Vertaling van "Removal cover " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

bell type furnace | bell-type furnace | removable-cover furnace | top-hat kiln
four à cloche

removable-cover furnace
four à cloche

removable cover
porte boulonnée

removable cover
dessus amovible

cushion with removable cover
coussin déshabillable

asbestos removal legislation | regulations covering asbestos removal | asbestos removal regulations | legislation for asbestos removal
réglementation sur le désamiantage

removable end cover | removable head
chapeau démontable | fond démontable

cut by stock removal | work by stock removal | shape by stock removal | cut by chip removal | remove stock | machine by stock removal | remove metal
travailler par enlèvement de matière | travailler par enlèvement de copeaux | travailler par enlèvement | travailler par enlèvement de métal

form removal | demoulding | stripping of forms | removal of forms | form stripping | formwork removal | removal of shuttering | removal of formwork | striking
décoffrage | démoulage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

548 (1) No person shall, without authority, remove, cover up or alter any Notice of Election or other document that is authorized or required by this Act to be posted.
548 (1) Il est interdit à quiconque, sans autorisation, d’enlever, de recouvrir ou de modifier un avis de convocation ou un autre document qui peut ou doit être affiché en vertu de la présente loi.

(2) Except as provided in section 38, pipelines on the railway right-of-way and within 20 feet of a track, except pipelines between adjacent loading or unloading racks, shall be laid not less than three feet below ground, or be enclosed in a reinforced concrete or steel trench with a recessed removable cover flush with the ground, or be carried on an overhead pipe bridge with a clearance above ground of not less than 13 feet, or be enclosed by a suitable chain link or similar fence.
(2) Sous réserve de l’article 38, les canalisations qui se trouvent sur l’emprise du chemin de fer et à moins de 20 pieds d’une voie, sauf celles qui se trouvent entre des portiques de chargement ou de déchargement contigus, seront posées à au moins trois pieds au-dessous de la surface du sol, ou enfermées dans une tranchée en béton armé ou en acier munie d’un couvercle amovible en retrait à fleur de sol, ou devront passer sur un pont de canalisation à une hauteur au-dessus du sol d’au moins 13 pieds, ou être entourées d’une clôture convenable en maillons de chaîne ou autre clôture semblable.

44 (1) Except as prescribed in subsections (2) and (3), below ground liquefied petroleum gas pipelines shall be laid not less than 3 feet below ground level or be enclosed in a reinforced concrete or steel trench with a recessed removable cover which shall be flush with the ground.
44 (1) Sauf dans les cas prévus aux paragraphes (2) et (3), les canalisations souterraines des gaz de pétrole liquéfiés seront posées à une profondeur d’au moins trois pieds au-dessous de la surface du sol, ou enfermées dans une tranchée en béton armé ou en acier munie d’un couvercle amovible en retrait qui sera au même niveau que le sol.

(2) A notice that may be easily read — to the effect that it is an offence with severe penalties to remove, cover up or alter the document — shall appear on, or be posted near, a Notice of Election or other document referred to in subsection (1).
(2) Une note signalant que quiconque enlève, recouvre ou modifie de quelque façon le document commet une infraction entraînant des peines sévères doit accompagner le document. Elle peut être séparée ou figurer sur le document lui-même ou sur un autre document affiché à proximité, de façon à être lue facilement.

46 (1) Except as provided in subsections (2) and (3), below-ground ammonia lines shall be laid not less than three feet below ground or be enclosed in a reinforced concrete or steel trench with a recessed removable cover which shall be flush with the ground.
46 (1) Sauf dans les cas prévus aux paragraphes (2) et (3), les canalisations souterraines d’ammoniac devront être posées à une profondeur d’au moins trois pieds au-dessous de la surface du sol, ou enfermées dans une tranchée en béton armé ou en acier munie d’un couvercle amovible en retrait qui sera au même niveau que le sol.

The respective emission levels of the Member States and Iceland cover the greenhouse gas emissions by sources and removals by sinks on their territories where those sources and sinks are not covered by Directive 2003/87/EC but are covered by the Kyoto Protocol.
Les niveaux respectifs d'émission des États membres et de l'Islande portent sur les émissions par les sources et l'absorption par les puits des gaz à effet de serre ayant lieu sur leur territoire, dès lors que ces sources et ces puits ne sont pas couverts par la directive 2003/87/CE mais sont couverts par le protocole de Kyoto.

In case of highly irritable or easily frightened reptiles, the clear wall can be provided with a removable covering.
Pour les reptiles très irritables ou facilement effrayés, la paroi transparente peut être doublée d'un cache amovible.

2. Ownership of the alcohol covered by a removal order shall be transferred on the date indicated in the order, which may not be more than five days after its date of issue, and the quantities concerned shall be deemed to have been removed on that date.
2. La propriété de l'alcool faisant l'objet d'attribution d'un bon d'enlèvement est transférée à la date indiquée dans celui-ci, qui ne peut pas être postérieure de cinq jours à la date de délivrance du bon, et les quantités concernées sont considérées comme étant sorties à cette date.

Each removal order shall cover a quantity of at least 2500 hectolitres, except in the case of the last removal in each Member State.
Un bon d'enlèvement est délivré pour une quantité minimale de 2500 hectolitres, sauf en ce qui concerne le dernier enlèvement dans chaque État membre.

In terms of the period covered, the Directive only applies to cultural goods unlawfully removed from the territory of a Member State after 1 January 1993, but it leaves the possibility open to the Member States to extend the system to cover requests relating to unlawful removals prior to that date.
Du point de vue temporel, la directive n'est applicable qu'aux biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre à partir du 1er janvier 1993, mais elle laisse aux Etats membres la possibilité d'étendre le système aux demandes concernant des sorties illicites antérieures à cette date.