Traduction de «Swap contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

swap agreement [ swap arrangement | swap contract | swap line | temporary reciprocal currency arrangement | swap facility ]
accord de swap [ contrat de swap | accord de crédit réciproque | accord de crédit croisé | accord d'opération de report | ligne de swap | ligne de crédit réciproque ]

swap futures contract | swap future
contrat à terme sur swap

differential swap [ cross index basis swap | diff swap | currency-protected swap | cross-rate swap | currency differential swap | interest rate index swap | rate differential swap ]
swap différentiel [ swap d'écart de taux ]

differential swap | CRIB | cross index basis swap | currency differential swap | diff swap | interest rate index swap | rate differential swap
swap différentiel

debt-equity swap [ debt-for-equity swap | debt for equity swap | debt equity swap | debt/equity swap ]
échange de créances contre actifs [ échange de créances contre des actifs | conversion de dettes en actifs | conversion de créances en prises de participation | conversion de la dette en participations | conversion de créances en fonds propres | conversion de dettes en prises de participation | convers ]

Contraction ring dystocia Dyscoordinate labour Hour-glass contraction of uterus Hypertonic uterine dysfunction Incoordinate uterine action Tetanic contractions Uterine dystocia NOS
Contractions:en sablier de l'utérus | non coordonnées de l'utérus | tétaniques | Dystocie (de) (par):anneau de contraction | utérus SAI | Hypertonie utérine Travail incoordonné

base swap | basis rate swap | basis swap | floating-floating swap | floating-for-floating swap
swap variable contre variable | swap variable-variable

basis swap | basis rate swap | floating-floating swap | floating-to-floating swap
swap variable-variable | swap variable contre variable | swap de taux de référence | swap de référence

Mid-cavity contraction (pelvis) | Outlet contraction (pelvis) | causing disproportion
Rétrécissement de:cavité médiane (bassin) | détroit inférieur (bassin) | entraînant une disproportion

Enlarged blind spot Generalized contraction of visual field Hemianop(s)ia (heteronymous)(homonymous) Quadrant anop(s)ia Scotoma:arcuate | Bjerrum | central | ring
Anopsie d'un quadrant Elargissement de la tache aveugle Hémianopsie (hétéronyme) (homonyme) Rétrécissement généralisé du champ visuel Scotome (de):annulaire | arciforme | Bjerrum | central

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However an option or a swap on a currency should not be considered a contract for the sale or exchange of a currency and therefore could not constitute either a spot contract or means of payment regardless of the duration of the swap or option and regardless of whether it is traded on a trading venue or not.
Toutefois, une option ou un échange sur une monnaie ne doit pas être considéré comme un contrat pour la vente ou l'échange d'une monnaie et, par conséquent, ne doit constituer ni un contrat au comptant ni un moyen de paiement, indépendamment de la durée de l'échange ou de l'option et indépendamment du fait que la négociation ait lieu sur une plate-forme de négociation ou non.

* Exchange contract: contract under which a consumer joins an exchange system which allows him/her to temporarily swap the benefits deriving from a timeshare contract with another consumer.
* Contrat d’échange: contrat par lequel un consommateur participe à un système d’échange qui lui permet d’échanger temporairement les droits découlant d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé avec un autre consommateur.

2. Credit default swap transactions resulting in an uncovered position in a sovereign credit default swap that have been concluded before 25 March 2012 or during a suspension of restrictions on uncovered sovereign credit default swaps in accordance with Article 14(2) may be held until the maturity date of the credit default swap contract.
2. Les contrats d’échange sur risque de crédit donnant lieu à une position non couverte sur un contrat d’échange sur défaut souverain qui ont été conclus avant le 25 mars 2012 ou lorsque les restrictions applicables aux contrats d’échange sur défaut souverain non couverts sont suspendues conformément à l’article 14, paragraphe 2, peuvent être détenus jusqu’à la date d’échéance du contrat d’échange sur risque de crédit.

Under ESA 95, interest flows under swap contracts and forward rate agreements (FRAs) are to be classified in the financial account and require specific treatment for the data transmitted under the excessive deficit procedure.
Dans le cadre du SEC 95, les flux d’intérêts résultant des accords de swaps et des contrats de garantie de taux (FRA) doivent être classés dans le compte financier et requièrent un traitement spécifique en ce qui concerne les données transmises dans le cadre de la procédure concernant les déficits excessifs.

Under ►M2 ESA 2010 ◄ , interest flows under swap contracts and forward rate agreements (FRAs) are to be classified in the financial account and require specific treatment for the data transmitted under the excessive deficit procedure.
Dans le cadre du ►M2 SEC 2010 ◄ , les flux d’intérêts résultant des accords de swaps et des contrats de garantie de taux (FRA) doivent être classés dans le compte financier et requièrent un traitement spécifique en ce qui concerne les données transmises dans le cadre de la procédure concernant les déficits excessifs.

(132) Furthermore, it is stated that practically all risk-related assets-side banking business requires some liquidity, for example swap contracts, forward contracts and derivatives.
(132) Les experts indiquent par ailleurs que la quasi-totalité des opérations actives à risques d'un établissement de crédit nécessitent des liquidités, à l'instar des opérations d'échange ("Swap"), à terme et dérivées.

In the case of currency swaps, any outstanding foreign currency debt should be valued according to the market exchange rate and not at the exchange rate agreed in the swap contract.
En ce qui concerne les swaps de devises, l'encours de la dette en monnaie étrangère doit être évalué au cours du marché des changes et non au cours de l'échange fixé dans le contrat de swap.

(d) Where swap contracts involve an exchange of principal amounts, for example as occurs with currency swaps, the initial exchange is to be recorded as a transaction in the underlying instrument exchanged and not a transaction in financial derivatives (F.34).
d) Lorsqu'un contrat de swap implique l'échange de montants en principal - ce qui est, par exemple, le cas d'un swap de devises - l'échange initial doit être enregistré comme une opération sur l'instrument sous-jacent échangé et non comme une opération sur produits financiers dérivés (F.34).

The counterpart payment between the parties to the swap contract will be that specified within the contract.
Le versement de contrepartie intervenant entre les participants à un swap sera celui qui été prévu dans le contrat.