Vertaling van "alternative model would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

alternative sentencing model
peine alternative

alternative service delivery model
modèle de prestation de services

alternative insurance model
forme particulière d'assurance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

An alternative model would allow law enforcement services investigating suspicion of terrorist financing to ask the FIU to enquire from financial institutions whether the suspect holds or has held an account.
L'autre solution consisterait à autoriser les services répressifs qui enquêtent sur un cas présumé de financement du terrorisme à demander à la CRF de se renseigner auprès des institutions financières en vue de savoir si un suspect est ou a déjà été titulaire d'un compte bancaire.

In thanking Minister Ashfield for his announcement of support for these policies, we pledge to reciprocate by developing an alternative model that will have an even superior effect in modernizing our industry because it would have more support in industry and the public. It would be more universal and would not increase capitalization as with other corporate concentration models.
Lorsque le ministre Ashfield a annoncé sa décision d'appuyer ces politiques, nous l'avons remercié et nous nous sommes engagés à faire notre part et à élaborer un nouveau modèle qui modernisera encore mieux notre industrie car il serait appuyé par le secteur et le public, il serait plus général et n'augmenterait pas la capitalisation, comme le feraient les modèles fondés sur la concentration des entreprises.

It would be very useful before the committee finishes with the bill, if both of you have a critique of this bill, for you to respond in a letter to say: Is there an alternate model that would avoid the problems of the criminal justice system and yet accomplish the public objective of being fair to young people who are in rehabilitation and at the same time be fair to the families of victims.
Il serait très utile, avant que le comité termine son examen du projet de loi, que vous fassiez tous les deux une critique du projet de loi et que vous nous disiez par écrit s'il existe un modèle de rechange qui permettrait d'éviter les problèmes du système de justice pénale et, en même temps, d'atteindre l'objectif public consistant à traiter de façon équitable les jeunes en réadaptation et les familles des victimes.

The Commission asks what evidence there is for such practices and whether alternative models would be possible.
La Commission demande s’il existe des preuves de telles pratiques et si des modèles de substitution sont envisageables.

When imposing cost-oriented access prices, NRAs may continue to apply beyond 31 December 2016 the costing methodology that they use at the time of entry into force of this Recommendation, if it meets the objectives of the recommended costing methodology as set out in recitals 25 to 28 and satisfies the following criteria: (i) if not modelling an NGA network, it should reflect a gradual shift from a copper network to an NGA network; (ii) it should apply an asset valuation method that takes into account that certain civil infrastructure assets would not be replicated in the competitive process; (iii) it should be accompanied by documented projections of copper network prices showing that they will not fluctuate significantly and therefore will remain stable over a long time period and that the alternative methodology meets the objective of regulatory transparency and predictability as well as the need to ensure price stability; and (iv) it should require only minimal modifications with respect to the costing methodology already in place in that Member State in order to meet the first three criteria.
Lorsqu’elles imposent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, les ARN peuvent continuer à appliquer, au-delà du 31 décembre 2016, la méthode de calcul des coûts qu’elles utilisaient à la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, pour autant que cette méthode corresponde aux objectifs de la méthode de calcul des coûts recommandée énoncée aux considérants 25 à 28 et qu’elle respecte les critères suivants: i) si le réseau modélisé n’est pas un réseau NGA, la méthode devrait refléter l’évolution progressive d’un réseau en cuivre vers un réseau NGA; ii) la méthode de valorisation des actifs appliquée devrait tenir compte du fait que certains actifs de génie civil ne seraient pas reproduits dans le processus concurrentiel; iii) la méthode devrait être accompagnée de projections dûment étayées concernant les tarifs d’accès par le réseau en cuivre, qui montrent que ces derniers ne varieront pas de manière significative et resteront donc stables sur une longue période et que la méthode alternative répond aux objectifs de transparence et de prévisibilité réglementaires et au besoin de garantir la stabilité des prix; et iv) seules des modifications minimales relatives à la méthode de calcul des coûts en usage dans cet État membre seraient nécessaires pour que les trois premiers critères soient respectés.

However, the Commission has expressed its concerns that AGCOM has not consistently applied this model to calculate the prices which alternative operators would be charged for accessing Telecom Italia's network.
Toutefois, la Commission a constaté que l'AGCOM n'a pas appliqué ce modèle de manière cohérente pour le calcul des tarifs auxquels seraient soumis des opérateurs tiers pour accéder au réseau de Telecom Italia.

(16) Whereas the prescription of brake force reference values for various laden conditions for each vehicle model would help restore that confidence; whereas this Directive enables testing under this regime as an alternative to testing against minimum performance values for each vehicle category;
(16) considérant que la fixation de normes de référence de la puissance de freinage adaptées à l'état de chargement du véhicule permet de mieux étayer ce jugement et que la présente directive autorise le type de contrôle en question, en lieu et place du contrôle des normes d'efficacité minimales fixées pour chaque catégorie de véhicule;

The new model would be an alternative to the paper model provided for in Directive 91/439/EEC on driving licences.
Ce nouveau modèle constituerait une alternative au modèle en papier prévue par la directive 91/439 relative au permis de conduire.