Traduction de «account in subsequent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

balance carried | balance carried forward to new account | balance to be carried over | carry forward into subsequent period | carry-forward | opening balance | profit balance to be carried forward | profit carried forward | surplus carried forward to new account
report à compte nouveau | report à nouveau | report de solde | solde à nouveau

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent entry in the accounts
prise en compte a posteriori

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If, based on that review, such account is identified as a Reportable Account, the Reporting Financial Institution must report the required information about such account with respect to the year in which it is identified as a Reportable Account and subsequent years on an annual basis, unless the Account Holder ceases to be a Reportable Person.
Si, sur la base de cet examen, il apparaît que ce compte est un Compte déclarable, l'Institution financière déclarante doit fournir les informations requises sur ce compte pour l'année durant laquelle il est identifié comme Compte déclarable ainsi que pour les années suivantes sur une base annuelle, à moins que le Titulaire du compte cesse d'être une Personne devant faire l'objet d'une déclaration.

If based on this review such account is identified as a U.S. Reportable Account, the Reporting Canadian Financial Institution must report the required information about such account with respect to the year in which it is identified as a U.S. Reportable Account and subsequent years on an annual basis, unless the Account Holder ceases to be a Specified U.S. Person.
Si, d’après cet examen, ce compte est identifié comme compte déclarable américain, l’institution financière canadienne déclarante est tenue de fournir les renseignements requis concernant ce compte pour l’année où il est identifié comme compte déclarable américain et pour les années subséquentes sur une base annuelle, sauf si le titulaire du compte cesse d’être une personne désignée des États-Unis.

(1) Expenses paid in advance by the accounting company to cover any future period of time shall be entered in this account until subsequently debited to appropriate accounts.
(1) Les dépenses payées d’avance par la compagnie comptable pour couvrir un exercice futur sont portées à ce compte jusqu’à ce qu’elles soient subséquemment débitées des comptes appropriés.

Now we need to get in touch with all of the territories and provinces in Canada to collect all of the information that have obtained via their networks concerning deceased accounts and subsequently make the appropriate notations in our registers.
Il nous faut maintenant communiquer avec tous les territoires et provinces canadiens afin de tenter d'obtenir toutes les annotations de décès qu'ils ont recueillies au sein de leurs réseaux et par la suite annoter nos propres registres.

If based on this review such account is identified as a Reportable Account, the Reporting Financial Institution must report the required information about such account with respect to the year in which it is identified as a Reportable Account and subsequent years on an annual basis, unless the Account Holder ceases to be a Reportable Person.
Si, sur la base de cet examen, il apparaît que ce compte est un Compte déclarable, l'Institution financière déclarante doit fournir les informations requises sur ce compte pour l'année durant laquelle il est identifié comme Compte déclarable ainsi que pour les années suivantes sur une base annuelle, à moins que le Titulaire du compte cesse d'être une Personne devant faire l'objet d'une déclaration.

However, these actions or omissions may be taken into account in subsequent decisions adopted in accordance with this Regulation in order to assess recurrence.
Ces actions ou omissions peuvent néanmoins être prises en compte dans des décisions ultérieures adoptées conformément au présent règlement afin d'évaluer une récurrence.

This requirement for flame retardants shall take account of subsequent adaptations and amendments made to that Directive regarding the use of Deca-BDE.
Cette exigence applicable aux retardateurs de flamme tiendra compte des adaptations et modifications ultérieures de la directive concernant l’utilisation du décaBDE.

This requirement shall take account of subsequent adaptations and amendments made to that Directive regarding the use of Deca-BDE.
Cette exigence tient compte des adaptations et modifications ultérieures de ladite directive concernant l'utilisation de déca-BDE.

So links to the outside, the potential for continuing the crime pattern inside the institution, the potential for violence, and actual behaviour are all factors to be taken into account for subsequent transfers.
Par conséquent, les liens avec l'extérieur, la poursuite éventuelle des habitudes criminelles au sein de l'établissement, la violence éventuelle et le comportement présent sont tous des facteurs dont il faut tenir compte en vue de transferts subséquents.

Eventually they will, and there might be some way in which ENS, or eligible net sales on the NISA account, might more accurately reflect growth in an operation, so that the NISA account in subsequent years deals with that.
Il le fera ultérieurement, et il y aura peut-être un moyen de prendre en compte les ventes nettes admissibles pour le CSRN afin qu'il reflète davantage la croissance de l'exploitation et que le CSRN en tienne compte dans les années qui suivront.