With effect from 1 January 2006 for new types and from 1 January 2007 for all types, vehicles of category N1 classes II and III and vehicles of category M1, the maximum mass of which exceeds 2500 kg, running permanently or part-time on either LPG or natural gas fuel, must be fitted with an OBD system for emission control in accordance with Annex XI".
À partir du 1er janvier 2006 pour les nouveaux types et du 1er janvier 2007 pour tous les types, les véhicules des classes II et III de la catégorie N1 et les véhicules de la catégorie M1, dont la masse maximale est supérieure à 2500 kg et qui fonctionnent partiellement ou en permanence soit au GPL soit au gaz naturel, doivent être équipés d'un système OBD pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI".