Vertaling van "Place on a list " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

enter on a list [ place on a list ]
porter à un rôle [ mettre à un rôle ]

Place Name Reference List [ Place Name Reference Lists ]
Liste de référence des noms de localité [ Listes de référence des noms de localité ]

place appeals on a list
porter au rôle les appels

list designation | designation of a list
dénomination de la liste

one-time use of a list
usage unique d'une liste

signatory to a list
signataire d'une liste

in the place of a parent
pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

place on a treatment programme
place de thérapie

scrapping place of a wagon
lieu de la réforme

business asset placed on an environment-list
moyen d'exploitation inscrit sur une liste verte

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) Except as provided in subsection (2), the Minister shall not amend, suspend or cancel a permit that has been issued under this Act in the circumstances described in that subsection unless to do so would be compatible with the purpose of subsection 8(2) or section 8.1 or 8.2, namely, that permits to export or to import goods that have been included on the Export Control List or the Import Control List in those circumstances be issued as freely as possible to persons wishing to export or import those goods and with no more inconvenience to those persons than is necessary to achieve the purpose for which the goods were placed on that List.
(3) Sauf les cas prévus au paragraphe (2), le ministre ne peut modifier, suspendre ou annuler une licence délivrée en vertu de la présente loi dans les circonstances visées à ce paragraphe que dans la mesure compatible avec l’objet du paragraphe 8(2) ou des articles 8.1 ou 8.2, c’est-à-dire que les licences d’exportation ou d’importation de marchandises figurant sur la liste des marchandises d’exportation contrôlée ou sur celle des marchandises d’importation contrôlée dans ces circonstances soient délivrées aussi librement que possible aux personnes qui désirent exporter ou importer les marchandises sans plus d’inconvénients qu’il n’est nécessaire pour atteindre le but visé par leur mention sur cette liste.

Now the minister, under this amendment, would have authority to order emergency planning, not only in relation to the substances actually placed on the list of toxic substances, but for those that were found after the assessment to be toxic, which the minister has recommended to the governor in council be placed on the list but which have not yet been listed.
Maintenant, en vertu de cet amendement, le ministre aurait le pouvoir d'ordonner des plans d'urgence, non seulement à propos des substances qui figurent sur la liste des substances toxiques, mais à propos de celles jugées toxiques après l'évaluation, que le ministre a recommandé au gouverneur en conseil d'inscrire sur la liste, mais qui n'y figurent pas encore.

These include obviously the four key regulations that were required to implement the process in the first place—the law list, the exclusion list, the inclusion list, and the comprehensive study list regulations—and includes other regulations that extend the environmental assessment process to other bodies, such as the Canada Port Authority.
Ces règlements incluent évidemment les quatre règlements clés exigés pour mettre en oeuvre le processus en premier lieu—c'est-à-dire le règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées, le Règlement sur la liste d'exclusion, le Règlement sur la liste d'inclusion, et le Règlement sur la liste d'étude approfondie—et ils en incluent aussi d'autres qui étendent le processus d'évaluation environnementale à d'autres organismes, comme l'Administration portuaire canadienne.

A. whereas Pakistan is a semi-industrialised, lower middle-income country with around one third of its population living below the poverty line; whereas Pakistan is ranked in 146th place among the 187 countries listed in the 2012 Human Development Index (HDI), down from 145th place in the listing for 2011; whereas the economic situation of Pakistan has been harmed by successive natural disasters, and whereas a high level of insecurity, instability and widespread corruption in the country weaken its economic growth and limit the government’s ability to develop the state;
A. considérant que le Pakistan est un pays semi-industrialisé, qui se range dans la tranche inférieure des pays à revenus intermédiaires et dont environ le tiers de la population vit en-dessous du seuil de pauvreté; qu'il figurait en 2012 au 146 rang sur les 187 pays classés en fonction de l'indicateur de développement humain (IDH), en recul par rapport à 2011 où il était 145; qu'une succession de catastrophes naturelles est venue détériorer sa situation économique et que le niveau élevé d'insécurité et d'instabilité ainsi qu'une corruption généralisée entravent sa croissance économique et restreignent la capacité des autorités à développer l'État;

