Traduction de «Product sold by individual item » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

product sold by individual item
produit commercialisé à la pièce

construction in single units | individual construction | one-off job | single part production | single piece production | single piece work
exécution unique | fabrication à l'unité | fabrication par pièces unique | fabrication unitaire

product sold in bulk
produit commercialisé en vrac

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Indications thereof include the adjustment of quantities over time to cover only local demand, the combination of quantity limitations and an obligation to sell minimum quantities in the territory, as well as minimum royalty obligations linked to sales in the territory, differentiated royalty rates depending on the destination of the products and the monitoring of the destination of products sold by individual licensees.
Parmi les indications de l’existence d’un tel accord, on peut citer l’adaptation des quantités dans le temps afin de ne couvrir que la demande locale, des limitations quantitatives associées à l’obligation de vendre des quantités minimales sur le territoire, ainsi que des obligations de redevances minimales liées aux ventes réalisées sur le territoire, des versements de redevances différents en fonction de la destination des produits et le contrôle de la destination des produits vendus par les différents preneurs.

But there are many other unlisted substances often sold to individuals without medical supervision or any form of risk assessment.
Il en existe toutefois beaucoup d'autres, non répertoriées, qui sont souvent vendues à des particuliers sans surveillance médicale ni aucune forme d'évaluation des risques.

The possibility of a presumption of private use of recording media sold to individuals
Sur la possibilité de présumer l’utilisation à des fins privées des supports d’enregistrement vendus à des particuliers

In addition, under certain conditions, there may be a rebuttable presumption that recording media sold to individuals will be used for private purposes
De surcroît, il peut, sous certaines conditions, être présumé de manière réfutable que les supports d’enregistrement vendus à des particuliers seront utilisés à des fins privées

There are average tariffs on agricultural products of 13.5%, which goes much higher on certain individual items.
Les produits agricoles sont assujettis à des droits de douane moyens de 13,5 p. 100, et même beaucoup plus dans le cas de certains produits.

Indications thereof include the adjustment of quantities over time to cover only local demand, the combination of quantity limitations and an obligation to sell minimum quantities in the territory, minimum royalty obligations linked to sales in the territory, differentiated royalty rates depending on the destination of the products and the monitoring of the destination of products sold by individual licensees.
Parmi les indications de l'existence d'un tel accord, on peut citer l'adaptation des quantités dans le temps afin de ne couvrir que la demande locale, des limitations quantitatives associées à l'obligation de vendre des quantités minimales sur le territoire, des obligations de redevances minimales liées aux ventes réalisées sur le territoire, des versements de redevances différents en fonction de la destination des produits et le contrôle de la destination des produits vendus par les différents preneurs.

The Commission takes the view that the expression 'for one kilogramme, one litre, one metre, one square metre or cubic metre of the product or a different single unit of quantity` in Article 2(b) also applies to products sold by individual item or singly.
La Commission estime que l'expression «valable pour un kilogramme, un litre, un mètre, un mètre carré ou un mètre cube du produit ou une autre quantité unique», à l'article 2, point b), s'applique également aux produits commercialisés à la pièce ou à l'unité.

(a) products exempted from the obligation to indicate weight or volume (in particular products sold by individual item);
a) les produits exemptés de l'obligation d'indiquer la masse ou le volume, en particulier les produits commercialisés à la pièce;

(b) 'products sold by individual item' means products which cannot be broken down without changing their nature or properties;
b) produit commercialisé à la pièce: un produit qui ne peut faire l'objet d'un fractionnement sans modification de sa nature ou de ses propriétés;

The products and services sold by these individuals are as diverse as the individuals themselves—cosmetics and personal care items, home appliances, houseware specialties, household cleaning products, candles, natural health food products, toys, educational products and telecommunication services, to mention just a few.
Les produits et services vendus par ces personnes sont diversifiés: produits de beauté et de soins personnels, appareils ménagers, articles de maison spécialisés, produits de nettoyage ménager, bougies, produits naturels, jouets, produits éducatifs et services de télécommunication, pour n'en mentionner que quelques-uns.