Vertaling van "Spot contract " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

spot contract | spot transaction | spot | cash market transaction | cash transaction | cash deal | dealing for cash
opération au comptant | contrat au comptant | négociation au comptant

spot contract
contrat au comptant | contrat sur disponible | opération au comptant | transaction au comptant

spot contract
contrat de vente en disponible

spot contract
contrat au comptant

spot contract
opération au comptant

foreign exchange spot contract [ spot foreign exchange agreement ]
contrat de change au comptant

spot gas supply contract [ spot supply contract ]
contrat d'approvisionnement ponctuel en gaz [ contrat d'approvisionnement ponctuel | spot gas supply contract ]

Enlarged blind spot Generalized contraction of visual field Hemianop(s)ia (heteronymous)(homonymous) Quadrant anop(s)ia Scotoma:arcuate | Bjerrum | central | ring
Anopsie d'un quadrant Elargissement de la tache aveugle Hémianopsie (hétéronyme) (homonyme) Rétrécissement généralisé du champ visuel Scotome (de):annulaire | arciforme | Bjerrum | central

spot commodity contract
contrat sur matières premières au comptant

spot announcement | spot | spot advertisement | commercial spot announcement | commercial flash | flash | commercial spot | publicity spot | commercial announcement
annonce-éclair | annonce éclair | brève annonce | bref communiqué | spot | message éclair | flash publicitaire | message-communiqué | annonce publicitaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The distinction between spot contracts for commodities and commodity derivative contracts should also be clarified.
Il convient également de préciser la distinction entre les contrats au comptant pour les matières premières et les instruments dérivés sur matières premières.

2. A spot contract for the purposes of paragraph 1 means a contract for the sale of a commodity, asset or right, under the terms of which delivery is scheduled to be made within the longer of the following periods:
2. Aux fins du paragraphe 1, on entend par «contrat au comptant» un contrat de vente d'une matière première, d'un actif ou d'un droit, en vertu duquel la livraison doit intervenir dans le plus long des deux délais ci-dessous:

(ii) it secures, or is likely to secure, the price of one or several financial instruments, including the value of interest rates, currencies, benchmarks, inter bank offer rates, indexes and types of financial instruments, including any derivative contracts or derivative instruments, which derive their value from the value of interest rates, currencies, benchmarks, inter bank offer rates, indexes and types of financial instruments or a related spot contract at an abnormal or artificial level;
(ii) il donne, ou est susceptible de donner, à un niveau anormal ou artificiel, le cours d'un ou de plusieurs instruments financiers, y compris la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers, notamment les contrats dérivés ou les instruments dérivés, dont la valeur résulte de la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers ou d'un contrat sur matières premières au comptant qui leur est lié;

However, a contract is not a spot contract if, irrespective of its explicit terms, there is an understanding between the parties to the contract that delivery of the underlying is to be postponed and not to be performed within the period referred to in the first subparagraph.
Toutefois, un contrat n'est pas un contrat au comptant si, indépendamment de ses stipulations expresses, il est entendu entre les parties que la livraison du sous-jacent sera reportée et ne sera pas exécutée dans le délai visé au premier alinéa.

1. For the purposes of point (7), a contract which is not a spot contract within the meaning of paragraph 2 and which is not covered by paragraph 4 shall be considered as having the characteristics of other derivative financial instruments and not being for commercial purposes if it satisfies the following conditions:
1. Aux fins du point 7, un contrat qui n'est pas un contrat au comptant au sens du paragraphe 2 et qui n'est pas couvert par le paragraphe 4 est considéré comme ayant les caractéristiques des «autres instruments financiers dérivés» et comme n'étant pas destiné à des fins commerciales lorsqu'il remplit les conditions suivantes:

I am offered clear contracts by the Alberta Wheat Pool, cash contracts from the Wheat Board and some kind of a pool return and they say, " This is a really good year to grow wheat and I particularly like the Wheat Board spot price" .
L'Alberta Wheat Pool m'offre des contrats clairs, la Commission du blé des contrats au comptant et une forme quelconque de rendement, et on dit, «C'est une très bonne année pour la culture du blé et je trouve particulièrement intéressant le prix au comptant de la Commission du blé».

The term spot contract is used in relation to commodities.
Le terme contrat au comptant est utilisé en relation avec les matières premières.

It is therefore necessary to differentiate between spot contracts and derivative contracts on commodities. This can be difficult as the only difference between a spot and a derivative contract can sometimes be just the time of delivery of the commodity.
Il convient donc de bien différencier les contrats au comptant des contrats dérivés sur matières premières, ce qui peut être difficile car la seule différence entre ces deux types de contrats peut parfois se limiter à la date de livraison de la matière première.

For example, a contract to buy a ton of gold that is to be delivered to the buyer the following day should be treated as a spot contract while a contract to buy a ton of gold in a year's time would be treated as a commodity derivative – a financial instrument subject to MiFID regulation.
Par exemple, un contrat d'achat d'une tonne d'or qui doit être livrée à l'acheteur le jour suivant doit être traité comme un contrat au comptant, alors qu’un contrat prévoyant l’achat d’une tonne d’or dans un an sera traité comme un dérivé sur matières premières, c'est-à-dire comme un instrument financier couvert par le règlement d’application de la MIF.

It may also involve a regularly scheduled charter service through term contracts or on a spot basis, consisting of a short-term contract covering a specific number of voyages, days, or a given quantity of cargo (1605) It could help to reduce congestion and bottlenecks on roads around urban areas and at border crossings.
Elles peuvent aussi prendre la forme d'un service de charter à horaire fixe grâce à des marchés à terme ou au comptant, c'est-à-dire à des marchés à court terme prévoyant un nombre précis de voyages, de jours ou une quantité donnée de marchandises (1605) Le transport maritime sur courte distance pourrait aider à réduire l'encombrement des routes et les goulots d'étranglement autour des centres urbains et aux postes frontaliers.