Vertaling van "Two-stage system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

two-stage system
système à deux étages [ système bi-étagé ]

two-course system | two-crop rotation | two-year system
assolement biennal

two-course system | two-year system
assolement biennal

two-pipe heating system | two-pipe system
installation à deux tuyaux | système à deux tubes | système à deux tuyaux | système de chauffage à deux tuyaux

coppice of two rotations system [ coppice-of-two rotations method | two-rotation coppice system ]
taillis composé

two-pipe system [ two-pipe heating system | double-pipe system | 2-pipe system ]
système de chauffage à deux tuyaux [ système à deux tuyaux | installation à deux tuyaux | système à 2 tuyaux | système deux tubes ]

two-colour process | two-color process | two-colour printing | two-colour system
bichromie | impression en deux couleurs

two-bin inventory system | bin reserve system | two-bin system
méthode à deux casiers | méthode des deux casiers | méthode à double casier | méthode des deux bacs

two-party system
bipartisme

public-key cryptographic system | PKCS | public-key cryptosystem | public-key system | two-key system
système cryptographique à clé publique | cryptosystème à clé publique | cryptosystème asymétrique | système à clé publique | système à clés publiques | système asymétrique | système à deux clés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In some cases, Member States make use of a single licensing procedure for all project types, some make use of two or more (many more in some cases), while others have a two stage system whereby some aspects of a project are authorised under one set of legislation (e.g. land use planning), and other aspects are dealt with under another (e.g. environmental licensing).
Selon le cas, les États membres pouvaient avoir une procédure d'autorisation unique pour tous les types de projets, ils pouvaient en avoir deux ou plus (beaucoup plus, dans certains cas) ou ils pouvaient avoir un système à deux degrés dans lequel certains aspects du projet étaient autorisés au titre d'une législation donnée (par exemple la législation relative à l'utilisation des sols et à l'aménagement du territoire) alors que d'autres aspects du même projet étaient traités au titre d'une autre législation (par exemple une législation relative aux autorisations environnementales).

In the first stage the Commission examined the descriptions of the systems that the Member States had communicated to it, and the two subsequent stages involved on-the-spot verifications by means of compliance testing.
La première étape a consisté en l’examen de la description des systèmes qu’ils avaient communiqués à la Commission, les deux autres étapes ont permis la vérification sur place des systèmes grâce à la réalisation de tests de conformité.

The Commission considers at this stage that the treatment endorsed in the two tax rulings may have resulted in tax benefits in favour of Inter IKEA Systems, which are not available to other companies subject to the same national taxation rules in the Netherlands.
La Commission craint à ce stade que le traitement approuvé par les deux décisions fiscales anticipées n'ait donné lieu à des avantages fiscaux en faveur d'Inter IKEA Systems, dont ne peuvent bénéficier d'autres sociétés soumises aux mêmes règles fiscales nationales aux Pays-Bas.

Ms. Downie: I have not seen that particular statement, but I would say, just to address one element of it, that in the United States, a body called the Antitrust Modernization Commission, which was made up of government officials but also very experienced competition law experts, looked at the U.S. and Canadian systems and found that the issue was more about the implementation in the U.S. of the U.S. two-stage system rather than about the provisions themselves.
Mme Downie : Je n'avais pas connaissance de cette déclaration précise, mais je dirais, au sujet d'un de ces éléments, qu'aux États-Unis, un organe appelé Antitrust Modernization Commission, composé de responsables gouvernementaux mais aussi d'experts en droit de la concurrence confirmés, a examiné les systèmes américain et canadien et conclu que le problème résidait surtout dans la mise en œuvre, aux États-Unis, du système américain à deux étapes plutôt que dans les dispositions elles-mêmes.

As you know, at that point many people were being put through what was called the “credible basis” test, which was just the first stage of the two-stage system, with an adjudicator and a member of the Immigration and Refugee Board.
Comme vous le savez, beaucoup de gens ont alors été acceptés selon un critère appelé de «crédibilité», qui constituait en fait la première étape du système à deux paliers, avec un arbitre et un membre de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié.

1. This Regulation shall apply to all two- or three-wheel vehicles and quadricycles as categorised in Article 4 and Annex I (‘L-category vehicles’), that are intended to travel on public roads, including those designed and constructed in one or more stages, and to systems, components and separate technical units, as well as parts and equipment, designed and constructed for such vehicles.
1. Le présent règlement s'applique à tous les véhicules à deux ou trois roues et quadricycles relevant des catégories définies à l'article 4 et à l'annexe I (ci-après dénommés «véhicules de catégorie L»), destinés à circuler sur le réseau routier public, y compris ceux conçus et construits en une ou plusieurs étapes, ainsi qu'aux systèmes, composants et entités techniques, de même qu'aux pièces et équipements, conçus et construits pour être montés sur ces véhicules.

However, since this matter is currently subject to two legal systems, both civil and common law, I believe it would be appropriate to await a later stage of harmonization, as Senators De Bané and Beaudoin have said so well, in order to proceed further with this provision of the bill.
Toutefois, m'est avis que comme cette question est présentement soumise aux deux systèmes juridiques, tant de droit civil que de common law, je crois qu'il serait opportun d'attendre une prochaine étape d'harmonisation, comme l'ont d'ailleurs si bien dit les honorables sénateurs De Bané et Beaudoin, pour procéder plus avant avec le plan de cette disposition du projet de loi.

In its Communication the Commission also pointed out that although the two-stage legislative programme represented the core element and the main contribution to the establishment of a common European asylum system, the nature of asylum policy also necessitated flanking measures and techniques for convergence.
La Commission soulignait en outre dans cette communication que si la politique législative, y compris en deux étapes, constitue le coeur et la part majeure de l'établissement du régime d'asile européen commun, les particularités de la politique d'asile nécessitent néanmoins des mesures d'accompagnement d'une part et des techniques de convergence d'autre part.

Mr. Pat Martin: Mr. Speaker, the tripartite joint labour-management-government working group recommended that there be a two tier system and that the system should be as follows: the first stage of appeal would be to the RSO, the regional safety officer.
M. Pat Martin: Monsieur le Président, le groupe de travail tripartite formé des parties patronale et syndicale et du gouvernement a recommandé un système à deux étapes.

If we are drafting legislation that deals with such an incredible objective of harmonizing the two legal systems in both languages, we should refrain at this stage from introducing a concept that we know has been debated, that we know will be debated further, and that we know Canadians, in general, have not finally pronounced on.
Si nous rédigeons un projet de loi ayant pour objectif extraordinaire d'harmoniser les deux systèmes juridiques dans les deux langues, nous devrions pour l'instant éviter d'y introduire un concept qui a été débattu, comme nous le savons tous, qui va continuer de faire l'objet de débat mais sur lequel la population canadienne en général ne s'est pas prononcée.