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Vertaling van "allow for exactly how those " (Engels → Frans) :

The bill will allow for exactly how those calculations will be done because of the rate flexibility that will be put into the regulations.

Le projet de loi prévoit une certaine marge de manœuvre en matière de taux et les règles de calcul seront énoncées en détail dans le règlement.


This approach of principles with sufficient guidance to demonstrate how those principles should be applied, is probably one of the most robust safeguards to auditor independence in the world as it allows auditors to deal with any situation where independence risks might occur.

Ces principes, assortis d'orientations suffisamment développées quant à leur application, constituent probablement l'un des meilleurs systèmes existants de protection de l'indépendance du contrôleur légal, puisqu'il permet à celui-ci de faire face à toute situation pouvant compromettre son indépendance.


This Regulation should not prevent Member States allowing direct securities holding systems from providing in their national law that parties other than CSDs shall or may perform certain functions, which in some other types of securities holding systems are typically performed by CSDs and specifying how those functions should be exercised.

Le présent règlement ne devrait pas empêcher les États membres autorisant les systèmes de détention directe de titres de prévoir, dans leur législation nationale, que des parties autres que les DCT exercent ou peuvent exercer certaines fonctions qui, dans certains autres types de systèmes de détention de titres, sont habituellement exercées par les DCT, et de préciser comment ces fonctions devraient être exercées.


Could you give us some idea of exactly how those priorities are established for CSEC and how they're communicated to CSEC?

Pourriez-vous nous donner une idée des priorités établies pour le CSTC et la façon qu'il en est informé?


With respect to exactly how those rules are applied, whether in the GATS or in the FTAA, those are matters for negotiation, and those negotiations are ongoing.

Quant à savoir exactement comment ces règles sont appliquées, que ce soit pour l'AGCS ou la ZLEA, c'est à négocier et les négociations se poursuivent.


The key policy options to be decided upon in establishing such a framework are essentially: which countries and which companies in which sectors will participate- How, and by whom, should the allocation of allowances be made to the sectors and companies involved in emissions trading compared to those not involved, and to individual companies participating in emissions trading- How can emissions trading build upon existing policies and measures such as technical regulation, ...[+++]

Les principales options politiques clés à choisir pour l'établissement d'un tel cadre peuvent se résumer par les questions suivantes: quels sont les pays et quelles sont les entreprises qui y participeront, et de quels secteurs- Comment et par qui les quotas seront-ils alloués, d'une part, aux entreprises et aux secteurs concernés par l'échange de droits d'émission par rapport aux entreprises et secteurs non concernés et, d'autre part, aux entreprises individuelles qui participent aux échanges de droits d'émission- Comment l'échange de droits d'émission pourra-t-il se fonder sur les politiques et mesures existantes telles que la réglemen ...[+++]


The exact amounts of this allowance will depend on how the equity value develops.

Les montants exacts de cette déduction dépendront de l'évolution de la valeur des fonds propres.


One of the important parts of that I think is to understand the changes to IRPA in part 6 of Bill C-50 and exactly how those funding increases will assist you, and more particularly, assist those working within the ministry, to do some of the work you've outlined in the bill.

Ce qui est important entre autres, je pense, c'est qu'il faut comprendre les changements apportés à la LIPR dans la partie 6 du projet de loi C-50 et exactement de quelle façon ces augmentations du financement vous aideront et plus particulièrement aideront ceux qui travaillent au sein du ministère à faire une partie du travail dont vous parlez dans le projet de loi.


6. The Commission (Eurostat) shall consider how to make its publications, particularly those which are accessible via its website, more user-friendly to non-professionals, and shall allow easy access to complete data series and include intuitive comparative graphs in order to give more added value to citizens.

6. La Commission (Eurostat) envisage des solutions pour rendre ses publications, en particulier celles qui sont accessibles par le biais de son site internet, plus conviviales pour les non-initiés et permet d’accéder facilement aux séries complètes de données. Elle propose des graphiques comparatifs intuitifs pour offrir une plus grande valeur ajoutée aux citoyens.


The Chair: No, we tabled a series of amendments when we had departmental officials before us, so that they could go through them with us and tell us exactly how those amendments would affect the interpretation of the bill.

La présidente: Non, nous avons déposé une série d'amendements lorsque les fonctionnaires ministériels sont venus témoigner, afin qu'ils puissent les passer en revue avec nous et nous dire exactement en quoi ils modifieraient l'interprétation du projet de loi.




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'allow for exactly how those' ->

Date index: 2024-02-27
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