Traduction de «To lapse » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

saturated adiabatic lapse rate [ SALR | saturation-adiabatic lapse rate | saturation adiabatic lapse rate | moist-adiabatic lapse rate | moist adiabatic lapse rate | wet adiabatic lapse rate ]
gradient adiabatique saturé [ gradient pseudo-adiabatique ]

saturation-adiabatic lapse rate | saturated adiabatic lapse rate | moist adiabatic lapse rate | moist-adiabatic lapse rate | wet lapse rate
gradient de l'adiabatique saturée | gradient adiabatique saturé | gradient de l'adiabatique humide

dry adiabatic lapse rate | dry-adiabatic lapse rate | dry lapse rate | adiabatic lapse rate
gradient adiabatique sec | gradient de l'adiabatique sèche

temperature lapse rate [ vertical temperature gradient | lapse temperature gradient | lapse rate ]
gradient thermique vertical [ gradient vertical de température ]

lapse rate | temperature lapse rate
gradient vertical de la température

saturated adiabatic lapse rate | wet adiabatic lapse rate | SALR [Abbr.]
gradient adiabatique saturé

lapsing of appropriations | lapsing of funds
péremption de crédits | annulation de crédits

adiabatic lapse rate [ lapse rate | adiabatic gradient ]
gradient adiabatique

lapse of a Community patent
extinction du brevet communautaire

time-lapse seismic
sismique répétitive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The full amount of the Flexibility Instrument before 2017 has been used so that EUR 1 322 million in current prices are available in 2017 (= initial amount + lapsed amount European Union Solidarity Fund + lapsed amount European Globalisation Adjustment Fund).
Le montant de l'instrument de flexibilité avant 2017 a été intégralement utilisé, de sorte que 1 322 millions d’EUR à prix courants sont disponibles en 2017 (= montant initial + montant annulé du Fonds de solidarité de l’Union européenne + montant annulé du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation).

(a) a pro forma prospectus prepared in accordance with the regulations is filed not less than thirty days prior to the lapse date of the previous prospectus; (b) a prospectus is filed not later than ten days following the lapse date of the previous prospectus; and (c) a receipt for the prospectus is obtained from the Director within the twenty days following the lapse date of the previous prospectus.
a) un prospectus pro forma rédigé conformément aux règlements est déposé au plus tard trente jours avant la date d'échéance du prospectus précédent; b) un prospectus est déposé au plus tard dix jours après la date d'échéance du prospectus précédent; c) le directeur accuse réception du prospectus dans les vingt jours suivant la date d'échéance du prospectus précédent.

(a) in the case of a lapse-supported policy effected after 1990, based on rates of interest, mortality and policy lapse only, and
a) dans le cas d’une police fondée sur les déchéances établie après 1990, en fonction des taux d’intérêt, de mortalité et de déchéance seulement,

5. By way of derogation from paragraphs 1 to 4 of this Article, Member States may decide that international protection shall lapse by law where the beneficiary of international protection has unequivocally renounced his or her recognition as such. A Member State may also provide that international protection shall lapse by law where the beneficiary of international protection has become a national of that Member State.
5. Par dérogation aux paragraphes 1 à 4 du présent article, les États membres peuvent décider que la protection internationale devient juridiquement caduque si le bénéficiaire d’une protection internationale a renoncé de manière non équivoque à sa reconnaissance en tant que tel. Un État membre peut également prévoir que la protection internationale devient juridiquement caduque dès lors que le bénéficiaire d’une protection internationale devient un ressortissant de cet État membre.

His bill said that if a law has been passed and given Royal Assent but not put into force for 10 years, it shall lapse unless one of the houses of Parliament passes a resolution saying that no, it should not lapse, that its lapse should be deferred for at least another year.
Aux termes de son projet de loi, si une loi est adoptée et qu'elle reçoit la sanction royale, mais qu'elle n'est pas mise en vigueur, après 10 ans elle sera révoquée à moins que l'une des Chambres du Parlement n'adopte une résolution selon laquelle la révocation de celle-ci serait reportée au moins d'un an.

For example, the language instruction for newcomers under Citizenship shows a 32% lapse of about $82 million; the apprenticeship incentive grant at HRSDC, a lapse of 46%, about $45 million; in the enabling accessibility fund—this is for Canadians who need accessibility—there's a lapse of 100%: the full $21 million of the program was not spent.
Par exemple, 82 millions de dollars, soit 32 p. 100 des fonds destinés à l'enseignement de la langue aux nouveaux arrivants sous la rubrique Citoyenneté n'ont pas été utilisés. Quarante-cinq millions de dollars, soit 46 p. 100 des subventions incitatives aux apprentis octroyées par RHDCC n'ont pas été utilisés.

2. Seniority shall have the sole effect under this Regulation that, where the proprietor of the Community trade mark surrenders the earlier trade mark or allows it to lapse, he shall be deemed to continue to have the same rights as he would have had if the earlier trade mark had continued to be registered.
2. Le seul effet de l’ancienneté, en vertu du présent règlement, est que, dans le cas où le titulaire de la marque communautaire renonce à la marque antérieure ou la laisse s’éteindre, il est réputé continuer à bénéficier des mêmes droits que ceux qu’il aurait eus si la marque antérieure avait continué à être enregistrée.

3. The seniority claimed for the Community trade mark shall lapse if the earlier trade mark the seniority of which is claimed is declared to have been revoked or to be invalid or if it is surrendered prior to the registration of the Community trade mark’.
3. L’ancienneté revendiquée pour la marque communautaire s’éteint lorsque le titulaire de la marque antérieure dont l’ancienneté a été revendiquée est déclaré déchu de ses droits ou lorsque cette marque est déclarée nulle ou lorsqu’il y est renoncé avant l’enregistrement de la marque communautaire».

Honourable senators, what happened to the principle of lapsed spending authority, the principle that money voted but not spent in a given fiscal year cannot be carried forward into the next year but must lapse and be shovelled back into the general revenue or the general accounts?
Honorables sénateurs, qu'est-il advenu du principe de l'autorisation non utilisée, le principe selon lequel les crédits autorisés mais non utilisés au cours d'un exercice ne peuvent être reportés à l'exercice suivant et doivent donc devenir périmés et être retournés dans les recettes générales ou les comptes généraux?

3. Unless the order fixes the date on which the interim measure is to lapse, the measure shall lapse when the judgment which closes the proceedings is delivered.
3. L'ordonnance peut fixer une date à partir de laquelle la mesure cesse d'être applicable. Dans le cas contraire, la mesure cesse ses effets dès le prononcé de l'arrêt qui met fin à l'instance.