Traduction de «Standard time allowed » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

standard hours | standard hours allowed | standard time allowed
temps standard | nombre d'heures standard | nombre d'heures préétabli

allowed time | normal time | standard time
temps alloué | temps de référence | temps normal | temps normalisé

limited time [ time period | time limited | time limitation | time limit | time appointed | period provided for | time prescribed | prescribed time | period | time allowed | period allowed | period specified | period set out | specified time | time fixed | delay | time specified | prescribed time frame ]
délai prescrit [ délai fixé | délai prévu | délai | délai précis | délai imparti | délai indiqué ]

standard time-signal emission | standard-time-signal
émission de signaux horaires

Proclamation providing that, for the purpose of the definition standard time in subsection 35(1) of the Interpretation Act standard time in relation to the whole of Nunavut, means central standard time
Proclamation prévoyant que, pour l'application de la définition de «heure normale» au paragraphe 35(1) de la Loi d'interprétation, «heure normale» s'entend dans l'ensemble du Nunavut, de l'heure normale du Centre

overtime allowance | timing allowance
tolérance de dépassement

standard direct materials quantity | direct materials quantity standard | standard materials usage | standard quantity allowed
quantité standard de matières premières | quantité préétablie de matières premières | consommation standard de matières premières | consommation prévue de matières premières

overtime allowance [ timing allowance ]
délai de raccrochage

speaking time | time allowed for speeches
temps de parole

time allowed to load and discharge
temps alloué pour charger et décharger

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

8. Where there is a change in the standard amounts, the time allowed for payment, interest rates or other calculation elements after the first day of a month, the new elements shall apply to physical operations with effect from the following month.
8. En cas de changement des montants forfaitaires, des délais de paiement, des taux d’intérêt ou d’autres éléments de calcul après le premier jour d’un mois, les nouveaux éléments s’appliquent aux opérations matérielles avec effet à compter du mois suivant.

(3) The implementation stage: the process of implementation should be gradual, and allow more time where a Member State’s existing accounting standards differ greatly from EPSAS, although it could be envisaged that implementation should be achieved in all Member States in the medium term.
3) la phase de mise en œuvre: le processus de mise en œuvre devrait être progressif et prévoir un délai supplémentaire lorsque les normes comptables d’un État membre donné diffèrent sensiblement des EPSAS, bien qu’il puisse être envisagé que la mise en œuvre soit achevée dans tous les États membres à moyen terme.

7. Where there is a change in the standard amounts, the time allowed for payment, interest rates or other calculation elements after the first day of a month, the new elements shall apply to physical operations with effect from the following month.
7. En cas de changement des montants forfaitaires, des délais de paiement, des taux d'intérêt ou d'autres éléments de calcul après le premier jour d'un mois, les nouveaux éléments s'appliquent à partir des opérations matérielles du mois suivant.

(22) Best practices have been adopted at international level in order to allow cross-border offers of equities to be made using a single set of disclosure standards established by the International Organisation of Securities Commissions (IOSCO); the IOSCO disclosure standards(9) will upgrade information available for the markets and investors and at the same time will simplify the procedure for Community issuers wishing to raise capital in third countries.
(22) Au niveau international, les meilleures pratiques ont été reconnues, de manière à permettre la présentation d'offres transfrontières d'actions au public sur la base d'un jeu unique de normes de publicité élaborées par l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV). Ces normes(9) amélioreront non seulement l'information fournie aux marchés et aux investisseurs, mais simplifieront aussi les procédures que doivent appliquer les émetteurs de la Communauté européenne souhaitant faire appel public à l'épargne dans des pays tiers.

Best practices have been adopted at international level in order to allow cross-border offers of equities to be made using a single set of disclosure standards established by the International Organisation of Securities Commissions (IOSCO); the IOSCO disclosure standards will upgrade information available for the markets and investors and at the same time will simplify the procedure for Community issuers wishing to raise capital in third countries.
Au niveau international, les meilleures pratiques ont été reconnues, de manière à permettre la présentation d'offres transfrontières d'actions au public sur la base d'un jeu unique de normes de publicité élaborées par l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV). Ces normes amélioreront non seulement l'information fournie aux marchés et aux investisseurs, mais simplifieront aussi les procédures que doivent appliquer les émetteurs de la Communauté européenne souhaitant faire appel public à l'épargne dans des pays tiers.

(17) The application of tar, nicotine and carbon monoxide ceilings to exported cigarettes should be subject to transitional arrangements in order to allow more time to change product specifications and to allow for the establishment of internationally agreed standards.
(17) L'application de plafonds en matière de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone pour les cigarettes exportées devrait faire l'objet de dispositions transitoires afin de laisser plus de temps pour modifier les spécifications des produits et de permettre l'établissement de normes internationalement reconnues.

In order to allow for effective market entry and to prevent the de facto continuation of special and exclusive rights contrary to Article 90 (1) of the Treaty, in conjunction with Articles 59 and 86 of the Treaty, Member States should ensure that, during the time period necessary for such entry by competitors, telecommunications organizations publish standard terms and conditions for interconnection to the voice telephony networks which they offer to the public, including interconnect price lists and access points, no later than six months before the actual date of liberalization of voice telephony and telecommunications transmission capacity. Such standard offers should be non-discriminatory and sufficiently unbundled to allow the new entrants to purchase only those elements of the interconnection offer they actually need. Furthermore, they may not discriminate on the basis of the origin of the calls and/or the networks.
que, afin de permettre un accès au marché effectif et de prévenir le maintien de facto de droits exclusifs et spéciaux contraires à l'article 90 paragraphe 1 du traité en liaison avec ses articles 59 et 86, les États membres devraient s'assurer que, pendant la période de temps nécessaire à l'entrée de concurrents, les organismes de télécommunications publient les termes et modalités uniformes d'interconnexion au réseau de téléphonie vocale qu'ils offrent au public, comprenant la liste des tarifs et des points d'accès, au plus tard six mois avant la date prévue pour la libéralisation de la téléphonie vocale et la capacité de transmission des télécommunications que ces offres uniformes doivent être non discriminatoires et suffisamment décomposées pour permettre aux nouveaux entrants de n'acquérir que les éléments de l'offre d'interconnexion dont ils ont besoin; que, en outre, elles ne peuvent opérer de discrimination sur la base de l'origine des appels et/ou des réseaux;

16 In the "supplementary letter to the agreement on uniform application of technical standards for the VCR system", which was signed at the same time as the agreement itself, the parties agreed to ensure that their associated companies outside Germany would likewise observe the obligations contained in paragraph 2 (observance of VCR standards) and paragraph 3 (allowing only agreed changes in the standards) when manufacturing and distributing video cassette recorders and video cassettes outside Germany (paragraph 1).
16. Aux termes de la «lettre annexe à l'accord relatif à l'application uniforme de normes techniques dans le domaine du système VCR» signée en même temps par les parties contractantes, celles-ci étaient en outre convenues (lettre annexe, paragraphe 1) de garantir que les sociétés non allemandes qui ont des liens avec elles respecteraient elles aussi les obligations prévues à l'article 2 (observations des normes VCR) et à l'article 3 (concertation préalable sur toute modification des normes) lors de la fabrication et de la distribution d'appareils à vidéocassettes ou de vidéocassettes dans des pays autres que la république fédérale d'Allemagne.