Traduction de «On a consolidated net basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

on a consolidated net basis
sur une base consolidée nette

consolidated net worth | consolidated shareholders'equity | net worth of a group
patrimoine du groupe

consolidated net turnover
montant net du chiffre d'affaires consolidé

net basis
base nette

on a consolidated basis
sur une base consolidée [ sous forme d'états consolidés ]

consolidated amount of inventory and property plant and equipment on a current cost basis
coût actuel consolidé des stocks et des immobilisations

Consolidated Negotiating Basis of a convention against the recruitment, use, financing and training of mercenaries
Base consolidée de négociation pour une convention contre le recrutement, l'utilisation le financement et l'instruction de mercenaires

net asset on a current cost basis
actif net au coût actuel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where transactions are subject to a netting agreement, resolution authorities shall determine the liability arising from those transactions on a net basis in accordance with the terms of the agreement.
Lorsque les transactions font l'objet d'un accord de compensation, les autorités de résolution déterminent les engagements résultant de ces transactions sur une base nette conformément aux dispositions dudit accord.

3. Where derivative transactions are subject to a netting agreement, the resolution authority or an independent valuer shall determine as part of the valuation under Article 36 the liability arising from those transactions on a net basis in accordance with the terms of the agreement.
3. Lorsque les transactions de produits dérivés font l’objet d’un accord de compensation, l’autorité de résolution ou un évaluateur indépendant détermine, dans le cadre de la valorisation menée conformément à l’article 36, les engagements résultant de ces transactions sur une base nette conformément aux dispositions dudit accord.

3. Where derivative transactions are subject to a netting agreement, the resolution authority or an independent valuer shall determine as part of the valuation under Article 36 the liability arising from those transactions on a net basis in accordance with the terms of the agreement.
3. Lorsque les transactions de produits dérivés font l'objet d'un accord de compensation, l'autorité de résolution ou un évaluateur indépendant détermine, dans le cadre de la valorisation menée conformément à l'article 36, les engagements résultant de ces transactions sur une base nette conformément aux dispositions dudit accord.

2. Where transactions are subject to a netting agreement, resolution authorities shall determine the liability arising from those transactions on a net basis in accordance with the terms of the agreement.
2. Lorsque les transactions font l'objet d'un accord de compensation, les autorités de résolution déterminent les engagements résultant de ces transactions sur une base nette conformément aux dispositions dudit accord.

this is an ancillary activity to their main business, when considered on a consolidated or non-consolidated group basis, and that main business is not the provision of investment services within the meaning of this Directive or banking services under Directive 2006/48/EC or acting as a market-maker in relation to commodity derivatives ,
ces prestations soient accessoires par rapport à leur activité principale, lorsque cette activité principale est considérée au niveau du groupe sur une base consolidée ou non consolidée , et qu'elle ne consiste pas en la fourniture de services d'investissement au sens de la présente directive ou de services bancaires au sens de la directive 2006/48/CE, ou encore qu'elle ne consiste pas à exercer la fonction de teneur de marché en rapport avec des instruments dérivés sur matières premières,

Collateral passed may be taken into account on a net basis only if the management company is able to legally enforce netting arrangements with this counterparty on behalf of the UCITS.
La garantie ne peut être prise en compte sur une base nette que si la société de gestion dispose de moyens légaux pour faire respecter les accords de compensation avec cette contrepartie pour le compte de l’OPCVM.

Competent authorities may allow positions which are, or are regarded pursuant to point 7 as, positions in the same commodity to be offset and assigned to the appropriate maturity bands on a net basis for the following:
Les autorités compétentes peuvent permettre que des positions dans le même produit ou des positions considérées comme telles conformément au point 7 soient compensées et affectées aux fourchettes d'échéances adéquates sur une base nette pour:

the credit institution must monitor and control the relevant exposures on a net basis.
l'établissement de crédit doit suivre et contrôler les expositions concernées sur une base nette.

14. Competent authorities may allow positions which are, or are regarded pursuant to point 7 as, positions in the same commodity to be offset and assigned to the appropriate maturity bands on a net basis for the following:
14. Les autorités compétentes peuvent permettre que des positions dans le même produit ou des positions considérées comme telles conformément au point 7 soient compensées et affectées aux fourchettes d'échéances adéquates sur une base nette pour:

Traditionally, clearing has mainly referred to the process of calculating the mutual obligations for the exchange of securities and money, on a gross or net basis, prior to settlement.
Traditionnellement, le terme compensation est principalement utilisé pour désigner le processus de calcul des obligations mutuelles provenant de l'échange de titres et d'argent, sur une base brute ou nette, préalablement au règlement-livraison.