Traduction de «Working Group on Flight Time Limitation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Working Group on Flight Time Limitation
groupe de travail sur la limitation du temps de vol

plan for flight-time limitation
plan de limitation des temps de vol

flight time limitation
limitation du temps de vol

Flight Time and Flight Duty Time Limitations Working Group [ Flight and Duty Time Limitations Working Group ]
Groupe de travail sur les limites de temps de vol et de temps de service de vol

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Working Group on Time-Limits and Limitations (Prescription) in the International Sale of Goods
Groupe de travail des délais et de la prescription dans le domaine de la vente internationale des objets mobiliers corporels

Minister's Advisory Committee on Flight Duty Time Limitations
Comité consultatif du Cabinet du ministre concernant les limites de temps de service de vol

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) Subject to section 700.17, a flight crew member who reaches a flight time limitation established by this section is deemed to be fatigued and shall not continue on flight duty or be reassigned to flight duty until such time as the flight crew member has had the rest period required by section 700.16 or 700.19.
(3) Sous réserve de l’article 700.17, le membre d’équipage de conduite qui atteint la limite de temps de vol établie au présent article est considéré comme fatigué et ne peut demeurer en service de vol ni être réaffecté au service de vol tant qu’il n’a pas eu la période de repos exigée aux articles 700.16 ou 700.19.

(l) flight time limits and flight duty time limits;
l) les limites de temps de vol et de temps de service de vol;

Non-commercial operations, including non-commercial specialised operations, with complex motor-powered aeroplanes and helicopters, as well as commercial specialised operations with aeroplanes, helicopters, balloons and sailplanes shall continue to be conducted in accordance with applicable national flight time limitation legislation until the related implementing rules are adopted and apply’.
L’exploitation d’avions et hélicoptères à motorisation complexe à des fins non commerciales, y compris pour des exploitations spécialisées, ainsi que les exploitations spécialisées d’avions, d’hélicoptères, de ballons et de planeurs à des fins commerciales restent soumises à la législation nationale en matière de limitation du temps de vol jusqu’à l’adoption et l’application des règles de mise en œuvre correspondantes».

The purpose of this new legislation to modernise the high European standards on aviation safety is to clarify and improve the current regulations on flight and duty time limitations (known as flight time limitations, or "FTL") — taking into account the latest scientific and technical evidence.
Cette nouvelle réglementation, qui vise à moderniser les normes européennes élevées relatives à la sûreté aérienne, a pour objectif de clarifier et d'améliorer les dispositions actuelles en matière de limitations des temps de vol et de service (ou «limitations des temps de vol»), en tenant compte des données scientifiques et techniques les plus récentes.

The operations manual shall establish flight time limitation schemes for flight instructors, including the maximum flying hours, maximum flying duty hours and minimum rest time between instructional duties in accordance with Part-ORO.
Le manuel d’exploitation établit les plans de limitation du temps de vol applicables aux instructeurs de vol, notamment le nombre maximal d’heures de vol, le nombre maximal d’heures de vol en service et le temps minimal de repos entre les activités d’instruction conformément à la partie-ORO.

With regard to flight operations, during the visit the team sampled in particular Minimum Equipment Lists (MEL), Operations Manuals, flight time limitations scheme, operations control and flight dispatch documents and procedures, sampling of returned and completed flight folders.
Concernant les opérations en vol, l'équipe a notamment procédé, au cours de la visite, à un contrôle aléatoire des listes minimales d'équipements (LME), des manuels d'exploitation, du plan de limitation des temps de vol, des documents et procédures de contrôle des opérations et de régulation des vols, des dossiers de vol retournés et complétés.

Where possible, time-limit by which works will begin or time-limit by which delivery of supplies or services will begin.
Dans la mesure du possible, date limite à laquelle commenceront les travaux ou date limite à laquelle commenceront ou seront livrées les fournitures ou fournis les services.

2. With regard to flight time limitation:
2. En ce qui concerne la limitation du temps de vol:

The fatigue management system will look at that, and imposing specific duty times and flight time limitations for flight attendants will do that.
Le système de gestion de la fatigue permettra d'évaluer cet aspect, et l'imposition de limites précises aux horaires de travail et au temps de vol des agents de bord permettra d'obtenir des résultats.

The Commission has now presented a modified proposal in which it builds further on this constructive work, and in which it also addresses the amendment by the European Parliament on flight time limitation.
La Commission a maintenant présenté une proposition modifiée dans laquelle elle se fonde davantage sur ces travaux constructifs et tient également compte de l'amendement du Parlement européen concernant la limitation du temps de vol.