Vertaling van "Review expense items " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

review of expense items
examen des articles de dépenses

expenditure item | expense item
poste de dépenses | poste de charges

expense item
poste de charges

expensed item
article imputé à l'exercice

Expense Items Register
Registre des articles non destinés à la vente

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses
charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

ancillary expenditure | ancillary expenses | incidental and unforseen expenses | incidental expenses | incidentials | miscellaneous expenses | unforeseeable expenses | unforeseen expenditure
dépenses accessoires | dépenses annexes | dépenses imprévues | faux-frais | frais accessoires | frais divers

additional costs | additional expenses | ancillary costs | ancilliary expenses | extra charges | extra costs | extra expenses | incidental charges | incidental costs | incidental expenses | incidentals | miscellaneous expenses
dépenses accessoires | dépenses spéciales | dépenses supplémentaires | faux frais | frais accessoires | frais spéciaux | frais supplémentaires

expenses controls | oversee expenses | control of expenses | supervise expenses
contrôler les dépenses

review final asset trading procedures | review ownership transfer procedures | review asset transaction | review closing procedures
réviser des procédures de clôture

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Member States may decide that, where there is a dispute between the competent authorities and the operators that is based on the second expert opinion referred to in paragraph 1, the operators may request, at their own expense, the documentary review of the initial analysis, test or diagnosis and, where appropriate, another analysis, test or diagnosis by another official laboratory.
3. Les États membres peuvent décider que, en cas de différend entre les autorités compétentes et les opérateurs sur la base de l’avis d’un deuxième expert visé au paragraphe 1, les opérateurs peuvent demander, à leurs propres frais, l’examen documentaire de l’analyse, de l’essai ou du diagnostic initial et, le cas échéant, une autre analyse, un autre essai ou un autre diagnostic par un autre laboratoire officiel.

Secondly, we must, of course, also review expenses.
Deuxièmement, nous devons aussi, bien sûr, revoir les dépenses.

Normal value was constructed by adding to the average cost of production during the review investigation period the weighted average selling, general and administrative (SGA) expenses incurred and the weighted average profit realised by the applicant on domestic sales of the like product, in the ordinary course of trade, during the review investigation period.
La Commission a calculé la valeur normale en ajoutant au coût de production moyen au cours de la période d'enquête de réexamen la moyenne pondérée des frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux supportés, ainsi que le bénéfice moyen pondéré réalisé par le requérant sur les ventes intérieures du produit similaire, lors d'opérations commerciales normales, pendant la période d'enquête de réexamen.

The reimbursement of duties in cases where measures are terminated after an expiry review represents an expense for the Union budget.
C’est pourquoi elle est de nature à accroître les recettes. Le remboursement des droits dans les cas où les mesures sont abrogées après un réexamen au titre de leur expiration représente une charge pour le budget de l’Union.

24. Acknowledges from the IAS that the very important recommendation on the completeness of the internal recording of mission expenses has been reported as implemented by the College and is currently under the IAS review; calls on the College and the IAS to inform the discharge authority of the results of the review;
24. reconnaît que selon le SAI, la recommandation très importante sur le caractère complet de l’enregistrement interne des frais de mission a été mise en œuvre par le Collège et est actuellement en cours d'examen au SAI; invite le Collège et le SAI à informer l’autorité de décharge des résultats de l’examen;

24. Acknowledges from the IAS that the very important recommendation on the completeness of the internal recording of mission expenses has been reported as implemented by the College and is currently under the IAS review; calls on the College and the IAS to inform the discharge authority of the results of the review;
24. reconnaît que selon le SAI, la recommandation classée «très importante» sur le caractère complet de l'enregistrement interne des frais de mission a été mise en œuvre par le Collège et est actuellement en cours d'examen au SAI; invite le Collège et le SAI à informer l'autorité de décharge des résultats de l'examen;

Although no concrete incentives to ensure compliance with the standard have been proposed so far, the G-20 listed a number of possible counter measures at the 2 April 2009 summit: increased disclosure requirements on the part of taxpayers and financial institutions; withholding taxes; denying deductions in respect of expense payments; reviewing tax treaty policy; to review by international financial institutions of their investment policies; review of bilateral aid programs.
Même si aucune mesure concrète d'incitation au respect de cette norme n'a encore été proposée, lors de son sommet du 2 avril 2009, le G20 a dressé la liste d'une série de mesures de rétorsion possibles: renforcement des critères de divulgation d'informations de la part des contribuables et des établissements financiers, retenue à la source, refus des déductions de certains frais, révision de la stratégie des conventions fiscales, révision, par les établissements financiers internationaux, de leurs stratégies d'investissement, révision des programmes d'aide bilatéraux.

17. Common expenses necessary for the meetings, developing and reviewing ecological criteria and other activities shall be met by the Commission subject to agreement of an annual budget for such expenditure.
17. Les dépenses courantes nécessaires à l'organisation des réunions, à l'élaboration et au réexamen des critères écologiques et aux autres activités sont supportées par la Commission, moyennant l'adoption d'un budget annuel pour ces dépenses.

Although I am also personally committed to reviewing the expenses arrangements on the basis of bona fide costs, I call also on the Council’s commitment to push through Parliament’s proposal.
Si j'ai moi aussi accepté personnellement le système de remboursement sur cette base, j'exige que le Conseil s'aligne sur la solution globale proposée par le Parlement.