As a derogation from the full authorisation procedure, the Novel Foods Regulation provides for a simplified procedure for foods derived from GMOs but no longer containing GMOs, which are "substantially equivalent" to existing foods with respect to composition, nutritional value, metabolism, intended use and the level of undesirable substances.
Par dérogation à la procédure d'autorisation complète, le règlement sur les nouveaux aliments prévoit une procédure simplifiée pour les aliments qui sont dérivés d'OGM, mais n'en contiennent plus, et qui sont donc "substantiellement équivalents" à des aliments existants du point de vue de leur composition, leur valeur nutritive, leur métabolisme, l'usage auquel ils sont destinés et leur teneur en substances indésirables.