Vertaling van "actual-time charging " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

actual-time charging
tarification en fonction de la durée réelle | facturation en fonction de la durée réelle

actual approaching time | actual time to leave the field and to come back
temps effectif du vol d'approche

actual time | clock time | recorded time | time taken | time used
horaire de présence | temps de présence effectif | temps relevé

actual time of arrival [ ATA | arrival time | time of arrival ]
heure réelle d'arrivée [ HRA,ATA | heure d'arrivée réelle | heure d'arrivée ]

length of actual time [ period of actual play ]
temps de jeu réel [ durée du jeu réel ]

actual hours worked [ actual time worked ]
durée effective du travail [ temps effectivement travaillé | durée effective de travail | heures de travail réelles ]

charge conjugation + parity + time | charge, parity, time | CPT [Abbr.]
charges Parité/Temps | CPT [Abbr.]

actual time overflight
heure de passage à la verticale

actual time of observation
heure réelle d'observation

actual time of arrival [ ATA ]
heure d'arrivée réelle [ ATA ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Charging based on distance (i.e. tolls) as opposed to time (i.e. vignettes) better reflects actual usage, emissions and pollution.
La tarification en fonction de la distance (péages) plutôt que de la durée (vignettes) reflète mieux l'usage, les niveaux d'émission et la pollution réels.

Prices charged by postal operators to deliver a small parcel to another Member State are often up to 5 times higher than domestic prices, without a clear correlation to the actual costs.
Les tarifs pratiqués par les opérateurs postaux pour distribuer un petit colis dans un autre État membre sont souvent jusqu’à cinq fois plus élevés que les tarifs nationaux, sans qu’il y ait une corrélation claire avec les coûts réels.

For ex-post disclosures, information related to costs and charges should reflect the client's actual investment amount at the time the disclosure is produced.
Pour les publications ex-post, les informations relatives aux coûts et frais doivent refléter le montant d'investissement réel du client au moment de ladite publication.

· personnel costs: charging average or budgeted costs (rather than actual costs), failure to keep adequate records of time spent on the programme, charging of ineligible items (SME owner-manager costs).
· coûts de personnel: imputation de coûts moyens ou inscrits au budget (au lieu de coûts réels), absence d’enregistrement adéquat du temps consacré au programme, imputation de postes inéligibles (coûts afférents au propriétaire/à l’exploitant de la PME).

The use of tolling rather than time-based charging should be encouraged since vignette or time-based charging systems do not reflect accurately enough the actual use of the road and therefore, relative to tolling, do not respect the user/polluter pays principle.
L'utilisation d'un péage plutôt que d'une tarification basée sur le temps devrait être encouragée étant donné que la vignette ou les systèmes de tarification basés sur le temps ne reflètent pas avec suffisamment de précision l'utilisation effective de la route et donc, par rapport au péage, ne respectent pas le principe de "l'utilisateur payeur" et du "pollueur payeur".

(12) Time-based user charges constitute a transitional system for already applying the "user pays" principle where a charging system based on distance travelled, which better reflects the actual use of infrastructure, cannot yet be implemented.
(12) Les droits d'usage fondés sur la durée constituent un système de transition permettant d'appliquer dès à présent le principe de l'utilisateur payeur, dès lors qu'un système de tarification basé sur la distance parcourue et reflétant mieux l'utilisation réelle qui est faite de l'infrastructure ne peut pas encore être appliqué.

(9) In the road transport sector, tolls as distance based charges for the use of infrastructure constitute a fair and efficient economic instrument to achieve the objective of moving towards a sustainable transport policy, since they have a direct relationship with the use of infrastructure and can vary according to the distance travelled, the environmental performance of vehicles and the place and time of use of vehicles and therefore can be set at a level which reflects the cost of pollution and congestion caused by the actual use of vehicles.
(9) Dans le secteur des transports routiers, les péages étant des redevances d'utilisation des infrastructures fondées sur la distance, ils constituent un instrument économique juste et efficace pour atteindre l'objectif visant mettre en place une politique des transports durable , étant donné qu'ils sont directement liés à l'utilisation de l'infrastructure et peuvent varier en fonction de la distance parcourue, des performances environnementales des véhicules et de l'endroit et du moment où ces véhicules sont utilisés; leur montant peut donc être déterminé de manière à prendre en compte le coût de la pollution et de la congestion causées par l'utilisation réelle des véhicules.

Give the right prize signals: Phase out time-based charging systems as soon as possible; stay as close as possible to the real external costs (no caps, adaptation to inflation; correction of the values given for congestion at peak hours as they do not by far reflect the actual mean values).
Envoyer les bons signaux en matière de prix. Suppression progressive des systèmes de tarification basée sur le temps; rester aussi près que possible des coûts externes réels (pas de plafonds, adaptation à l'inflation, correction des valeurs données pour la congestion aux heures de pointe car ces dernières sont loin de refléter les valeurs moyennes réelles).

Public authorities should be able to make a charge for supplying environmental information in copied or transcribed form but such a charge should be reasonable, should not exceed the actual cost and should not include the cost of staff time spent on searches . In this connection, a schedule of charges should be publicised and made available to applicants, together with information on the circumstances in which payment may be required or waived . Advance payments should not be required.
Les autorités publiques devraient pouvoir subordonner la communication d'informations environnementales sous forme de copie ou de transcription au paiement d'une redevance, mais cette redevance devrait être raisonnable, ne devrait pas dépasser les coûts réels ni comprendre la rémunération du temps consacré par le personnel à la recherche ; à ce propos, il convient de publier un tableau des redevances et de le mettre à la disposition des demandeurs et, simultanément, de publier et de mettre à leur disposition des informations relatives aux cas dans lesquels le paiement est obligatoire et aux cas dans lesquels ils en sont dispensés ; il n'y a pas lieu de demander des paiements préalables.

3.06. Definition: At the time of purchase, the purchaser's price is the price the purchaser actually pays for the products; including any taxes less subsidies on the products (but excluding deductible taxes like VAT on the products); including any transport charges paid separately by the purchaser to take delivery at the required time and place; after deductions for any discounts for bulk or off-peak-purchases from standard prices or charges; excluding interest or services charges added under credit arrangements; excluding any extra charges incurred as a result of failing to pay within the period stated at the time the purchases were made.
3.06. Définition: Le prix d'acquisition représente le montant effectif payé par l'acheteur au moment de l'achat des produits. Il comprend les éventuels impôts moins les subventions sur les produits (excepté toutefois les taxes déductibles telle la TVA sur les produits) ainsi que les éventuels frais de transport acquittés séparément par l'acheteur pour prendre possession des produits au moment et au lieu voulus. Il tient aussi compte des remises accordées en cas d'achats en grandes quantités ou à prix réduit mais exclut les intérêts ou le service qui viennent s'ajouter en cas d'octroi d'un crédit, de même que les éventuelles charges supplémentaires supportées en cas de défaut de paiement dans le délai convenu.