Traduction de «adopted a revised » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

adopt a trademark [ adopt a mark ]
adopter une marque de commerce [ adopter une marque ]

A proposal for a revised federal pest management regulatory system
Système réglementaire fédéral pour la lutte antiparasitaire : une proposition de révision

Adopt-A-Cop
Adopt-A-Cop

Convention for the Partial Revision of the Conventions Adopted by the General Conference of the International Labour Organisation at Its First Twenty-eight Sessions for the Purpose of Making Provision for the Future Discharge of Certain Chancery Functions Entrusted by the Said Conventions to the Secretary-General of the League of Nations and Introducing therein Certain Further Amendments Consequential upon the Dissolution of the League of Nations and the Amendment of the Constitution of the International Labour Organisation
Convention portant révision des articles finals, de 1946 (C80) | Convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'OIT en ses vingt-huit premières sessions

Convention concerning the Partial Revision of the Conventions Adopted by the General Conference of the International Labour Organisation at its First Thirty-two Sessions for the Purpose of Standardising the Provisions regarding the Preparation of Reports by the Governing Body of the International Labour Office on the Working of Conventions
Convention portant révision des articles finals, 1961 | Convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le conseil d'administration du Bureau international du travail

Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions | Revised 1958 Agreement
accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions | accord révisé de 1958

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

manage adoption of animals | oversee animal adoption | manage animal adoption | supervise animal adoption
gérer l’adoption d’animaux

revision of the Treaty (EU) [ revision of the EC Treaty ]
révision de traité (UE) [ révision de traité CE ]

revision of an agreement [ amendment of an agreement | revision of a treaty ]
révision d'accord [ modification d'accord | révision de traité ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Less stringent measures could also consist of a commitment by the home network operator to adopt or revise the fair use policies applicable to its customers in accordance with the detailed rules adopted pursuant to Article 6d of Regulation (EU) No 531/2012, or the possibility for the visited network operator to request that the wholesale roaming agreement be revised.
Des mesures moins strictes pourraient également prendre la forme d’un engagement de l’opérateur du réseau d’origine d’adopter ou de réviser la politique d’utilisation raisonnable applicable à ses clients conformément aux modalités adoptées en vertu de l’article 6 quinquies du règlement (EU) no 531/2012, ou de la possibilité pour l’opérateur du réseau visité de demander une révision de l’accord d’itinérance de gros.

Once those were drawn to the attention of the department, it adopted a revision of the standard which corrected those various matters, but that revision was not available in the French language at the time, and it is still not available in the French language.
Une fois que ces dispositions ont été portées à l'attention du ministère, il a adopté une révision de la norme qui a remédié à ces divers aspects, mais cette révision n'était pas disponible en français à l'époque et ne l'est toujours pas.

It was agreed that the draft report be adopted, as revised, and that the Subcommittee on Agenda and Procedure be authorized to make necessary editorial revisions and approve the final text before tabling in the Senate.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport, dans sa forme modifiée, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à y apporter les modifications de forme nécessaires et à approuver la version finale avant de la déposer au Sénat.

Following three public consultations, the European Commission has adopted a revised Regulation on small aid amounts that fall outside the scope of EU state aid control because they are deemed to have no impact on competition and trade in the internal market.
Après trois consultations publiques, la Commission européenne a adopté un règlement révisé concernant les montants d’aide limités qui ne relèvent pas du contrôle des aides d’État par l'Union européenne parce qu'ils sont considérés comme n'ayant aucune incidence sur la concurrence et les échanges dans le marché intérieur.

Article 3(5) and Article 5(2) of that Regulation provide that if effective action has been taken in compliance with, respectively, a recommendation under Article 126(7) TFEU or a decision to give notice under Article 126(9) TFEU, and unexpected adverse economic events with major unfavourable consequences for government finances occur after the adoption of that recommendation or decision to give notice, the Council may decide, on a recommendation from the Commission, to adopt a revised recommendation under Article 126(7) TFEU or a revised decision to give notice under Article 126(9) TFEU.
L'article 3, paragraphe 5, et l'article 5, paragraphe 2, dudit règlement prévoient que si une action suivie d'effets a été prise conformément à une recommandation au titre de l'article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou à une mise en demeure au titre de l'article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et que des évènements économiques négatifs et inattendus ayant des conséquences très défavorables sur les finances publiques se produisent après l'adoption de ladite recommandation ou mise en demeure, le Conseil peut décider, sur recommandation de la Commission, d'adopter une recommandation révisée au titre de l'article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou une décision révisée d'adresser une mise en demeure au titre de l'article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

In the case of a severe economic downturn in the euro area or in the Union as a whole, the Council may also decide, on a recommendation from the Commission, to adopt a revised recommendation under Article 126(7) TFEU or a revised decision to give notice under Article 126(9) TFEU, provided that that does not endanger fiscal sustainability in the medium term.
En cas de grave récession économique dans la zone euro ou dans l'ensemble de l'Union, le Conseil peut également décider, sur recommandation de la Commission, d'adopter une recommandation révisée en vertu de l'article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou une décision révisée d'adresser une mise en demeure en vertu de l'article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, pour autant que cela ne mette pas en danger la soutenabilité budgétaire à moyen terme.

5. If effective action has been taken in compliance with a recommendation under Article 126(7) TFEU and unexpected adverse economic events with major unfavourable consequences for government finances occur after the adoption of that recommendation, the Council may decide, on a recommendation from the Commission, to adopt a revised recommendation under Article 126(7) TFEU.
5. Si l’État membre concerné a engagé une action suivie d’effets conformément à la recommandation en vertu de l’article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et si des événements économiques négatifs et inattendus ayant des conséquences défavorables majeures pour les finances publiques se produisent après l’adoption de ces recommandations, le Conseil peut décider, sur recommandation de la Commission, d’adopter une recommandation révisée au titre de l’article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

In particular, the Commission should be empowered to revise and adapt the Annexes to Directive 2004/49/EC, to adopt and revise common safety methods and common safety targets, and also to establish a maintenance certification system.
Il convient en particulier d'habiliter la Commission à réviser et à adapter les annexes de la directive 2004/49/CE, à adopter et réviser des méthodes de sécurité communes et des objectifs de sécurité communs, ainsi qu'à établir un système de certification en matière d'entretien.

The European Commission has taken another important step to uncover and put an end to hard-core cartels by adopting a revised Notice on Immunity from Fines and Reduction of Fines in Cartel Cases (the “Leniency Notice”).
La Commission européenne a pris une nouvelle initiative importante afin de découvrir et de mettre fin aux ententes caractérisées en adoptant une version modifiée de la communication concernant l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes (la «communication sur la clémence»).

It is expected that Turkey, on the basis of this revised Accession Partnership, will adopt a revised national programme for the adoption of the acquis (NPAA).
Sur la base de ce partenariat pour l'adhésion révisé, la Turquie devrait arrêter un programme national révisé d'adoption de l'acquis (PNAA).