3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of low sulphur marine fuels with a sulphur content of 0.5%, provided monitoring systems exist which ensure emission reductions to the same extent, and if appropriate, make proposals pursuant to Article 9a.
3. Compte tenu des lignes directric
es de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combusti
bles marine à 0,5%, dans la mesure où des systè
mes de surveillance sont ...[+++] en place pour garantir le même niveau de réduction d'émissions et permettre la présentation de propositions au titre des dispositions de l'article 9 bis.