Traduction de «Sequence rule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

CIP rules | sequence rules
règles séquentielles

CIP rule | sequence rule
règles séquentielles

CIP rule | Sequence rule
règles séquentielles

rules on the sequence of film distribution
règles de diffusion des oeuvres cinématographiques

sequence of operations | sequence of actions | sequence of steps | sequence of motions | sequence of movements | sequence of moves | operation sequence
séquence d'opérations | séquence de mouvements

chain terminator sequencing method | chain terminator sequencing procedure | chain terminator method | chain-terminator method | chain termination sequencing | chain termination procedure | terminator sequencing method | terminator method | dideoxy chain termination | dideoxy chain terminator sequencing
méthode de Sanger

TAR sequence | trans-acting regulatory sequence | trans-acting responsive sequence | TAR [Abbr.]
séquence régulatrice agissant en trans | séquence TAR | TAR [Abbr.]

intervening DNA sequence | intervening nucleotide sequence | intervening sequence | intron
intron

order of sequence in time | arrangement of sequence in time
ordre chronologique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This sequence placed the plaintiff at a substantial disadvantage vis-à-visthe requesting authority, because the former was not able ‘to understand the subject matter and the cause of the notified measure and assert his rights’, as required by the ruling of the Court in Kyrian when he received on 14 November 2012 the demand for payment from the requested authority, containing only the impugned enforcement Instrument.
Cet ordre chronologique a placé le demandeur dans une situation de net désavantage par rapport à l’autorité requise, car celui-ci n’était pas en mesure « de comprendre l’objet et la cause de l’acte notifié et de faire valoir ses droits », comme le requiert l’arrêt de la Cour dans l’affaire Kyrian , lorsqu’il a reçu le 14 novembre 2012 la demande en paiement présentée par l’autorité requise, contenant uniquement le titre exécutoire en cause.

The work to develop these general conditions should start as soon as the common set of governance rules for the projects and the sequencing of the fulfilment of commitments are in place by June 2018 and, subject to a further assessment by the Council, a Decision should in principle be adopted before the end of 2018.
Les travaux visant à élaborer ces conditions générales devraient commencer dès que l’ensemble commun de règles de gouvernance pour les projets et la définition des différentes étapes de la réalisation des engagements sont en place en juin 2018 au plus tard et, sous réserve d’une évaluation complémentaire par le Conseil, une décision devrait en principe être adoptée avant la fin de 2018.

The daily business of the House of Commons is taken up according to a predetermined sequence outlined in the rules of the House.
Les travaux quotidiens de la Chambre des communes se déroulent selon un ordre préétabli qui est prévu dans le Règlement.

It further specifies the rules applicable in the single procedure, such as a mandatory sequence of an examination of the protection needs in relation to refugee status and subsidiary protection status, and extends the present rules on the withdrawal of refugee status to cases of the withdrawal of subsidiary protection.
Elle précise en outre les règles applicables dans le cadre de la procédure unique, telles que l’examen obligatoire des besoins de protection par rapport au statut de réfugié et au statut conféré par la protection subsidiaire, et étend les règles relatives au retrait du statut de réfugié aux cas de retrait de la protection subsidiaire.

Lastly, the Court states that the Directive precludes a national rule from granting absolute protection to a patented DNA sequence as such, regardless of whether it performs its function in the material containing it.
Enfin, la Cour relève que la directive s'oppose à une règle nationale accordant une protection absolue à une séquence d'ADN brevetée en tant que telle, qu'elle exerce ou non la fonction qui est la sienne dans la matière la contenant.

‘flight message transfer protocol’ means a protocol for electronic communication comprising message formats, their encoding for interchange and sequence rules used for the information exchanges between flight data processing systems.
«protocole de transfert de messages de vol», un protocole de communication électronique utilisé pour les échanges d’informations entre les systèmes de traitement des données de vol, comprenant les formats des messages, leur encodage pour l’échange et les règles de séquence.

I would ask the hon. member to address another potential sequence here rising out of the Ethics Commissioner's interpretation of these rules.
J'aimerais que le député nous parle d'une autre conséquence que l'interprétation de la commissaire à l'éthique pourrait avoir.

‘monitoring’ means conducting a planned sequence of observations or measurements with a view to obtaining an overview of the state of compliance with feed or food law, animal health and animal welfare rules.
8)«suivi»: la réalisation d'une séquence planifiée d'observations ou de mesures conçue pour vérifier le niveau de conformité avec la législation relative aux aliments pour animaux ou aux denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux.

This chapter describes the steps in this sequence, and discusses the rules and practices of the House applicable to each.
Le présent chapitre décrira ces différentes étapes et notamment les règles et usages de la Chambre pour chacune d’elles.

The daily business of the House of Commons is taken up according to a sequence set out in the Standing Orders (rules of the House).
La Chambre des communes procède à ses travaux quotidiens selon un ordre énoncé dans son Règlement (les règles de procédure qui la régissent).