Traduction de «active substance could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

methylene blue active substance [ MBAS | methylene-blue-active substance ]
substance qui réagit au bleu de méthylène

active ingredient | active substance | pharmacologically active substance
substance active

radiatively active constituent [ radiatively active species | radiatively active substance | radiatively active atmospheric constituent | greenhouse species | greenhouse constituent ]
constituant à effet de serre [ constituant à effet radiatif direct | espèce à effet de serre | espèce à effet direct ]

active principle [ active substance | active ingredient | active pharmaceutical ingredient | API ]
principe actif [ substance active | ingrédient actif | ingrédient pharmaceutique actif ]

b-active substance | bismuth-active substance | BiAS [Abbr.]
substance active au bismuth | BiAS [Abbr.]

residue levels for pharmacologically active substances | residues of substances having a pharmacological action
résidus de substances à action pharmacologique | résidus de substances pharmacologiquement actives

active substance
principe actif

Biologically active substance
substance biologiquement active

active principle | active toxic ingredient | active ingredient | A.I. | pure toxic ingredient | toxic ingredient | pure toxic substance | toxic substance | toxicant
matière active | principe actif

Administration of substance to produce immunity, either active or passive
immunisation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It further concluded that the evaluation of the MRL application with the request to exempt 3-decen-2-one from MRL setting could not be finalised, since the available information is insufficient to conclude on whether use of 3-decen-2-one as an active substance in plant protection products will have no immediate or delayed harmful effects on human health, including that of vulnerable groups, through dietary intakes.
Elle a également conclu que l'évaluation de la demande de LMR accompagnée de la demande d'exempter le 3-décén-2-one de la fixation d'une LMR n'a pas pu être terminée, car les informations disponibles sont insuffisantes pour déterminer si l'utilisation de 3-décén-2-one en tant que substance active dans les produits phytopharmaceutiques n'a pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine, y compris celle des groupes vulnérables, lors d'une ingestion par voie alimentaire.

(i) the capacity of short-term exposure to the substance to cause significant effects, (ii) the potential of the substance to undergo widespread involuntary exposure to organisms in the environment, (iii) whether the substance exhibits multiple pathways of exposure to organisms, (iv) whether exposure to the substance is inevitable due to ongoing human activity, (v) whether the substance causes a reduction in metabolic and defensive functions of an organism, (vi) the probability of the substance causing delayed or latent effects over the lifetime of an organism, (vii) whether the substance has the potential to cause the reproductive or survival impairment of an organism, (viii) whether the presence of a substance has the potential to contribute to population failure of a species of organisms, (ix) whether the substance could have transgenerational effects, (x) the potential of the substance to cause disproportionate cascading effects in an organism, (xi) whether the substance has the potential to cause false signals of viability in an organism, (xii) quantities, uses and disposal of the substance, (xiii) the manner in which the substance is released into the environment, (xiv) the extent to which the substance can become dispersed and will persist in the environment, and, (xv) the development and use of alternatives to the substance;
(i) la capacité de la substance d'avoir des effets sensibles à la suite de sa présence à court terme dans l'environnement, (ii) le pouvoir de la substance de causer par sa présence une exposition involontaire généralisée pour les organismes se trouvant dans l'environnement, (iii) l'aptitude de la substance à entrer en contact par de multiples voies avec les organismes, (iv) la question de savoir si l'exposition à la substance est inévitable en raison des activités humaines continues, (v) la question de savoir si la substance entraîne une réduction des fonctions métaboliques et des systèmes de défense d'un organisme, (vi) la probabilité que la substance entraîne des effets latents ou tardifs pendant la durée de vie d'un organisme, (vii) la question de savoir si la substance a le pouvoir de causer des anomalies dans les mécanismes de survie ou de reproduction d'un organisme, (viii) la question de savoir si la présence d'une substance a le pouvoir de contribuer au déclin de la population d'une espèce d'organisme, (ix) la question de savoir si la substance pourrait avoir des effets se transmettant d'une génération à l'autre, (x) le pouvoir de la substance d'entraîner des effets en cascade disproportionnés dans un organisme, (xi) la question de savoir si la substance a le pouvoir de déclencher de faux signaux de viabilité dans un organisme, (xii) les quantités, les utilisations et l'élimination de la substance, (xiii) la façon dont la substance est rejetée dans l'environnement, (xiv) la mesure dans laquelle la substance peut se disperser et persister dans l'environnement, (xv) la mise au point et l'utilisation de substitus de la substance; (b) fournir des renseignements et faire des recommandations concernant toute question liée à une substance».

