Vertaling van "after 12 years " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

A rare epilepsy syndrome characterized by late-onset (after 1 year old) epileptic spasms that occur in clusters, associated with tonic seizures, atypical absences and cognitive deterioration. Language difficulties and behavior problems are frequently
spasme cryptogénique à début tardif

A rare epilepsy syndrome characterised by late-onset (after 1 year old) epileptic spasms that occur in clusters, associated with tonic seizures, atypical absences and cognitive deterioration. Language difficulties and behaviour problems are frequentl
spasme infantile à début tardif

Form Letter - Option After Initial Year
Lettre formulaire - Option après l'année initiale

Notice of hearing of trustee's report to the court after three years
Avis d'audition et rapport du syndic au tribunal après trois ans

An Act to amend the Unemployment Insurance Act (university studies after ten years' employment)
Loi modifiant la Loi sur l'assurance-chômage (études universitaires après dix années d'emploi)

post-Y2K | after-Y2K | post year 2000 | after year 2000
l'après an 2000 | l'après bogue de l'an 2000

five-year survival recovery | five-year survival recovery after cancer treatment
guérison de cinq ans de survivance | guérison de cinq ans de survivance après carcinothérapie

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

for an inital period of five years after the entry into force of this Treaty
pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité

amounts becoming due and payable after more than one year
créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

exclusive marketing rights for up to 10 years (this may be cut to 6 years if the drug is sufficiently profitable after 5 years; it may be extended to 12 years if the product's possible effects on children have been studied),
d’une exclusivité commerciale pendant dix ans (cette durée peut être réduite à six ans si le médicament est suffisamment rentable après cinq ans ou prolongée à douze ans si les effets potentiels du produit sur les enfants ont été étudiés).

The limits will be tightened from 60 mg/kg to 40 mg/kg after three years and to 20 mg/kg after 12 years, reducing health and environmental risks.
La limite sera abaissée de 60 mg/kg à 40 mg/kg après trois ans et à 20 mg/kg après douze ans, ce qui réduira les risques pour la santé et l’environnement.

The records must be protected by appropriate measures against unauthorised access and erased after a period of one year after the storage period referred to in Article 12(1) and in Article 16(1) has expired, unless they are required for monitoring procedures which have already begun.
Ils doivent être protégés par des mesures appropriées contre tout accès non autorisé et effacés au bout d'un an après l'expiration de la durée de conservation visée à l'article 12, paragraphe 1, et à l'article 16, paragraphe 1, à moins qu'ils soient nécessaires à des procédures de contrôle déjà engagées.

297. Invites the Commission to draw up a control plan in DG BUDG for each 12-month period on the basis of risk analysis, to carry out controls during and after the year, and to report to Parliament on the problems encountered no later than three months after the end of the year concerned;
297. invite la Commission à élaborer un plan de contrôle à la DG BUDG pour chaque période de douze mois en se fondant sur une analyse des risques, à procéder à des contrôles en cours d'année et une fois l'année écoulée et à informer le Parlement sur les problèmes rencontrés au plus tard trois mois après la fin de l'exercice concerné;

299. Invites the Commission to draw up a control plan in DG BUDG for each 12-month period on the basis of risk analysis, to carry out controls during and after the year, and to report to Parliament on the problems encountered no later than three months after the end of the year concerned;
299. invite la Commission à élaborer un plan de contrôle à la DG BUDG pour chaque période de douze mois en se fondant sur une analyse des risques, à procéder à des contrôles en cours d'année et une fois l'année écoulée et à informer le Parlement sur les problèmes rencontrés au plus tard trois mois après la fin de l'exercice concerné;

The report now calls for higher targets: 40% after 6 years and 50% after 12 years.
Le rapport appelle maintenant à viser des objectifs plus élevés: 40 % au bout de 6 ans et 50 % au bout de 12 ans.

2. By way of derogation from paragraph 1, in the case of the direct payments referred to in Article 12 and Title III or, where applicable, in Title IVa of Council Regulation (EC) No 1782/2003 made in respect of year N, paid out after the deadlines laid down and after 15 October of year N+1, the following conditions shall apply:
2. Par dérogation au paragraphe 1, pour les paiements directs visés à l'article 12, au titre III ou, le cas échéant, au titre IV bis du règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil , effectués au titre de l’année N, dont le paiement au-delà des termes et délais prescrits interviendrait après le 15 octobre de l’année N+1, les conditions suivantes s’appliquent:

It is based on three considerations. First, after 12 years in existence it’s the MFA’s legal ad hoc exceptional nature has been eroded, it has become in some cases regular and continuous rather than exceptional.
D'abord, après douze ans d'existence, la nature juridique ad hoc et exceptionnelle de l'AMF a été ébranlée et l'AMF est devenue, dans certains cas, régulière et continue plutôt qu'exceptionnelle.

7. The programmes of measures shall be established at the latest nine years after the date of entry into force of this Directive and all the measures shall be made operational at the latest 12 years after that date.
7. Les programmes de mesures sont établis au plus tard neuf ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive et toutes les mesures sont opérationnelles au plus tard douze ans après cette même date.