Vertaling van "Interchange arrangements " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interchange arrangements
arrangements de correspondance

aircraft interchange arrangement
arrangement de banalisation d'aéronefs

diverging diamond interchange [ DDI | double crossover diamond interchange | DCD interchange | double crossover interchange ]
échangeur avec sens de circulation inversés [ échangeur avec sens de circulation doublement inversés ]

chromosomal interchange | chromosome interchange | interchange
modification interchromosomique

electronic data interchange | EDI | electronic document interchange | electronic document exchange | electronic business data interchange | EBDI
échange de documents informatisés | EDI | échange de documents informatisé | EDI | échange de données informatisées | EDI | échange de données informatisé | EDI | échange informatisé de documents | échange électronique de documents | EED | échange électronique de données | EED | échange de données informatiques | échange de données électroniques | transfert électronique de documents | TED

crisis coordination arrangements | EU Emergency and Crisis Coordination Arrangements | EU Integrated Political Crisis Response (IPCR) arrangements | EU IPCR arrangements | CCA [Abbr.] | IPCR [Abbr.]
dispositif de coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif intégré de l'UE pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise | IPCR [Abbr.]

arrange interlibrary exchanges | arrange loans between libraries | arrange interlibrary loans | interlibrary loans arranging
organiser des prêts entre bibliothèques

half clover-leaf interchange | partial clover-leaf interchange
as de trèfle incomplet | jonction en demi-trèfle

cooperative monetary arrangement | cooperative arrangement | common arrangement | common monetary arrangement
dispositif de coopération monétaire | mécanisme de coopération

railroad interchange | r.r. interchange
échange ferroviaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The staff complement of the firearms centre as at the end of August 2003 was a total of 279, of which 100 are indeterminate staff, 161 are casual and term employees and 18 are secondment or interchange arrangements with other organizations.
À la fin du mois d'août 2003, le personnel du Centre des armes à feu comptait 279 personnes en tout, dont 100 employés à durée indéterminée, 161 employés occasionnels et à durée déterminée et 18 employés en détachement ou échange avec d'autres organismes.

Excessive merchant fees might otherwise arise due to the collective interchange fee arrangements, as merchants are reluctant to turn down costly payment instruments for fear of losing business.
Des frais excessifs à la charge des commerçants pourraient aussi résulter des accords collectifs en matière de commissions d'interchange, les commerçants étant réticents à renoncer à des instruments de paiement coûteux par crainte d'une baisse d'activité.

109.05 If an agreement for the lease, charter or interchange of an aircraft or any similar arrangement, subject to an agreement in accordance with Article 83 bis of the Convention, is terminated on a date earlier than the date of expiration set out in the agreement or arrangement, the Canadian operator of the aircraft if it is a foreign-registered aircraft or the registered owner of the aircraft if it is a Canadian aircraft shall inform the Minister in writing of the actual date of termination within seven days of its occurrence.
109.05 Si l’accord de location, d’affrètement ou de banalisation d’un aéronef, ou tout autre arrangement similaire, qui est visé par un accord conformément à l’article 83 bis de la Convention, se termine avant la date d’expiration qui y figure, l’exploitant canadien de l’aéronef s’il s’agit d’un aéronef immatriculé à l’étranger ou le propriétaire enregistré de l’aéronef s’il s’agit d’un aéronef canadien informe le ministre par écrit de la date réelle de résiliation dans les sept jours suivant son expiration.

In order to fulfil the objectives under Article 9(1) of Decision No 243/2012/EU, Member States shall collect and provide for electronic data interchange with the Commission data which is available to them on rights of use and actual use of the relevant spectrum, in accordance with the following arrangements:
Afin d’atteindre les objectifs fixés à l’article 9, paragraphe 1, de la décision no 243/2012/UE, les États membres recueillent et fournissent, pour l’échange de données informatisé avec la Commission, les données dont ils disposent sur les droits d’utilisation et l’utilisation effective de la partie concernée du spectre, selon les modalités suivantes.

Should such a national multilateral interchange fee or other agreed inter-bank remuneration be reduced or abolished during the transitional period, for example as a result of the application of competition law, the revised arrangements should apply to national SEPA direct debits during the transitional period.
Si une telle commission multilatérale d’interchange nationale ou une autre rémunération interbancaire convenue devait être réduite ou supprimée pendant la période transitoire, par exemple en application du droit de la concurrence, les dispositions révisées devraient s’appliquer aux prélèvements nationaux SEPA durant la période transitoire.

On 29 November 1995, the TACA parties notified to the Commission the "European Inland Equipment Interchange Arrangement" whereby they set up a computerised reporting system for empty containers so that they are better able to conclude bilateral exchanges of containers.
Le 29 novembre 1995, les parties TACA ont également notifié à la Commission l'"Accord sur l'Echange d'Equipement Terrestre Européen" dans le cadre duquel elles établissaient un système informatisé afin de signaler les conteneurs vides et d'être ainsi mieux à même de conclure des échanges bilatéraux de conteneurs.

Continuing with the Canadian Firearms Centre, Mr. Joyce reported that the Centre had a staff complement, at the end of August 2003, of 279 persons, of which 100 are indeterminate staff, 161 are casual and term employees, and 18 are secondment or interchange arrangements with other organizations.
Toujours au sujet du Centre canadien des armes à feu, M. Joyce a indiqué que le Centre avait obtenu à fin d'août 2003 un complément d'effectifs de 279 personnes dont 100 employés pour une période indéterminée, 161 occasionnels et employés pour une période déterminée, et 18 détachements ou échanges avec d'autres organismes.

Continuing with the Canadian Firearms Centre, Mr. Joyce reported that the Centre had a staff complement, at the end of August 2003, of 279 persons, of which 100 are indeterminate staff, 161 are casual and term employees, and 18 are secondment or interchange arrangements with other organizations.
Toujours au sujet du Centre canadien des armes à feu, M. Joyce a indiqué que le Centre avait obtenu à fin d’août 2003 un complément d’effectifs de 279 personnes dont 100 employés pour une période indéterminée, 161 occasionnels et employés pour une période déterminée, et 18 détachements ou échanges avec d’autres organismes.