Vertaling van "Outsourcing arrangement " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

outsourcing arrangement
accord d’externalisation

coordinate external security providers | manage security in outsourcing | administrate security measures | manage outsourced security
gérer les opérations de sécurité en sous-traitance | gérer la sécurité en sous-traitance | superviser la sécurité en sous-traitance

LAN Integration Outsourcing Contract [ LIOC | Local Area Network Integration Outsourcing Contract ]
Contrat d'intégration des réseaux locaux

outsourcing services provider | outsourcing provider
fournisseur de services en impartition | fournisseur de services en externalisation

arrange domestic services for patient | arrange in-home services for a patient | arrange domestic service for patient | arrange in-home services for patients
organiser des services à domicile pour des patients

arrange interlibrary exchanges | arrange loans between libraries | arrange interlibrary loans | interlibrary loans arranging
organiser des prêts entre bibliothèques

crisis coordination arrangements | EU Emergency and Crisis Coordination Arrangements | EU Integrated Political Crisis Response (IPCR) arrangements | EU IPCR arrangements | CCA [Abbr.] | IPCR [Abbr.]
dispositif de coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise | dispositif intégré de l'UE pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise | IPCR [Abbr.]

access visit arrangements [ access visitation arrangements | visit arrangements | visitation arrangements | visiting arrangements ]
arrangements de visite

predetermined arrangement of colors [ predetermined arrangement of colours | predetermined color arrangement | predetermined colour arrangement ]
couleurs prédéterminées par arrangement préalable [ couleurs prédéfinies par arrangement préalable ]

SAARC Preferential Trade Arrangement | SAARC Preferential Trading Arrangement | South Asian Preferential Trade Arrangement | SAPTA [Abbr.]
accord commercial préférentiel-SAPTA | Arrangement commercial préférentiel de l'ASACR | SAPTA [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

CSDs should be able to outsource the operation of their services provided that the risks arising from such outsourcing arrangements are managed.
Les DCT devraient être en mesure d’externaliser l’exécution de leurs services pour autant que les risques résultant de cette externalisation soient gérés.

Investment firms should be allowed to outsource such functions if the outsourcing arrangements established by the firm comply with certain conditions.
Les entreprises d'investissement doivent être autorisées à externaliser ces fonctions si les mesures prises par ces entreprises pour encadrer l'externalisation remplissent certaines conditions.

(l) a description of the applicant's structural organisation, including, where applicable, a description of the intended use of agents and branches and of the off-site and on-site checks that the applicant undertakes to perform on them at least annually, as well as a description of outsourcing arrangements, and of its participation in a national or international payment system;
(l) une description de l'organisation structurelle du demandeur, y compris, le cas échéant, une description du projet de recours à des agents et à des succursales et des inspections sur pièces et sur place au moins annuelles que le demandeur s'engage à effectuer à l'égard de ces agents et succursales, ainsi qu' une description des accords d'externalisation et de sa participation à un système de paiement national ou international;

(l) a description of the applicant's structural organisation, including, where applicable, a description of the intended use of agents and branches and of the off-site and on-site checks that the applicant undertakes to perform on them at least annually, as well as a description of outsourcing arrangements, and of its participation in a national or international payment system;
(l) une description de l'organisation structurelle du demandeur, y compris, le cas échéant, une description du projet de recours à des agents et à des succursales et des inspections sur pièces et sur place au moins annuelles que le demandeur s'engage à effectuer à l'égard de ces agents et succursales, ainsi qu'une description des accords d'externalisation et de sa participation à un système de paiement national ou international;

(34) CSDs should be able to outsource the operation of their services provided that the risks arising from such outsourcing arrangements are managed.
(34) Les DCT devraient être en mesure d'externaliser l'exécution de leurs services pour autant que les risques résultant de cette externalisation soient gérés.

And what about the outsourcing arrangements which are being established?
Et qu’en est-il des accords d’externalisation en cours d’établissement?

2. Where one or both of those conditions mentioned in paragraph 1 are not satisfied, an investment firm may outsource investment services to a service provider located in a third country only if the firm gives prior notification to its competent authority about the outsourcing arrangement and the competent authority does not object to that arrangement within a reasonable time following receipt of that notification.
2. Si l'une ou les deux conditions mentionnées au paragraphe 1 ne sont pas remplies, une entreprise d'investissement ne peut externaliser des services d'investissement en les confiant à un prestataire de services situé dans un pays tiers qu'après avoir notifié au préalable le contrat d'externalisation à son autorité compétente, et si celle-ci n'a pas formulé d'objections à ce contrat dans un délai raisonnable suivant la réception de la notification.

Investment firms should be allowed to outsource such activities if the outsourcing arrangements established by the firm comply with certain conditions.
Les entreprises d'investissement doivent être autorisées à externaliser de telles activités si les mesures prises par ces entreprises pour encadrer l'externalisation remplissent certaines conditions.

In the case of outsourcing arrangements the investment firm must ensure that the firm to which the activity is outsourced maintains a record of personal transactions entered into by any relevant person and provides that information to the investment firm promptly on request.
Lorsque l'entreprise d'investissement a conclu des arrangements d'externalisation, elle est tenue de s'assurer que l'entreprise à laquelle l'activité externalisée a été confiée conserve un enregistrement des transactions personnelles réalisées par toute personne concernée et est en mesure de lui fournir promptement, à sa demande, ces informations.

Examples of such off-balance-sheet arrangements include risk and benefit-sharing arrangements or obligations arising from a contract such as debt factoring, combined sale and repurchase agreements, consignment stock arrangements, take or pay arrangements, securitisation arranged through separate companies and unincorporated entities, pledged assets, operating leasing arrangements, outsourcing, and the like.
Parmi les exemples d'opérations hors bilan figurent les arrangements de partage des risques et des avantages ou les obligations découlant d'un contrat tel que l'affacturage, les opérations combinées de mise en pension, les arrangements de stocks en consignation, les contrats d'achat ferme, la titrisation assurée par le biais de sociétés séparées et d'entités non constituées en sociétés, les actifs gagés, les contrats de location simple, l'externalisation et autres opérations similaires.