Vertaling van "The ship is proceeding en route " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the ship is proceeding en route
le navire fait route

arrest a ship | arrest a suspect | defer a judgment | stay the proceedings
appréhender | arrêter | surseoir(à statuer)

Great Lakes Ballast Water Control Guidelines [ Voluntary Guidelines for the Control of Ballast Water Discharges from Ships Proceeding Up-River beyond Quebec City ]
Lignes directrices visant le contrôle de l'eau de lest dans les Grands Lacs [ Lignes directrices facultatives visant le contrôle du déchargement du lest liquide des navires, qui se dirigent en amont de la Ville de Québec ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

20 (1) Notwithstanding anything in these Regulations, where, because of channel obstructions, a casualty, the weather, ice conditions, water levels or other unforeseen or temporary circumstances, compliance with these Regulations would be impossible, impracticable or unsafe or would cause a risk of pollution, the Regional Director General, in the case of Canadian waters, or the District Commander or the Captain of the Port, in the case of United States’ waters, may temporarily instruct ships to proceed in a certain manner or by a certain route, or to anchor in a certain place, or prohibit ships from proceeding or anchoring except as specified in lieu of or in addition to any provisions of these Regulations.
20 (1) Nonobstant toute autre disposition du présent règlement, lorsque, à cause de la présence d’obstacles dans un chenal, d’un accident, des conditions atmosphériques, de l’état des glaces, du niveau de l’eau ou de tout autre facteur imprévu ou temporaire, l’observation du présent règlement est impossible ou comporte des risques de danger ou de pollution, le directeur général régional peut, dans les eaux canadiennes, et le commandant du district ou le capitaine de port peut, dans les eaux américaines, donner des instructions aux navires, à titre provisoire, leur demandant de naviguer d’une certaine manière ou par une certaine route, ou de mouiller à un endroit précis, ou leur interdire, à titre provisoire, de naviguer ou de mouiller ailleurs qu’aux endroits indiqués en remplacement ou en sus de ceux prescrits par le présent règlement.

(2) If a ship is in an area of the sea referred to in paragraph 122(2)(f), an enforcement officer may, with the consent of the foreign state that has jurisdiction in that area, direct the ship to proceed, by the route and in the manner that the enforcement officer may specify, to any place specified by the enforcement officer if the enforcement officer has reasonable grounds to believe that
(2) Lorsqu’un navire se trouve dans un espace visé à l’alinéa 122(2)f), l’agent de l’autorité peut, avec le consentement de l’État étranger dont relève cet espace, ordonner au navire de se rendre à l’endroit qu’il précise, de la manière et par la route qu’il précise, s’il a des motifs raisonnables de croire :

(3) Where a marine policy specifies the ports of discharge, the ship may proceed to any or all of them, but if, in the absence of any usage or sufficient cause, the ship does not proceed to them, or such of them as it goes to, in the order specified, there is a deviation from the voyage contemplated by the policy.
(3) Dans les cas où les ports de déchargement sont spécifiés dans la police, il n’est pas obligatoire que le navire se rende à tous ces ports. Toutefois, si le navire, sans motif suffisant ou preuve d’usage contraire, ne se rend pas aux ports qu’il touchera dans l’ordre spécifié dans la police, il y a déroutement par rapport au voyage qui y est visé.

(4) Where a marine policy specifies that the ports of discharge are within a given area and does not otherwise name them, the ship may proceed to any or all of them, but if, in the absence of any usage or sufficient cause, the ship does not proceed to them, or such of them as it goes to, in their geographical order, there is a deviation from the voyage contemplated by the policy.
(4) Dans les cas où la police spécifie que les ports de déchargement se situent dans une région donnée sans cependant les nommer, il n’est pas obligatoire que le navire se rende à tous ces ports. Toutefois, si le navire, sans motif suffisant ou preuve d’usage contraire, ne se rend pas aux ports qu’il touchera dans leur ordre géographique, il y a déroutement par rapport au voyage visé par la police.

(b)the ship is proceeding en route at a speed of at least 7 knots in the case of self-propelled ships or at least 4 knots in the case of ships which are not self-propelled.
b)le navire fait route à une vitesse d'au moins 7 nœuds pour les navires à propulsion autonome et d'au moins 4 nœuds pour les autres navires.

(a)the ship is proceeding en route at a speed of at least 7 knots in the case of self-propelled ships or at least 4 knots in the case of ships which are not self-propelled.
a)le navire fait route à une vitesse d'au moins 7 nœuds pour les navires à propulsion autonome et d'au moins 4 nœuds pour les autres navires.

the ship is proceeding en route at a speed of at least 7 knots in the case of self-propelled ships or at least 4 knots in the case of ships which are not self-propelled.
le navire fait route à une vitesse d'au moins 7 nœuds pour les navires à propulsion autonome et d'au moins 4 nœuds pour les autres navires.

2. Notwithstanding paragraph 1, a ship may proceed to the next port of call without delivering the ship-generated waste, if it follows from the information given in accordance with Article 6 and Annex II, that there is sufficient dedicated storage capacity for all ship-generated waste that has been accumulated and will be accumulated during the intended voyage of the ship until the port of delivery.
2. Nonobstant le paragraphe 1, un navire peut être autorisé à prendre la mer pour le port d'escale suivant sans déposer ses déchets d'exploitation s'il s'avère, sur la base des renseignements fournis conformément à l'article 6 et à l'annexe II, qu'il est doté d'une capacité de stockage spécialisée suffisante pour tous les déchets d'exploitation qui ont été et seront accumulés pendant le trajet prévu jusqu'au port de dépôt.

(d) when there is clear evidence that a ship has proceeded to sea without having complied with Articles 7 or 10, the competent authority of the next port of call shall be informed thereof and such a ship shall, without prejudice to the application of the penalties referred to in Article 13, not be permitted to leave that port until a more detailed assessment of factors relating to the ship's compliance with this Directive, such as the accuracy of any information provided in accordance with Article 6, has taken place.
d) lorsqu'il est clairement établi qu'un navire a pris la mer sans s'être conformé à l'article 7 ou à l'article 10, l'autorité compétente du port d'escale suivant en est informée et le navire n'est pas autorisé, sans préjudice de l'application des sanctions visées à l'article 13, à quitter le port tant qu'il n'a pas été procédé à une évaluation plus détaillée des facteurs relatifs à la conformité du navire avec la présente directive, telle que l'exactitude des renseignements communiqués au titre de l'article 6.