Vertaling van "allowable emission threshold " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

allowable emission threshold
seuil admissible d'émission

emissions allowance | emissions permit | greenhouse gas emissions allowance | tradable emissions permit | tradable permit
permis d'émission négociable | quota d'émission de gaz à effet de serre

Maximum allowable concentration | threshold limit value
concentration maximale sur le lieu de travail

time weighted average | TWA | time-weighted average | maximum allowable concentration | threshold limit value
moyenne pondérée dans le temps | limite moyenne pondérée dans le temps | concentration maximale admissible | concentration maximale autorisée | concentration maximale tolérable

maximum allowable emission level
niveau maximal autorisé

emission allowance [ AA | AAU | assigned amount | assigned amount unit | carbon credit | carbon emission reduction credit | CERC | emission quota ]
quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]

threshold limit value at place of work [ TLV at place of work | occupational threshold limit value | occupational TLV | maximum allowable concentration at place of work | MAC at place of work | occupational MAC | occupational maximum allowable concentration ]
valeur limite d'exposition dans les ambiances professionnelles [ valeur limite d'exposition professionnelle | valeur limite d'exposition en milieu de travail | valeur limite d'exposition au poste de travail | TLV en milieu de travail | VLE en milieu de travail | concentration maximale admissible dans les ambiances professionnell ]

TLV in the free environment [ threshold limit value in the free environment | MAC in the free environment | maximum allowable concentration in the free environment ]
concentration maximale admissible dans l'air ambiant

threshold limit value in the free environment | TLV | maximum allowable concentration in the free environment | MAC
concentration maximale admissible dans l'air ambiant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set, since the information about their physical operations is deemed to be non-material for the purposes of disclosure, it should also be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of the derivative financial instruments relating thereto.
Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil établi, étant donné que les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être non matérielles aux fins de la divulgation, ces informations devraient également être réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, sur les produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur les instruments financiers dérivés qui leur sont liés.

In the case of participants in the emission allowance market with aggregate emissions or rated thermal input at or below the threshold set in accordance with the second subparagraph of Article 17(2), information about their physical operations shall be deemed not to have a significant effect on the price of emission allowances, of auctioned products based thereon, or of derivative financial instruments.
Dans le cas des participants au marché des quotas d’émission avec des émissions cumulées ou une puissance thermique nominale inférieures ou égales au seuil fixé conformément à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, les informations relatives à leurs activités matérielles sont réputées être dépourvues d’effet significatif sur le prix des quotas d’émission, des produits mis aux enchères basés sur ces derniers ou sur le cours des instruments financiers dérivés.

The first subparagraph shall not apply to a participant in the emission allowance market where the installations or aviation activities that it owns, controls or is responsible for, in the preceding year have had emissions not exceeding a minimum threshold of carbon dioxide equivalent and, where they carry out combustion activities, have had a rated thermal input not exceeding a minimum threshold.
Le premier alinéa ne s’applique pas à un participant au marché des quotas d’émission lorsque les installations ou activités aéronautiques qu’il possède ou contrôle, ou dont il est responsable, ont présenté au cours de l’année précédente des émissions égales ou inférieures à un seuil minimal d’équivalent-dioxyde de carbone et, lorsqu’il exerce des activités de combustion, ont présenté une puissance thermique nominale égale ou inférieure à un seuil minimal.

Where such an installation again reaches an activity level above the thresholds, the initial number of emission allowances to be allocated should be partly or even fully be reinstated depending of the installation’s level of operation.
Quand le niveau d’activité de cette installation dépasse de nouveau les seuils, le nombre initial de quotas d’émission à allouer est partiellement voire intégralement rétabli en fonction du niveau d’activité de l’installation.

In order to adapt the number of emission allowances to be allocated to an installation having partially ceased operations, specific thresholds comparing the reduced activity level to the initial activity level have been defined.
Aux fins de l’adaptation du nombre de quotas d’émission à allouer à une installation ayant partiellement cessé son activité, des seuils spécifiques ont été définis pour comparer le niveau d’activité réduit et le niveau d’activité initial.

The first subparagraph shall not apply to an emission allowance market participant where the installations or aviation activities that it owns, controls or is responsible for, in the preceding year have had emissions not exceeding a minimum threshold of carbon dioxide equivalent and, where they carry out combustion activities, have had a rated thermal input not exceeding a minimum threshold.
Le premier alinéa ne s’applique pas à un acteur du marché des quotas d’émission lorsque les installations ou activités aéronautiques qu’il possède ou contrôle, ou dont il est responsable, ont présenté au cours de l’année précédente des émissions inférieures à un seuil minimal d’équivalent‑dioxyde de carbone et, lorsqu’il exerce des activités de combustion, ont présenté une puissance thermique nominale inférieure à un seuil minimal.

In particular, delegated acts should be adopted in respect of the conditions for buy-back programmes and stabilisation of financial instruments, the indicators for manipulative behaviour listed in Annex 1, the threshold for determining the application of the public disclosure obligation to emission allowance market participants, the conditions for drawing up insider lists and the threshold and conditions relating to managers' transactions.
Des actes délégués devraient notamment être adoptés en ce qui concerne les conditions des programmes de rachat et les mesures de stabilisation des instruments financiers, les indicateurs de manipulation énumérés à l'annexe I, le seuil déterminant l'application de l'obligation de publication aux participants du marché des quotas d'émission, les conditions d'établissement des listes d'initiés, ainsi que le seuil et les conditions relatifs aux opérations effectuées par les personnes exerçant des responsabilités dirigeantes.