Traduction de «Recording in other tangible form » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

recording in other tangible form
enregistrement sous une autre forme tangible

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(bbb) “writing” means a record of information (including information communicated by teletransmission) which is in tangible or other form and is capable of being reproduced in tangible form on a subsequent occasion and which indicates by reasonable means a person’s approval of the record.
bbb) « écrit » désigne une information (y compris communiquée par télétransmission) qui se présente sur un support matériel ou sous une autre forme de support, qui peut être reproduite ultérieurement sur un support matériel, ce support indiquant par un moyen raisonnable l’approbation de l’information par une personne.

(nn) “writing” means a record of information (including information communicated by teletransmission) which is in tangible or other form and is capable of being reproduced in tangible form on a subsequent occasion and which indicates by reasonable means a person’s approval of the record.
nn) « écrit » désigne une information (y compris communiquée par télétransmission) qui se présente sur un support matériel ou sous une autre forme de support, qui peut être reproduite ultérieurement sur un support matériel, ce support indiquant par un moyen raisonnable l’approbation de l’information par une personne.

(5) Records kept in one form may be converted to any other form and, notwithstanding section 246, an authorized foreign bank may destroy the record at any time after it has been converted.
(5) Par dérogation à l’article 246, la banque étrangère autorisée peut changer la forme de ses documents et, si elle le fait, elle peut détruire les précédents.

(7) An authorized foreign bank may make the information contained in records referred to in subsection (1) available to persons by any system of mechanical or electronic data processing or any other information storage device that is capable of reproducing the records in intelligible written form within a reasonable time.
(7) L’accès aux renseignements figurant dans les livres visés au paragraphe (1) peut être donné à l’aide de tout procédé mécanique ou électronique de traitement des données ou de mise en mémoire de l’information susceptible de donner, dans un délai raisonnable, les renseignements demandés sous une forme écrite compréhensible.

4. Without prejudice to any stricter requirements for a trader dealing with a consumer under Section 1, the trader must ensure that the terms referred to in point (e) of paragraph 3 are made available in alphabetical or other intelligible characters and on a durable medium by means of any support which permits reading, recording of the information contained in the text and its reproduction in tangible form.
4. Sans préjudice d'exigences plus strictes imposées à un professionnel traitant avec un consommateur conformément à la section 1, le professionnel doit veiller à ce que les clauses du contrat visées au paragraphe 3, point e), soient rédigées en caractères alphabétiques, ou d'autres caractères intelligibles, et sur un support durable par tout moyen permettant la lecture, l'enregistrement des informations contenues dans le texte et leur reproduction sous une forme tangible.

4. The trader must ensure that the contract terms referred to in point (e) of paragraph 3 are made available in alphabetical or other intelligible characters and on a durable medium by means of any support which permits reading, recording of the information contained in the text and its reproduction in tangible form.
4. Le professionnel doit veiller à ce que les clauses du contrat visées au paragraphe 3, point e), soient rédigées en caractères alphabétiques, ou d'autres caractères intelligibles, et sur un support durable par tout moyen permettant la lecture, l'enregistrement des informations contenues dans le texte et leur reproduction sous une forme tangible.

(e) they must keep records either in the form of purchase/sales invoices or on computer, or in any other form, giving for any transaction in medicinal products received, dispatched or traded at least the following information:
(e) conserver une documentation qui peut être tenue soit sous forme de factures d'achats-ventes, soit sous forme informatisée, soit sous toute autre forme comportant pour toute transaction reçue, fournie ou négociée au moins les renseignements suivants:

Your rapporteur takes a positive view of this proposal, which from a technical standpoint gives tangible form to European criminal records arrangements as set out in Framework Decision 2008/XX/JHA on the organisation and content of the exchange of information extracted from criminal records between Member States.
Le rapporteur accueille favorablement cette proposition, qui apporte sa dimension technique à la structure du casier judiciaire européen, telle que définie par la décision-cadre 2008/XX/JAI relative à l’organisation et au contenu des échanges d’informations extraites du casier judiciaire entre les États membres.

New subsection 18(1.1) provides that a sound recording maker’s copyright includes an exclusive right to transfer first ownership in a tangible form, and to make the sound recording available to members of the public.
Le nouveau paragraphe 18(1.1) prévoit que le droit d’auteur d’un producteur d’enregistrements sonores comprend le droit exclusif du premier transfert de propriété sous une forme tangible, et de mettre l’enregistrement sonore à la disposition du public.

Whilst emphasising that the main responsibility for young people lies with the Member States, we support the proposed new forms of cooperation (a) by means of open coordination, which, though, in our view needs to be given tangible form by an interinstitutional agreement, and (b) in the form of mainstreaming, that is to say, the taking into account of young people's interests in other policy areas.
En soulignant la compétence primaire des États membres en ce qui concerne la jeunesse, nous soutenons les nouvelles formes de coopération proposées, qui reposent d'une part sur la méthode ouverte de coordination - laquelle devrait toutefois, à notre sens, être concrétisée par un accord interinstitutionnel - et, d'autre part, sur l'intégration des intérêts des jeunes, c'est-à-dire leur prise en compte dans les autres domaines politiques.