Traduction de «alternative measure would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

alternative measure [ alternative ]
solution de rechange [ mesure de rechange ]

alternative measure
mesure de substitution

agreement in respect of environmental protection alternative measures
accord sur les mesures de rechange en matière de protection de l'environnement

alternative measure of variability
autre mesure de variabilité

alternative measures
mesure de rechange

Adult Alternative Measures Program
Programme de mesures de rechange à l'intention des adultes

... the set-aside scheme would be introduced as an additional measure closely linked to the market control policy ...
... le régime du set-aside serait institué comme un complément étroitement lié à la politique de maîtrise des marchés ...

alternative contraceptive measures
moyens contraceptifs de remplacement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The consolidating supervisor and other relevant authorities shall consider whether any alternative measure would be more likely to restore the viability of the individual entities and preserve the financial soundness of the group as a whole.
Le superviseur sur une base consolidée et les autres autorités compétentes vérifient si d'autres mesures ne seraient pas plus propres à rétablir la viabilité des différentes entités et à préserver la solidité financière de l'ensemble du groupe.

In identifying alternative measures, the Board shall demonstrate how the measures proposed by the institution would not be able to remove the impediments to resolvability and how the alternative measures proposed are proportionate in removing them.
Lorsqu'il définit des mesures de substitution, le CRU explique les motifs pour lesquels les mesures proposées par l'établissement ne permettront pas de supprimer les obstacles à la résolvabilité, mais aussi en quoi les mesures de substitution proposées sont proportionnées pour y remédier.

In identifying alternative measures, the resolution authority shall demonstrate how the measures proposed by the institution would not be able to remove the impediments to resolvability and how the alternative measures proposed are proportionate in removing them.
Lorsqu’elle définit des mesures de substitution, l’autorité de résolution doit expliquer la raison pour laquelle les mesures proposées par l’établissement ne permettraient pas de supprimer les obstacles à la résolvabilité, mais aussi en quoi les mesures de substitution proposées sont proportionnées pour y remédier.

Member States opting for the alternative approach shall notify to the Commission, by 31 December 2013, the alternative measures that they plan to adopt, showing how they would achieve an equivalent improvement in the energy performance of the buildings within the central government estate.
Les États membres qui choisissent l'approche alternative communiquent à la Commission, au plus tard le 31 décembre 2013, les mesures alternatives qu'ils prévoient d'adopter, en montrant comment ils comptent obtenir une amélioration équivalente de la performance énergétique du parc immobilier des gouvernements centraux.

(7) In view of the speed of technological development in this area, alternative measures at least equivalent in terms of actual effectiveness to the requirements of this Directive - either passive or a combination of active and passive measures - may be proposed by the industry and shall be assessed following a feasibility study carried out by independent experts by 1 July 2004; the introduction of alternative measures at least equivalent in terms of actual effectiveness would require adapting or amending this Directive.
(7) Étant donné la rapidité de l'évolution technologique dans ce domaine, des mesures alternatives d'une efficacité réelle au moins équivalente aux prescriptions de la présente directive - mesures passives ou combinaison de mesures actives et passives - peuvent être proposées par l'industrie et font l'objet d'une évaluation à la suite d'une étude de faisabilité réalisée par des experts indépendants avant le 1er juillet 2004; l'introduction de mesures alternatives ayant une efficacité réelle au moins équivalente nécessiterait d'adapter ou de modifier la présente directive.

It should be underlined that in the absence of possible recourse to coercive measures, there would be a risk (in the short and in the long run) that the relevant category of persons will not benefit from alternative measures at all.
Il convient de souligner qu'en l'absence de toute possibilité de recours à des mesures coercitives, il y aurait un risque (à court et à long terme) que la catégorie de personnes visée ne bénéficie d'aucune mesure de substitution.