Vertaling van "One-time lump sum " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

one-time lump sum
indemnité unique versée en une seule fois

one-time lump sum permanent settlement
règlement définitif effectué en un versement forfaitaire

one-time lump sum payment
paiement d'un montant forfaitaire unique

lump-sum refund | lump-sum reimbursement | refund in a lump sum
remboursement forfaitaire

lump freight | lump sum freight | lumpsum freight
fret forfaitaire

Lump-sum allowance
Abattement forfaitaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5 (1) A payment under section 2 or 3 consists of a one-time lump sum payment.
5 (1) Le paiement visé aux articles 2 ou 3 est fait en un seul versement global.

Part 3 defines the terms of a disability award, which, unlike the monthly life annuity payments provided for under the Pension Act, is a one-time lump-sum payment made in the event of an injury or disease related to or aggravated by service.
La partie 3 de la LMRIMV définit les modalités d’une indemnité d’invalidité qui, contrairement aux versements mensuels à vie que prévoyait la Loi sur les pensions, est un paiement forfaitaire unique en cas de blessure ou de maladie liée au service ou aggravée par le service.

The Province also received a one-time lump sum amount of $24 million for risks associated with future inflation, changes in interest rates and loan losses.
La province a aussi reçu, à titre ponctuel, une somme forfaitaire de 24 millions de dollars pour couvrir éventuellement les effets de l'inflation, les risques de changement des taux d'intérêt et les pertes sur prêts.

British Columbia also received a one-time lump sum amount of $24 million for risks associated with future inflation, changes in interest rates and loan losses.
La Colombie-Britannique a aussi reçu, à titre ponctuel, une somme forfaitaire de 24 millions de dollars pour couvrir éventuellement les effets de l'inflation, les risques de changement des taux d'intérêt et les pertes sur prêts.

36. Regards as inadequate, save in exceptional and duly justified circumstances, the general use of lump sums such as negotiated project-specific lump sums or pre-defined lump sums per project; favours instead the ‘high-trust’ approach tailor-made for frontier research; recommends launching pilot tests of the ‘result-based funding’ with project-specific lump sums paid against agreed output/results for research and demonstration projects in specifically challenging areas;
36. juge inadéquat, sauf exception dûment justifiée, le recours général à des montants forfaitaires tels que des montants forfaitaires négociés spécifiques au projet ou des montants forfaitaires prédéterminés pour chaque projet; préconise, en lieu et place, une approche fondée sur une confiance élevée, adaptée aux recherches menées aux frontières de la connaissance; recommande le lancement de tests pilotes sur le financement fondé sur les résultats impliquant le paiement de montants forfaitaires spécifiques au projet sur la base des produits/résultats convenus pour des projets de recherche et de démonstration conduits dans des domaines particulièrement complexes;

The first nation people who sit on that oil field got their one-time lump sum settlement of $17,000 each.
Les membres des Premières nations qui occupaient les terres se trouvant sur le champ pétrolifère ont reçu, dans le cadre du règlement conclu, un versement forfaitaire unique de 17 000 $ chacun.

Payment service providers impose bundling fee based not on transaction-by transaction basis but on lump-sum basis on specified period of time.
Les prestataires de services de paiement imposent une commission globale calculée non pas sur chaque opération, mais sur une base forfaitaire pour une période donnée.

The proportion of what are termed traditional own resources is decreasing all the time, and the whole system is mutating from genuine self-financing into the transfer of lump sums.
La proportion des ressources propres dites traditionnelles ne cesse de s'amenuiser. Le système tout entier se métamorphose d'un réel financement autonome à une forme de transfert forfaitaire.