F. whereas Pakistan is a semi-industrialised, lower middle-income country, with around one third of its population living below the poverty line; whereas Pakistan is ranked in 146th place among the 187 countries listed in the 2012 Human Development Index (HDI), down from 145th place in the listing for 2011; whereas the economic situation of Pakistan has been harmed by successive natural disasters, and whereas a high level of insecurity, instability and widespread corruption in the country weaken its economic growth and limit the government’s ability to develop the state;
F. considérant que le Pakistan est un pays semi-industrialisé, qui se range dans la tranche inférieure des pays à revenus intermédiaires et dont environ le tiers de la population vit au-dessous du seuil de pauvreté; qu'il figurait en 2012 au 146 rang sur les 187 pays classés en fonction de l'indicateur de développement humain (IDH), en recul par rapport à 2011 où il était 145; qu'une succession de catastrophes naturelles est venue détériorer sa situation économique et que le niveau élevé d'insécurité et d'instabilité ainsi qu'une corruption généralisée entravent sa croissance économique et restreignent la capacité des autorités à développer l'État;

F. whereas Pakistan is a semi-industrialised, lower middle-income country, with around one third of its population living below the poverty line; whereas Pakistan is ranked in 146th place among the 187 countries listed in the 2012 Human Development Index (HDI), down from 145th place in the listing for 2011; whereas the economic situation of Pakistan has been harmed by successive natural disasters, and whereas a high level of insecurity, instability and widespread corruption in the country weaken its economic growth and limit the government’s ability to develop the state;
F. considérant que le Pakistan est un pays semi-industrialisé, qui se range dans la tranche inférieure des pays à revenus intermédiaires et dont environ le tiers de la population vit au-dessous du seuil de pauvreté; qu'il figurait en 2012 au 146 rang sur les 187 pays classés en fonction de l'indicateur de développement humain (IDH), en recul par rapport à 2011 où il était 145 ; qu'une succession de catastrophes naturelles est venue détériorer sa situation économique et que le niveau élevé d'insécurité et d'instabilité ainsi qu'une corruption généralisée entravent sa croissance économique et restreignent la capacité des autorités à développer l'État;

Could I say, in fact – even though the UK were responsible having the PMOI in the first place on the list – thank goodness for the common law justice system and the system of the British courts, which at least ensured independent, free, objective justice and, indeed, the recommendation that injustice had been done to the PMOI in the first place by having them on the terrorist list, and recommending their removal.
Mais permettez-moi – bien que l'inscription de l'OMPI sur la liste des organisations terroristes soit en premier lieu imputable au Royaume-Uni – de remercier du fond du cœur le droit coutumier anglais et la magistrature britannique, qui ont au moins garanti une justice indépendante, libre et objective et ont recommandé le retrait de l’OMPI de la liste des organisations terroristes, une injustice à leurs yeux.

The protective regime laid down by the directive on the conservation of natural habitats applies only to sites that have been placed on the list of sites of community importance established by the Commission
Le régime de protection fixé par la directive sur la conservation des habitats naturels ne s'impose que pour les sites inscrits sur la liste des sites d'importance communautaire arrêtée par la Commission

“However, where the ingredients of the compound ingredient are already listed as single ingredients in the list of ingredients, repetition is not compulsory, as long as an explanatory note, placed near the list of ingredients, clearly informs the purchaser that they are present in the foodstuff as single ingredients and as ingredients of the compound ingredient”.
"Cependant, lorsque des ingrédients de l’ingrédient composé figurent déjà en tant qu'ingrédients simples sur la liste des ingrédients, leur répétition n’est pas obligatoire, pour autant qu’une note explicative, située à proximité de la liste des ingrédients, informe clairement l’acheteur de leur présence dans la denrée alimentaire en tant qu'ingrédients simples et comme ingrédients de l'ingrédient composé".