Traduction de «alternative and optional clauses » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

alternative and optional clauses
variantes et options

reciprocal option [ mutual option | bilateral option | double option clause ]
clause de double option

optional clause [ facultative clause ]
clause facultative [ disposition facultative ]

alternate registered options principal [ alternate ROP ]
responsable des contrats d'option suppléant [ RCO suppléant ]

put option clause | put option | put
clause d'encaissement anticipé | option d'encaissement anticipé | droit d'encaissement par anticipation

optional clause
clause facultative

first option clause
droit de préemption

alternative pricing option
option pour l'établissement des prix

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

DE avails of an optional clause making it possible to decide that refugee status lapses by law where the cessation clauses apply.
L'Allemagne prévoit une clause facultative permettant de décider que le statut de réfugié devient juridiquement caduc lorsque les conditions de cessation du statut sont applicables.

(78) Contracting authorities and contracting entities should have the possibility to provide for modifications to a concession by way of review or option clauses, but such clauses should not give them unlimited discretion.
(78) Les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices devraient avoir la possibilité de modifier la concession par des clauses de réexamen ou d'option , celles-ci ne devant cependant pas leur laisser toute latitude en la matière.

(117) Contracting entities should, in the individual contracts themselves, have the possibility to provide for modifications by way of review or option clauses, but such clauses should not give them unlimited discretion.
(117) Les entités adjudicatrices devraient avoir la possibilité de prévoir, dans le marché même, des modifications grâce à une clause de réexamen ou d'option , qui ne devrait cependant pas leur laisser toute latitude en la matière.

(111) Contracting authorities should, in the individual contracts themselves, have the possibility to provide for modifications to a contract by way of review or option clauses, but such clauses should not give them unlimited discretion.
(111) Les pouvoirs adjudicateurs devraient avoir la possibilité de prévoir, dans le marché même, des modifications au marché grâce à une clause de réexamen ou d'option , qui ne devrait cependant pas leur laisser toute latitude en la matière.

This should be kept in mind when implementing standards and/or specifications which contain alternatives or optional clauses.
Il faut en tenir compte lors de l'application de normes et/ou spécifications qui comportent des variantes ou des clauses optionnelles.

In addition, a coalition of business associations (3) has submitted a set of alternative standard contractual clauses designed to provide a level of data protection equivalent to that provided for by the set of standard contractual clauses laid down in Decision 2001/497/EC while making use of different mechanisms.
En outre, une coalition d’associations professionnelles (3) a soumis un autre ensemble de clauses contractuelles types conçu pour offrir un niveau de protection des données équivalent à celui offert par l’ensemble de clauses contractuelles types figurant dans la décision 2001/497/CE mais en recourant à des mécanismes différents.

2. Where a proposed contract provides for options, the basis for calculating the contract value shall be the maximum permitted total amount, including use of the option clauses.
2. Lorsqu'un marché envisagé prévoit des options, la base de calcul de la valeur du marché est le montant total maximal autorisé, y compris le recours aux options.

6. Where a proposed contract provides for options, the basis for calculating the estimated contract value shall be the maximum permitted total amount of the purchase, lease, rental, or hire-purchase, including use of the option clauses.
6. Lorsqu'un marché de fournitures envisagé prévoit expressément des options, le montant total maximal autorisé de l'achat, du crédit-bail, de la location ou de la location-vente, y inclus le recours aux options, doit être pris comme base pour déterminer la valeur estimée du marché.

6. Where a proposed supply or service contract expressly specifies option clauses, the basis for calculating the contract value shall be the highest possible total purchase, lease, rental or hire-purchase permissible, inclusive of the option clauses.
6. Lorsqu'un marché de fournitures ou de services envisagé prévoit expressément des options, le montant total maximal autorisé de l'achat, du crédit-bail, de la location ou de la location-vente, y compris le recours aux options, doit être pris comme base pour déterminer la valeur du marché.

Contracting authorities and contracting entities should have the possibility to provide for modifications to a concession by way of review or option clauses, but such clauses should not give them unlimited discretion.
Les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices devraient avoir la possibilité de modifier la concession par des clauses de réexamen ou d’option, celles-ci ne devant cependant pas leur laisser toute latitude en la matière.