With respect to redefining danger, section 122(1) and the definition of danger, the present definition of danger means any existing or potential hazard or condition or any current or future activity that could reasonably be expected to cause injury or illness to a person exposed to it before the hazard or condition can be corrected, or the activity altered, whether or not the injury or illness occurs immediately after exposure to the hazard, condition or activity and includes any exposure to a hazardous substance that is likely to result in a chronic illness, a disease or in damage to the reproductive system.
Pour ce qui est de la définition du « danger » au paragraphe 122(1), le texte actuel est le suivant : Situation, tâche ou risque — existant ou éventuel — susceptible de causer des blessures à une personne qui y est exposée, ou de la rendre malade — même si ses effets sur l'intégrité physique ou la santé ne sont pas immédiats —, avant que, selon le cas, le risque soit écarté, la situation corrigée ou la tâche modifiée. Est notamment visée toute exposition à une substance dangereuse susceptible d'avoir des effets à long terme sur la santé ou le système reproducteur.

Many new psychoactive substances have or could have other uses, for example in the medical, chemical or high tech industry - as active substances for medicines, for instance.
De nombreuses nouvelles substances psychoactives sont utilisées à d'autres fins ou pourraient l'être, dans le secteur médical, chimique ou de la haute technologie notamment, en tant que substances actives pour des médicaments, par exemple.

The European Commission has reviewed the Biocides directive and concluded that the authorisation processes for active substances and products could be simplified and streamlined.
La Commission européenne a réexaminé la directive sur les produits biocides et est arrivée à la conclusion que les procédures d’autorisation des substances actives et des produits devaient être simplifiées et rationalisées.

Member States shall, for the active substances for which they are rapporteur, investigate without delay whether the use of plant protection products containing such substances could lead to similar concerns.
Les États membres examinent dans les plus brefs délais si l’utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives pour lesquelles ils sont rapporteurs pourrait susciter des préoccupations similaires.

As a consequence, each Member State which has been appointed as a rapporteur for assessing an active substance under Directive 91/414/EEC should investigate without delay whether the use of plant protection products containing that substance could lead to similar concerns.
Par conséquent, chaque État membre désigné rapporteur dans le contexte de l’évaluation d’une substance active relevant de la directive 91/414/CEE doit examiner dans les plus brefs délais si l’utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance pourrait susciter des préoccupations similaires.

Other Member States did not accept this indicator, because it is not directly related to a reduction of "risks", as decreases in sales could be due to increased use of higher-activity substances and possibly higher risks.
D'autres États membres ont rejeté cet indicateur du fait qu'il n'est pas directement lié à une réduction des "risques", étant donné qu'une baisse des ventes pourrait être due à une utilisation accrue de substances plus puissantes et présentant des risques potentiellement plus élevés.

In addition, the combination of the two new chemical classes of active substances for insecticides could lead to competition concerns also in household insecticides and small animal ectoparasiticides (e.g. products for control of ticks and fleas on cats and dogs).
En outre, la combinaison des activités des deux entreprises dans les deux nouvelles classes chimiques de substances actives pour insecticides pourrait également créer des problèmes de concurrence sur le marché des insecticides ménagers et celui des ectoparasiticides pour animaux de compagnie (par exemple, les produits destinés à lutter contre les tiques et les puces sur les chats et les chiens).

Other scope questions concerned the exact delineation of products that could also be covered by other Community Directives (i.e. Veterinary Medicinal Products, Cosmetic Products) or whether certain substances generated in-situ are covered or not, and there was general agreement that active substances that are also food or feed (e.g. pepper used as a repellent, sugar or juices used as attractants in traps) should be exempted from the Directive.
Les autres questions relatives au champ d'application concernaient la délimitation exacte des produits susceptibles de relever également d'autres directives communautaires (médicaments vétérinaires, produits cosmétiques) ou le cas de certaines substances produites in-situ; d'une manière générale, il est admis que les substances actives qui sont également des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux (par exemple, le poivre utilisé comme répulsif, le sucre ou les jus qui servent d'appât dans les pièges) devraient être exclus du champ d'application de la directive.