatment of economic operators.
Il importe d’indiquer les poids de l’or d’investissement communément acceptés sur les marchés de l’or et de déterminer une date commune pour l’établissement de la valeur des pièces d’or afin d’assurer une égalité de traitement des opérateurs économiques.

(15) Weights for investment gold which are definitely accepted by the bullion market should be named and a common date for establishing the value of gold coins be determined to ensure equal treatment of economic operators.
(15) Il importe d’indiquer les poids de l’or d’investissement communément acceptés sur les marchés de l’or et de déterminer une date commune pour l’établissement de la valeur des pièces d’or afin d’assurer une égalité de traitement des opérateurs économiques.

87. Gold bullion held in own vaults or on an allocated basis to the extent backed by bullion liabilities shall be assigned a 0% risk weight.
87. Les réserves d'or détenues matériellement ou sous dossier à concurrence des montants couverts par des passifs en or reçoivent une pondération de 0 %.

Gold bullion takes the form of coins, ingots, or bars with a purity of at least 995 parts per 1 000 , including such gold bullion held in allocated gold accounts.
L’or lingot prend la forme de pièces, de lingots, ou de barres ayant un titre égal ou supérieur à 995/1 000 , y compris les réserves en or détenues dans des comptes or alloués.

Nonmonetary gold can be in the form of bullion (i.e. coins, ingots, or bars with a purity of at least 995 parts per 1 000 , including such gold held in allocated gold accounts), gold powder, and gold in other unwrought or semi-manufactured forms.
L’or non monétaire peut se présenter sous la forme de réserves d’or (c’est-à-dire de pièces, de lingots, ou de barres d’une pureté de 99,5 % au moins, y compris tout or détenu dans le cadre de comptes d’or attribué), de poudre d’or, et d’or sous une autre forme, brute ou mi-ouvrée.

gold coins which are of a purity equal to or greater than 900 thousandths, are minted after 1800, are or have been legal tender in the country of origin, and are normally sold at a price which does not exceed the open market value of the gold contained in the coins by more than 80 %.
les pièces en or d'une pureté d'au moins 900 millièmes, frappées après 1800, qui ont ou ont eu cours légal dans le pays d'origine et sont habituellement vendues à un prix qui ne dépasse pas plus de 80 % la valeur sur le marché libre de l'or que contient la pièce.

Whereas the definition of investment gold should only comprise forms and weights of gold of very high purity as traded in the bullion markets and gold coins the value of which primarily reflects its gold price; whereas, in the case of gold coins, for reasons of transparency, a yearly list of qualifying coins should be drawn up providing security for the operators trading in such coins; whereas the legal security of traders demands that coins included in this list be deemed to fulfil the criteria for exemption of this Directive for the whole year for which the list is valid; whereas such list will be without prejudice to the exemption, on a case-by-case basis, of coins, including newly minted coins which are not included in the list but which meet the criteria laid down in this Directive;
considérant que l'or d'investissement devrait être défini comme étant constitué uniquement des formes et des poids d'or de très grande pureté tels qu'ils sont négociés sur les marchés de l'or et des pièces d'or dont la valeur reflète en premier lieu le prix de l'or qu'elles contiennent; que, dans le cas des pièces d'or, pour des raisons de transparence, une liste annuelle des pièces pouvant bénéficier du régime devrait être établie, offrant ainsi des garanties aux opérateurs qui négocient de telles pièces; que la sécurité juridique des opérateurs exige que les pièces figurant sur cette liste soient réputées répondre aux critères de dérogation prévus par la présente directive pour l'ensemble de l'année pour laquelle la liste est valable; qu'une telle liste ne préjugera pas de l'exonération, cas par cas, de pièces, y compris les pièces nouvellement frappées qui ne figurent pas sur la liste, mais qui répondent aux critères fixés dans la présente directive;